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Archival descriptionBudget 1997
Budget 1997
Comptes 1955-1990
Comptes 1955-1990
Comptes 1990-1993
Comptes 1990-1993
Comptes 1994
Comptes 1994
Comptes 1995
Comptes 1995
Révision - Contrôle des comptes - Fiduciaire (1967-1993)
Révision - Contrôle des comptes - Fiduciaire (1967-1993)
Bourse des pauvres
Bourse des pauvres
Arrêté d'imposition
Arrêté d'imposition
Impôts : arriérés (1970-1986)
Impôts : arriérés (1970-1986)
Impôts : ristourne activités dirigeantes (1960-1983)
Impôts : ristourne activités dirigeantes (1960-1983)
Estimation fiscale des immeubles communaux
Estimation fiscale des immeubles communaux
Impôts sur les gains immobiliers : litige
Impôts sur les gains immobiliers : litige
Credit Foncier
Credit Foncier
Banque Populaires Suisse (BPS) (1977-1992)
Banque Populaires Suisse (BPS) (1977-1992)
Responsabilité civile (RC) des communes
Responsabilité civile (RC) des communes
Responsabilité civile (RC) maître d'ouvrage/Travaux de construction
Responsabilité civile (RC) maître d'ouvrage/Travaux de construction
Préjudice de fortune
Préjudice de fortune
Bâtiments
Bâtiments
Véhicules des pompiers
Véhicules des pompiers
Orgues de l’Église
Orgues de l’Église
Divers
Divers
Conditions d'amodiation des parcelles
Conditions d'amodiation des parcelles
Locations, amodiations de parcelles, correspondance
Locations, amodiations de parcelles, correspondance
Baux à ferme. Locations
Baux à ferme. Locations
Baux à ferme. Locations
Baux à ferme. Locations
Litiges
Litiges
Entretien des bâtiments
Entretien des bâtiments
Locations d'appartements dans des bâtiments appartenant à la Commune
Locations d'appartements dans des bâtiments appartenant à la Commune
Abattoirs
Abattoirs
Abri P.A.
Abri P.A.
Bâtiment communal: Projet de construction d'un bâtiment communal avec salle de gymnastique et de réunion, laiterie, abattoir et remise pompe à incendie (1939)
Bâtiment communal: Projet de construction d'un bâtiment communal avec salle de gymnastique et de réunion, laiterie, abattoir et remise pompe à incendie (1939)
Bâtiment communal: Projet de transformations (1964-1977)
Bâtiment communal: Projet de transformations (1964-1977)
Bâtiment communal: projets de transformation de la laiterie et création d'un bureau pour le syndic (1966-1984)
Bâtiment communal: projets de transformation de la laiterie et création d'un bureau pour le syndic (1966-1984)
Centre communal (1986-2002)
Centre communal (1986-2002)
Chalet-Vert. Transformations du bâtiment
Chalet-Vert. Transformations du bâtiment
Transformations de la grange du Chalet-Vert et création de locaux pour le service de voirie et du feu
Transformations de la grange du Chalet-Vert et création de locaux pour le service de voirie et du feu
Chalet-Vert. Entretien et divers
Chalet-Vert. Entretien et divers
Bâtiment de l'école. Construction et transformations
Bâtiment de l'école. Construction et transformations
Collège. Transformations (1947-1986)
Collège. Transformations (1947-1986)
Collège. Transformations (1977-1986)
Collège. Transformations (1977-1986)
Collège. Transformation de l'ancien collège (1990-1992)
Collège. Transformation de l'ancien collège (1990-1992)
Église : Temple de Broye
Église : Temple de Broye
Église de Jouxtens-Mézery
Église de Jouxtens-Mézery
Bâtiment Le Frêne
Bâtiment Le Frêne
Bâtiment Le Pâquis
Bâtiment Le Pâquis
Construction de la salle de gymnastique
Construction de la salle de gymnastique
Inauguration
Inauguration
Entretien
Entretien
Installations sportives
Installations sportives
Équipement du terrain de sport
Équipement du terrain de sport
Garde-forestier
Garde-forestier
Triage de la Venoge
Triage de la Venoge
Toponymie: Nom de la localité de Jouxtens-Mézery
Toponymie: Nom de la localité de Jouxtens-Mézery
Maquette de Jouxtens-Mézery et plans divers
Maquette de Jouxtens-Mézery et plans divers
Vues aériennes de la Commune
Vues aériennes de la Commune
Carte du territoire communal
Carte du territoire communal
Gravure sur cuivre du territoire communal
Gravure sur cuivre du territoire communal
Projet de nouvelle loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC)
Projet de nouvelle loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC)
Aménagement du territoire. Arrêté fédéral instituant des mesures d'urgences AFU (y compris plan des zones protégées à titre provisoire, 1973)
Aménagement du territoire. Arrêté fédéral instituant des mesures d'urgences AFU (y compris plan des zones protégées à titre provisoire, 1973)
Projet de modifications du Règlement communal sur l'aménagement et les constructions (RAC)
Projet de modifications du Règlement communal sur l'aménagement et les constructions (RAC)
Jurisprudence de la Municipalité et de la Commission cantonale de recours en matière de police des constructions
Jurisprudence de la Municipalité et de la Commission cantonale de recours en matière de police des constructions
Aménagement du territoire. Correspondance
Aménagement du territoire. Correspondance
Association suisse pour le plan d'Aménagement National (ASPAN)
Association suisse pour le plan d'Aménagement National (ASPAN)
Indices du coût de la construction, des salaires et de la vie à Neuchâtel
Indices du coût de la construction, des salaires et de la vie à Neuchâtel
Conventions, règlements (copies)
Conventions, règlements (copies)
Correspondance
Correspondance
Assemblées générales, commissions et groupes de travail
Assemblées générales, commissions et groupes de travail
Organisation, fonctionnement et documentation
Organisation, fonctionnement et documentation
Plan directeur cantonal
Plan directeur cantonal
Projet d'aménagement de l'aérodrome de la Blécherette
Projet d'aménagement de l'aérodrome de la Blécherette
Plan Général d'Affectation (PGA), anciennement "Plan de zones" (A-Z) ou "Plan d'extension"
Plan Général d'Affectation (PGA), anciennement "Plan de zones" (A-Z) ou "Plan d'extension"
Cadastre du Bruit (CADB)
Cadastre du Bruit (CADB)
Plan Partiel d'Affectation (PPA)
Plan Partiel d'Affectation (PPA)
Plan de Quartier (PQ)
Plan de Quartier (PQ)
Syndicats d’Améliorations Foncières (AF)
Syndicats d’Améliorations Foncières (AF)
Nature et faune
Nature et faune
Contrôle des citernes (1962-1994)
Contrôle des citernes (1962-1994)
Pollution
Pollution
Monuments historiques. Recensement architectural
Monuments historiques. Recensement architectural
N9 - Projet de construction d'une troisième voie sur la chaussée montante de l'autoroute de contournement de Lausanne
N9 - Projet de construction d'une troisième voie sur la chaussée montante de l'autoroute de contournement de Lausanne
Route cantonale n°320. Cheminement pour piétons. Route de la Fleur-de-Lys
Route cantonale n°320. Cheminement pour piétons. Route de la Fleur-de-Lys
Passage à niveau à la gare de Jouxtens-Mézery et au chemin du Lussex. Compagnie du Chemin de Fer Lausanne-Echallens-Bercher (LEB)
Passage à niveau à la gare de Jouxtens-Mézery et au chemin du Lussex. Compagnie du Chemin de Fer Lausanne-Echallens-Bercher (LEB)
Généralités - Réglementation
Généralités - Réglementation
Construction - Entretien
Construction - Entretien
Aménagements - Installations
Aménagements - Installations
Noms des maisons
Noms des maisons
Enquête publique : numérotation et désignation des chemins
Enquête publique : numérotation et désignation des chemins
Plaques de rues et numérotation des immeubles
Plaques de rues et numérotation des immeubles
Société coopérative des sites et espaces verts de la région lausannoise (SOCOSEV)
Société coopérative des sites et espaces verts de la région lausannoise (SOCOSEV)
Sites et espaces verts d'intérêt régional
Sites et espaces verts d'intérêt régional
Correspondance générale
Correspondance générale
Matériel de voirie
Matériel de voirie
Bennes et conteneurs
Bennes et conteneurs
Déchets ménagers
Déchets ménagers
Enlèvement verre
Enlèvement verre
Règlement sur les égouts
Règlement sur les égouts
Conduites et collecteurs. Plan d'ensemble à Mézery
Conduites et collecteurs. Plan d'ensemble à Mézery
Liste des collecteurs réalisés
Liste des collecteurs réalisés
Association intercommunale A.I.P
Association intercommunale A.I.P
Canalisation eaux usées. Correspondance
Canalisation eaux usées. Correspondance
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