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Demande de bourgeoisie
Demande de bourgeoisie
Décision de recevoir au nombre des Bourgeois M. H. Burger
Décision de recevoir au nombre des Bourgeois M. H. Burger
Affaires judiciaires
Affaires judiciaires
Actes de l'Ancien Régime
Actes de l'Ancien Régime
Fonds moderne 1
Fonds moderne 1
Municipalité
Municipalité
Délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1797-1813)
Délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1797-1813)
Délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1813-1826)
Délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1813-1826)
Délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1826-1841)
Délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1826-1841)
Répertoire du registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1826-1841)
Répertoire du registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1826-1841)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1842-1865)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1842-1865)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1866-1887)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1866-1887)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1888-1897)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1888-1897)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1898-1916)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1898-1916)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1916-1923)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1916-1923)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1923-1931)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1923-1931)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1931-1937)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1931-1937)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1937-1945)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1937-1945)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1945-1950)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1945-1950)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1950-1954)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1950-1954)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1954-1958)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1954-1958)
Procès-verbaux Municipalité 1959-1961
Procès-verbaux Municipalité 1959-1961
Procès-verbaux Municipalité 1961-1964
Procès-verbaux Municipalité 1961-1964
Procès-verbaux Municipalité 1964-1966
Procès-verbaux Municipalité 1964-1966
Procès-verbaux Municipalité 1966-1968
Procès-verbaux Municipalité 1966-1968
Procès-verbaux Municipalité 1968-1969
Procès-verbaux Municipalité 1968-1969
Procès-verbaux Municipalité 1969-1971
Procès-verbaux Municipalité 1969-1971
Procès-verbaux Municipalité 1971-1973
Procès-verbaux Municipalité 1971-1973
Procès-verbaux Municipalité 1973-1974
Procès-verbaux Municipalité 1973-1974
Procès-verbaux Municipalité 1974-1977
Procès-verbaux Municipalité 1974-1977
Procès-verbaux Municipalité 1978-1981
Procès-verbaux Municipalité 1978-1981
Procès-verbaux Municipalité 1982-1985
Procès-verbaux Municipalité 1982-1985
Procès-verbaux Municipalité 1986-1989
Procès-verbaux Municipalité 1986-1989
Procès-verbaux Municipalité 1990-1993
Procès-verbaux Municipalité 1990-1993
Procès-verbaux Municipalité 1994-1997
Procès-verbaux Municipalité 1994-1997
Procès-verbaux Municipalité 1998-2001
Procès-verbaux Municipalité 1998-2001
Procès-verbaux Municipalité 2002-2006
Procès-verbaux Municipalité 2002-2006
Procès-verbaux Municipalité 2006-2015
Procès-verbaux Municipalité 2006-2015
Conseil Général / Conseil Communal
Conseil Général / Conseil Communal
Procès-verbaux du Conseil général / Conseil communal
Procès-verbaux du Conseil général / Conseil communal
PV 1828-1885
PV 1828-1885
PV 1885-1923
PV 1885-1923
PV 1923-1927
PV 1923-1927
PV 1938-1946
PV 1938-1946
PV 1946-1959
PV 1946-1959
PV 1960-1969
PV 1960-1969
PV 1970-1977
PV 1970-1977
PV 1978-1989
PV 1978-1989
PV 1990-1997
PV 1990-1997
PV 1998-2006
PV 1998-2006
PV 2006-2011
PV 2006-2011
PV 2011-2016
PV 2011-2016
Pièces annexes aux procès-verbaux
Pièces annexes aux procès-verbaux
Votations, élections
Votations, élections
Procès-verbaux des Assemblées de Commune (votations, élections)
Procès-verbaux des Assemblées de Commune (votations, élections)
Extraits de procès-verbaux du Conseil général
Extraits de procès-verbaux du Conseil général
1949-1989
1949-1989
Pièces annexes - préavis, rapports (1990-1991)
Pièces annexes - préavis, rapports (1990-1991)
Demande d'autorisation de statuer sur les aliénations et les acquisitions foncières de minime importance pour la législature 1990-1993
Demande d'autorisation de statuer sur les aliénations et les acquisitions foncières de minime importance pour la législature 1990-1993
Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1990-1993
Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1990-1993
Adoption du Règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery
Adoption du Règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery
Demande de crédit d'investissement de Fr. 91'000.- destinée à financer la construction d'un trottoir le long du Ch. du Taulard
Demande de crédit d'investissement de Fr. 91'000.- destinée à financer la construction d'un trottoir le long du Ch. du Taulard
Adhésion de la commune de Jouxtens-Mézery à la Communauté de la Région lausannoise COREL
Adhésion de la commune de Jouxtens-Mézery à la Communauté de la Région lausannoise COREL
Gestion et Comptes de l'exercice 1989
Gestion et Comptes de l'exercice 1989
Planification des constructions communales
Planification des constructions communales
Demande de crédit relative à l'étude de deux projets de plans de quartier dans les secteurs du territoire communal sis aux lieux dits "En Flusel" et "A Grandchamp"
Demande de crédit relative à l'étude de deux projets de plans de quartier dans les secteurs du territoire communal sis aux lieux dits "En Flusel" et "A Grandchamp"
Demande de crédit d'investissement pour la suppression de la ligne aérienne et sa mise sous terre et la transformation de l'éclairage public au Ch. de la Rueyre
Demande de crédit d'investissement pour la suppression de la ligne aérienne et sa mise sous terre et la transformation de l'éclairage public au Ch. de la Rueyre
Construction d'un établissement médico-social régional et demande d'autorisation pour la constitution d'une fondation privée
Construction d'un établissement médico-social régional et demande d'autorisation pour la constitution d'une fondation privée
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande de crédit d'étude de Fr. 500'000.- pour la construction d'une salle de gymnastique
Demande de crédit d'étude de Fr. 500'000.- pour la construction d'une salle de gymnastique
Modification de l'arrêté d'imposition pour les années 1991-1993
Modification de l'arrêté d'imposition pour les années 1991-1993
Budget 1991
Budget 1991
Demande de crédit pour la création de 6 places de parc à proximité de la gare LEB, d'un trottoir au Ch. du Dérochet et d'un trottoir au Ch. de la Roche.
Demande de crédit pour la création de 6 places de parc à proximité de la gare LEB, d'un trottoir au Ch. du Dérochet et d'un trottoir au Ch. de la Roche.
Cession à la Commune de Prilly, d'une part de propriété sur la parcelle n°805, sise à Prilly
Cession à la Commune de Prilly, d'une part de propriété sur la parcelle n°805, sise à Prilly
Communications de la Municipalité au Conseil Communal 1990
Communications de la Municipalité au Conseil Communal 1990
Fixation des compétences financières de la Municipalité pour la législature 1990-1993
Fixation des compétences financières de la Municipalité pour la législature 1990-1993
Demande de crédit complémentaire d'investissement (...)
Demande de crédit complémentaire d'investissement (...)
Affectation et aménagement des réseaux de voies de circulation et tendant à l'établissement d'un plan et d'un règlement à ce sujet
Affectation et aménagement des réseaux de voies de circulation et tendant à l'établissement d'un plan et d'un règlement à ce sujet
Gestion et comptes 1990
Gestion et comptes 1990
Demande de crédit d'investissement destiné à financer les travaux d'aménagement d'un collecteur communal eau usées en "Sous-Bois"
Demande de crédit d'investissement destiné à financer les travaux d'aménagement d'un collecteur communal eau usées en "Sous-Bois"
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande de crédit pour la création d'un trottoir au Ch. de la Roche
Demande de crédit pour la création d'un trottoir au Ch. de la Roche
Demande de crédit complémentaire pour la création d'un jardin du souvenir au cimetière de Jouxtens
Demande de crédit complémentaire pour la création d'un jardin du souvenir au cimetière de Jouxtens
Demande de crédit pour la construction d'un bâtiment comprenant une salle de gymnastique, une salle de classe ACM, une salle de réunion et divers locaux annexes
Demande de crédit pour la construction d'un bâtiment comprenant une salle de gymnastique, une salle de classe ACM, une salle de réunion et divers locaux annexes
Demande de crédit pour l'amélioration de la circulation au Ch. de Praz-Forney
Demande de crédit pour l'amélioration de la circulation au Ch. de Praz-Forney
Rapport de la Municipalité concernant la taxe de raccordement au réseau d'eau
Rapport de la Municipalité concernant la taxe de raccordement au réseau d'eau
Budget 1992
Budget 1992
Révision de la Convention du 1er avril 1976 du Centre d'instruction de la région ouest CRIO-Aubonne
Révision de la Convention du 1er avril 1976 du Centre d'instruction de la région ouest CRIO-Aubonne
Motion visant à assurer la sécurité des piétons au Ch. de la Roche
Motion visant à assurer la sécurité des piétons au Ch. de la Roche
Communications de la Municipalité
Communications de la Municipalité
Pièces annexes - préavis, rapports (1992-1993)
Pièces annexes - préavis, rapports (1992-1993)
Demande de crédit pour la transformation et l'agrandissement de la Maison de commune, la construction d'un office postal et d'un logement.
Demande de crédit pour la transformation et l'agrandissement de la Maison de commune, la construction d'un office postal et d'un logement.
Abrogation du solde de crédit (...) en vue de l'étude d'un plan de quartier dans le secteur "En Flusel"
Abrogation du solde de crédit (...) en vue de l'étude d'un plan de quartier dans le secteur "En Flusel"
Demande de crédit d'investissement pour la suppression de la ligne aérienne et éclairage public au Ch. de la Roche et sa mise sous terre.
Demande de crédit d'investissement pour la suppression de la ligne aérienne et éclairage public au Ch. de la Roche et sa mise sous terre.
Demande de crédit pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery, de la halte du Lussex et à des aménagements divers
Demande de crédit pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery, de la halte du Lussex et à des aménagements divers
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Gestion et comptes de l'exercice 1991
Gestion et comptes de l'exercice 1991
Demande d'admission à la bourgeoisie
Demande d'admission à la bourgeoisie
Demande de crédit pour la réalisation de la modération du trafic au Ch. de Mézery et Ch. des Vignettes
Demande de crédit pour la réalisation de la modération du trafic au Ch. de Mézery et Ch. des Vignettes
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