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Domaines et bâtiments - Propriétés communales
Domaines et bâtiments - Propriétés communales
Conditions d'amodiation des parcelles
Conditions d'amodiation des parcelles
Baux à ferme. Locations
Baux à ferme. Locations
Généralités
Généralités
Litiges
Litiges
Bâtiment communal: Projet de construction d'un bâtiment communal avec salle de gymnastique et de réunion, laiterie, abattoir et remise pompe à incendie (1939)
Bâtiment communal: Projet de construction d'un bâtiment communal avec salle de gymnastique et de réunion, laiterie, abattoir et remise pompe à incendie (1939)
Bâtiment communal: Projet de transformations (1964-1977)
Bâtiment communal: Projet de transformations (1964-1977)
Avant-projet d'un centre communal.
Avant-projet d'un centre communal.
Commission de construction. Rapports de séances
Commission de construction. Rapports de séances
Projets 1994
Projets 1994
Projets 1996
Projets 1996
Transformation des bâtiments existants (1996-1997)
Transformation des bâtiments existants (1996-1997)
Projets 1997
Projets 1997
Réalisation du centre communal. Plans de l'ouvrage terminé/Plans d'exécution
Réalisation du centre communal. Plans de l'ouvrage terminé/Plans d'exécution
Chalet-Vert. Transformations du bâtiment
Chalet-Vert. Transformations du bâtiment
Plans soumis à l'enquête publique
Plans soumis à l'enquête publique
Dossier d'enquête (1)
Dossier d'enquête (1)
Dossier d'enquête (2)
Dossier d'enquête (2)
Reconstruction du Chalet-Vert: Factures
Reconstruction du Chalet-Vert: Factures
Reconstruction du Chalet-Vert: Correspondance avec l'architecte
Reconstruction du Chalet-Vert: Correspondance avec l'architecte
Location d'appartements
Location d'appartements
Factures
Factures
Collège. Transformations (1947-1986)
Collège. Transformations (1947-1986)
Transformations diverses
Transformations diverses
Réception provisoire
Réception provisoire
Conventions
Conventions
Photographie et coupure de presse concernant la construction de l'église
Photographie et coupure de presse concernant la construction de l'église
Travaux divers. Éclairage, abat-voix, bassin de fontaine
Travaux divers. Éclairage, abat-voix, bassin de fontaine
Bâtiment Le Frêne
Bâtiment Le Frêne
Projet de transformation du bâtiment. Plans divers
Projet de transformation du bâtiment. Plans divers
Dossier de mise à l'enquête et estimation du projet
Dossier de mise à l'enquête et estimation du projet
Dossier des relations avec l'architecte Pithon (Jean-Claude)
Dossier des relations avec l'architecte Pithon (Jean-Claude)
Locations
Locations
Bâtiment Le Pâquis
Bâtiment Le Pâquis
Installations sportives
Installations sportives
Plans (brouillons)
Plans (brouillons)
Entretien
Entretien
Vues aériennes de la Commune
Vues aériennes de la Commune
Gravure sur cuivre du territoire communal
Gravure sur cuivre du territoire communal
Aménagement du territoire. Arrêté fédéral instituant des mesures d'urgences AFU (y compris plan des zones protégées à titre provisoire, 1973)
Aménagement du territoire. Arrêté fédéral instituant des mesures d'urgences AFU (y compris plan des zones protégées à titre provisoire, 1973)
Projet de modifications du Règlement communal sur l'aménagement et les constructions (RAC)
Projet de modifications du Règlement communal sur l'aménagement et les constructions (RAC)
Association suisse pour le plan d'Aménagement National (ASPAN)
Association suisse pour le plan d'Aménagement National (ASPAN)
Aménagement d'une zone de villas En Mont-Robert (copies)
Aménagement d'une zone de villas En Mont-Robert (copies)
Projet de déboisement, comblement et reboisement de la Pétause
Projet de déboisement, comblement et reboisement de la Pétause
Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions (RPE)
Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions (RPE)
Plan Partiel d'Affectation (PPA)
Plan Partiel d'Affectation (PPA)
Plan de Quartier (PQ)
Plan de Quartier (PQ)
Syndicats d’Améliorations Foncières (AF)
Syndicats d’Améliorations Foncières (AF)
Protection de l'environnement
Protection de l'environnement
Cueillette de la dent de lion et feux d'herbes sèches
Cueillette de la dent de lion et feux d'herbes sèches
Contrôle des citernes (1962-1994)
Contrôle des citernes (1962-1994)
Archéologie
Archéologie
Monuments historiques. Recensement architectural
Monuments historiques. Recensement architectural
Société coopérative des sites et espaces verts de la région lausannoise (SOCOSEV)
Société coopérative des sites et espaces verts de la région lausannoise (SOCOSEV)
Sites et espaces verts d'intérêt régional
Sites et espaces verts d'intérêt régional
Assainissement
Assainissement
Règlement sur les égouts
Règlement sur les égouts
Conduites et collecteurs. Plan d'ensemble à Mézery
Conduites et collecteurs. Plan d'ensemble à Mézery
Collecteurs intercommunaux. Généralités
Collecteurs intercommunaux. Généralités
Collecteurs et conduites
Collecteurs et conduites
Boracles, chemin des
Boracles, chemin des
En Rosset-Praz-Forney
En Rosset-Praz-Forney
Montdedin - Au Bois d'en Bas
Montdedin - Au Bois d'en Bas
Oche, chemin de l'
Oche, chemin de l'
Pâquis
Pâquis
Piaget, propriété
Piaget, propriété
Sous-Bois
Sous-Bois
Stations d'épuration - STEP
Stations d'épuration - STEP
Installations privées
Installations privées
Concession SATEM
Concession SATEM
Ruisseau des Baumettes
Ruisseau des Baumettes
Ruisseau de la Covatannaz
Ruisseau de la Covatannaz
Route cantonale n°320. Cheminement pour piétons. Route de la Fleur-de-Lys
Route cantonale n°320. Cheminement pour piétons. Route de la Fleur-de-Lys
Plaques de rues et numérotation des immeubles
Plaques de rues et numérotation des immeubles
Dossier d'enquête pour construction d'une villa (jumelée) et 2 garages pour 2 voitures.
Dossier d'enquête pour construction d'une villa (jumelée) et 2 garages pour 2 voitures.
Dossier d'enquête pour construction d'un jardin d'hiver non chauffé.
Dossier d'enquête pour construction d'un jardin d'hiver non chauffé.
Dossier d'enquête pour installation solaire photovoltaïque sur la toiture d'un bâtiment d'habitation existant (57.50m2 / 9.225 kWc).
Dossier d'enquête pour installation solaire photovoltaïque sur la toiture d'un bâtiment d'habitation existant (57.50m2 / 9.225 kWc).
Dossier d'enquête pour construction d'un garage préfabriqué enterré
Dossier d'enquête pour construction d'un garage préfabriqué enterré
Dossier d'enquête pour transformation intérieure d'une maison et d'une dépendance
Dossier d'enquête pour transformation intérieure d'une maison et d'une dépendance
Domaines et forêts
Domaines et forêts
Règlements communaux
Règlements communaux
Règlement sur le repos du dimanche
Règlement sur le repos du dimanche
Corps des Sapeurs-pompiers (Police du feu)
Corps des Sapeurs-pompiers (Police du feu)
Finances (1893-1955)
Finances (1893-1955)
Police du commerce
Police du commerce
Société de gymnastique de Jouxtens-Mézery
Société de gymnastique de Jouxtens-Mézery
Société de Jeunesse de Jouxtens-Mézery
Société de Jeunesse de Jouxtens-Mézery
Dossier d'enquête pour construction d'une villa familiale avec panneaux solaires en toiture, un couvert séparé pour 2 voitures et une piscine non chauffée.
Dossier d'enquête pour construction d'une villa familiale avec panneaux solaires en toiture, un couvert séparé pour 2 voitures et une piscine non chauffée.
Dossier d'enquête pour construction de 2 villas jumelles sur 3 niveaux yc. garages doubles.
Dossier d'enquête pour construction de 2 villas jumelles sur 3 niveaux yc. garages doubles.
Dossier d'enquête pour la construction d'une piscine familiale enterrée.
Dossier d'enquête pour la construction d'une piscine familiale enterrée.
Dossier d'enquête pour construction d'une piscine chauffée et pose d'une pompe à chaleur.
Dossier d'enquête pour construction d'une piscine chauffée et pose d'une pompe à chaleur.
Dossier d'enquête pour construction d'un bâtiment à plusieurs logements, pour l'habitation exclusivement.
Dossier d'enquête pour construction d'un bâtiment à plusieurs logements, pour l'habitation exclusivement.
Dossier d'enquête pour transformation de l'écurie, soit création de 2 logements
Dossier d'enquête pour transformation de l'écurie, soit création de 2 logements
Dossier d'enquête complémentaire pour transformation d'une fenêtre en porte-fenêtre, démolition d'un mur du jardin, agrandissement d'une terrasse extérieure.
Dossier d'enquête complémentaire pour transformation d'une fenêtre en porte-fenêtre, démolition d'un mur du jardin, agrandissement d'une terrasse extérieure.
Compte de la veuve Beranger pour la Commune de Mézery
Compte de la veuve Beranger pour la Commune de Mézery
Obligation en faveur de Monsieur le justicier Wullyamoz contre l'honorable Communauté de Jouxtens & Mézery
Obligation en faveur de Monsieur le justicier Wullyamoz contre l'honorable Communauté de Jouxtens & Mézery
Acquis en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery fait du citoyen Liecty (Jean Pierre)
Acquis en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery fait du citoyen Liecty (Jean Pierre)
Note relative au non paiement de l'intérêt d'une dette (lettre de rente) sur 3 ans.
Note relative au non paiement de l'intérêt d'une dette (lettre de rente) sur 3 ans.
Note relatif à un dû de la Commune de Jouxtens-Mézery
Note relatif à un dû de la Commune de Jouxtens-Mézery
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