- CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-g
- Dossier
- 2001 - 2002
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, acte de vente
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, acte de vente
Vente du bâtiment de l'Ancien Four par la Commune de Givrins (ruelle des Chambres Chaudes 2)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, acte de vente
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Demandes de subsides, déclarations, cadastre viticole
Village-Les Chaumilles : conduite de refoulement des eaux usées
Fait partie de Givrins - Commune
Demande de subvention, correspondance, décomptes
Village-Leydefeur : remplacement d'une conduite d'eau sous pression
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Vin : concours étiquettes, cérémonie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, esquisses
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, aquits, registre des vignes
Fait partie de Givrins - Commune
Extraits de procès-verbaux, résultats
Fait partie de Givrins - Commune
Rôle des électeurs, procès-verbaux des résultats
Fait partie de Givrins - Commune
Extraits de procès-verbaux, résultats
Fait partie de Givrins - Commune
Procès-verbaux des résultats
Fait partie de Givrins - Commune
Procès-verbaux des résultats, correspondance, rôles
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rôle des électeurs
Fait partie de Givrins - Commune
Procès-verbaux, résultats, correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Procès-verbaux des résultats
Fait partie de Givrins - Commune
Extraits de procès-verbaux, résultats
Zone de protection des sources et des eaux
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, rapports
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance