- CH 001769-4 001769-4 (1)-(8)-81-05-zga
- Dossier
- 1995 - 1997
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Fontaine du Carre : inauguration
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, historique, photographies, discours, coupure de presse
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports techniques, procès-verbaux de chantier, décomptes finaux, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Rapports d'analyses, correspondance
Distribution – Eclairage public – Installation
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plan
Radio et télévision – Téléréseau
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Baux, garanties
Fait partie de Givrins - Commune
Baux, garanties
Fait partie de Givrins - Commune
Actes notariés
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Syndicat de regroupement parcellaire de Givrins
Fait partie de Givrins - Commune
Procès-verbaux, récépissés, correspondance, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Domaines, droits de superficie : Les Rousses, La Pille-Dessus
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, actes notariés
Fait partie de Givrins - Commune
Promesse de cession, plans
Les Piles dessus et dessous : proposition d'achats de terrains par la Régie des sports
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
La Givrine : places de parking
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Domaines, droits de superficie : La Chèvrerie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions
Droits de superficie et locations diverses
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, contrats de location
Gaznat SA : droits de superficie à La Pile Dessus
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Le fonds contient des documents couvrant la période de 1435 à nos jours. Il permet d’aborder l’histoire de la Communauté puis Municipalité de Givrins sous ses différents aspects politiques économiques et sociaux. On y trouve de nombreux documents ayant trait à la gestion générale de la Commune, tels que l’ensemble des procès-verbaux de la Communauté puis Municipalité depuis 1685, les procès-verbaux du Conseil général et Communal (dès 1815), les copies de la correspondance envoyée et reçue et toutes les affaires courantes traitées par l’Administration communale depuis 1635. Le document le plus ancien remonte à 1435. Il s’agit d’un acte de Reconnaissance par Louis de Savoie de la montagne de la Joux Noire. Enfin, les premiers comptes conservés reflètent la situation financière de Guvrins dès 1626.
Givrins - Commune