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Notices descriptivesMotions 2001
Motions 2001
Délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1797-1813)
Délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1797-1813)
Délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1813-1826)
Délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1813-1826)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1866-1887)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1866-1887)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1916-1923)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1916-1923)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1923-1931)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1923-1931)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1931-1937)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1931-1937)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1950-1954)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1950-1954)
Procès-verbaux Municipalité 1964-1966
Procès-verbaux Municipalité 1964-1966
Procès-verbaux Municipalité 1968-1969
Procès-verbaux Municipalité 1968-1969
Procès-verbaux Municipalité 1974-1977
Procès-verbaux Municipalité 1974-1977
PV 1990-1997
PV 1990-1997
PV 1998-2006
PV 1998-2006
Procès-verbaux des Assemblées de Commune (votations, élections)
Procès-verbaux des Assemblées de Commune (votations, élections)
1949-1989
1949-1989
Divers travaux d'entretien ou transformations
Divers travaux d'entretien ou transformations
Réfection du collège et aménagement de la place
Réfection du collège et aménagement de la place
Dossier d'enquête pour construction d'une maison individuelle avec 2 places de parking couvert.
Dossier d'enquête pour construction d'une maison individuelle avec 2 places de parking couvert.
Dossier d'enquête pour changement d'affectation, soit réaffectation d'un réservoir désaffecté en garage.
Dossier d'enquête pour changement d'affectation, soit réaffectation d'un réservoir désaffecté en garage.
Dossier d'enquête pour construction d'une villa individuelle avec garage.
Dossier d'enquête pour construction d'une villa individuelle avec garage.
Dossier d'enquête pour construction de 3 dépendances, soit un tennishouse, un local de stockage et un poste de sécurité, ainsi que pour l'installation de paraboles.
Dossier d'enquête pour construction de 3 dépendances, soit un tennishouse, un local de stockage et un poste de sécurité, ainsi que pour l'installation de paraboles.
Dossier d'enquête pour l'agrandissement de 2 ouvertures en façade sud et l'isolation périphérique d'une villa individuelle.
Dossier d'enquête pour l'agrandissement de 2 ouvertures en façade sud et l'isolation périphérique d'une villa individuelle.
Statistiques
Statistiques
Correspondance
Correspondance
Matériel scolaire
Matériel scolaire
Inscription écoles secondaires et professionnelles
Inscription écoles secondaires et professionnelles
Gymnase du soir
Gymnase du soir
Constituante de l'arrondissement de Prilly
Constituante de l'arrondissement de Prilly
Orientation scolaire et professionnelle
Orientation scolaire et professionnelle
Plaintes diverses
Plaintes diverses
Circulation
Circulation
Registre des commerçants
Registre des commerçants
Stand de tir
Stand de tir
Sociétés de tir
Sociétés de tir
Correspondance, rapports et divers
Correspondance, rapports et divers
Achat de matériel et subsides ECA
Achat de matériel et subsides ECA
Dossier général
Dossier général
Abri PA
Abri PA
Protection civile intercommunale
Protection civile intercommunale
Dossiers des bénéficiaires (1949-1999)
Dossiers des bénéficiaires (1949-1999)
Aide aux réfugiés (1979-1989)
Aide aux réfugiés (1979-1989)
Correspondance diverse
Correspondance diverse
Curatelle
Curatelle
Réseau d'électricité. Correspondance
Réseau d'électricité. Correspondance
Correspondance. Rapports. Recours
Correspondance. Rapports. Recours
Dossier d'enquête pour agrandissement d'une maison familiale à 2 logements, soit surélévation de la toiture, adjonction au rez et agrandissement du sous-sol.
Dossier d'enquête pour agrandissement d'une maison familiale à 2 logements, soit surélévation de la toiture, adjonction au rez et agrandissement du sous-sol.
Dossier d'enquête pour construction d'une véranda (adjonction à une villa existante).
Dossier d'enquête pour construction d'une véranda (adjonction à une villa existante).
Dossier d'enquête pour pose de 2 velux en toiture (adjonction)
Dossier d'enquête pour pose de 2 velux en toiture (adjonction)
Dossier d'enquête pour création de 2 velux par habitation et amélioration de l'isolation périphérique
Dossier d'enquête pour création de 2 velux par habitation et amélioration de l'isolation périphérique
Dossier d'enquête pour ouverture en façade de l'habitation n°294; construction d'une véranda et d'un cabanon.
Dossier d'enquête pour ouverture en façade de l'habitation n°294; construction d'une véranda et d'un cabanon.
Dossier d'enquête pour légalisation d'un mur de soutènement (construction nouvelle)
Dossier d'enquête pour légalisation d'un mur de soutènement (construction nouvelle)
Comptes 1893-1941
Comptes 1893-1941
Pièces comptables 1928-1955
Pièces comptables 1928-1955
Documents divers 1800-1899
Documents divers 1800-1899
Inventaire des pièces et matériel remis à la Municipalité par le boursier sortant
Inventaire des pièces et matériel remis à la Municipalité par le boursier sortant
Commissions
Commissions
Carnet de contrôle des cartes civiques (1962-1995)
Carnet de contrôle des cartes civiques (1962-1995)
Commissions de la Municipalité (1970-1993)
Commissions de la Municipalité (1970-1993)
Caisses de pensions, 2ème pilier : Caisse intercommunale de pensions CIP
Caisses de pensions, 2ème pilier : Caisse intercommunale de pensions CIP
Inauguration de la rame du LEB baptisée "Jouxtens-Mézery"
Inauguration de la rame du LEB baptisée "Jouxtens-Mézery"
Recensements et statistiques de la population
Recensements et statistiques de la population
Conseil des communes d'Europe
Conseil des communes d'Europe
Fonds de soutien aux activités culturelles de la région lausannoise (1990-1997)
Fonds de soutien aux activités culturelles de la région lausannoise (1990-1997)
Dons à diverses institutions (1992-1993)
Dons à diverses institutions (1992-1993)
Exposition Louis Rivier (1984)
Exposition Louis Rivier (1984)
Matériel informatique
Matériel informatique
Téléphone public
Téléphone public
Correspondance
Correspondance
Révision - Contrôle des comptes - Fiduciaire (1967-1993)
Révision - Contrôle des comptes - Fiduciaire (1967-1993)
Arrêté d'imposition
Arrêté d'imposition
Impôts : arriérés (1970-1986)
Impôts : arriérés (1970-1986)
Impôts : ristourne activités dirigeantes (1960-1983)
Impôts : ristourne activités dirigeantes (1960-1983)
Impôts sur les gains immobiliers : litige
Impôts sur les gains immobiliers : litige
Responsabilité civile (RC) des communes
Responsabilité civile (RC) des communes
Responsabilité civile (RC) maître d'ouvrage/Travaux de construction
Responsabilité civile (RC) maître d'ouvrage/Travaux de construction
Bâtiments
Bâtiments
Véhicules des pompiers
Véhicules des pompiers
Locations, amodiations de parcelles, correspondance
Locations, amodiations de parcelles, correspondance
Baux à ferme. Locations
Baux à ferme. Locations
Locations d'appartements dans des bâtiments appartenant à la Commune
Locations d'appartements dans des bâtiments appartenant à la Commune
Chalet-Vert. Entretien et divers
Chalet-Vert. Entretien et divers
Collège. Transformation de l'ancien collège (1990-1992)
Collège. Transformation de l'ancien collège (1990-1992)
Maquette de Jouxtens-Mézery et plans divers
Maquette de Jouxtens-Mézery et plans divers
Carte du territoire communal
Carte du territoire communal
Aménagement du territoire. Correspondance
Aménagement du territoire. Correspondance
Organisation, fonctionnement et documentation
Organisation, fonctionnement et documentation
Plan directeur cantonal
Plan directeur cantonal
Projet d'aménagement de l'aérodrome de la Blécherette
Projet d'aménagement de l'aérodrome de la Blécherette
Pollution
Pollution
Délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1826-1841)
Délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1826-1841)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1888-1897)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1888-1897)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1898-1916)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1898-1916)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1954-1958)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1954-1958)
Procès-verbaux Municipalité 1961-1964
Procès-verbaux Municipalité 1961-1964
Procès-verbaux Municipalité 1998-2001
Procès-verbaux Municipalité 1998-2001
PV 1828-1885
PV 1828-1885
PV 1960-1969
PV 1960-1969
PV 1978-1989
PV 1978-1989
Adhésion de la commune de Jouxtens-Mézery à la Communauté de la Région lausannoise COREL
Adhésion de la commune de Jouxtens-Mézery à la Communauté de la Région lausannoise COREL
Planification des constructions communales
Planification des constructions communales
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