- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1976
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
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Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, journal
Comptes communaux, journal et débiteurs
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, journal
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Comptes
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Comptes
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Journal
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Listes de classe, résultats, programmes.
Plan d'extension cantonal "Cité universitaire, Hautes Ecoles" - PEC 229
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
En 1968 est adopté le plan d'extension cantonal PEC 229. Il facilite la mise en valeur des terrains situés sur les communes de Chavannes, Ecublens, Lausanne et St-Sulpice. Il comporte la mention "affectation exclusive de toute la zone à la Cité universitaire vaudoise. Moyennant quelques adaptations ratifiées en 1992, ce plan reste en vigueur aujourd'hui sous le nom de plan d'affectation cantonal PAC 229.
Modification du plan des zones "En Achy" (1964)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Projet de modification du plan des zones "En Achy", et de modification du règlement (article 58 et 71). Le projet est soumis à l'enquête publique du 12.11.1963 au 12.12.1963. Il est approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 30.10.1963, adopté par le Conseil communal le 19.12.1963 et approuvée par le Conseil d'Etat le 07.02.1964.
Projets de plan de quartier et règlement "Au Record d'Ouchy"
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Adduction d'eau sous-pression au Chemin des Baules
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Récapitulatifs
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports de révision, plan de situation, cartes, recensement (fiches d'identité)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans, soumissions, devis, procès-verbaux de chantier, factures
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures
Fait partie de Begnins - Commune
Livrets de service de la protection
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Au début des années 1970, la troisième étape voit le jour, avec la construction de 3 nouveaux bâtiments dont Pontet P, construit en 1973, renommé en 1993: bâtiment Pluton.
Localisation: Bois 6 (Route du), parcelle 168.
Fait partie de Vevey - Fonds privés
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Av. de Blonay 4 - ancien Samaritain
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Pour démolition avant la construction du passage sous-voie av. de Blonay
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
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Comptes
Plan d'extension partiel créant une zone de constructions d'utilité publique "Au Viez"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Plan directeur en matière de protection des eaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan directeur
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan des zones
Etude d’un plan de quartier sur le secteur "Sur la Croix"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbal, règlement communal sur le plan d’extension et la police de construction, préavis, plan, projet de convention
Plan partiel d'affectation créant une zone de villas et chalets "Le Martellet"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan partiel d'affectation
Plan de quartier "Sur la Croix"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport urbanistique, estimation du coût des travaux, conventions préliminaires, préavis municipal, plans
Plan partiel d’affectation "La Côte"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, règlement, rapport, plans
Plan de quartier "Sur la Croix"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, conventions, estimations du coût des travaux
Aperçu de l’état de l’équipement (surface bâties, surfaces non-bâties)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Aperçu
Correspondance, recensements des piscines, extraits du registre foncier
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, recensements des piscines, extraits du registre foncier
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre
Vaccinations antipoliomyélitiques
Fait partie de Le Vaud - Commune
Listes des enfants vaccinés
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, convention
Captage d'une source au lieu-dit "Les Jordils"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, devis
Essais de production et dimensionnement des zones de protection du puits de la Torne
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement, rapports
Plan des secteurs S de protection des eaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Captage des sources "Les Raffours" et "La Pouilleuse"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, devis, schémas
Fait partie de Le Vaud - Commune
Inventaire, règlement d'application, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
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Comptes
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Comptes
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Comptes
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Comptes
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Comptes
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Comptes
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Débiteurs
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, journal
Comptes communaux, journal et débiteurs
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, journal
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Comptes, journal
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Comptes, journal
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Débiteurs
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Comptes
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Comptes
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Comptes
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Comptes
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Comptes
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Comptes
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Journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
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Journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
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Journal
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Journal
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Ce sous-fonds contient des dossiers relatifs à des affaires telles que:
police des constructions
naturalisations, bourgeoisie
impôts, finances
Lieux de rencontre pour les jeunes
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Transformations réalisées par l'architecte Chessex (Alain) dans la partie de St-Etienne affectée au Service du feu (SDIS).
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Ce dossier concerne un source d'eau privée située sur le terrain de l'ancienne gravière.
Aménagement de la parcelle n°209 - Victoria House
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Dès 1986, la société immobilière Victoria House désire construire un bâtiment administratif et commercial sur une parcelle communale dans la zone industrielle d' Ecublens. Lors de la séance du Conseil communal du 10.03.1989, une discussion s'engage au concernant le prix du droit de superficie présenté par la Municipalité (préavis n°1989-3). La décision est ajournée. Une nouvelle offre pour l'octroi d'un droit de superficie sur la parcelle n°209 est alors proposée (préavis n°2989-3). Elle est acceptée par le Conseil communal le 19.05.1989.
Le 14.06.1989, un droit de superficie en faveur de N. (G.) pour la construction d'un bâtiment administratif et commercial (projet Victoria House) est signé.
Les travaux de construction débutent en 1990 mais s'interrompent rapidement suite à des difficultés financières rencontrée par N. (G.). Le chantier abandonné présente des risques pour la sécurité. La Commune prend des mesures pour le faire sécuriser.
Entre 1991 et 1996, la Commune d'Ecublens essaie de trouver une solution pour régler l'affaire et pour faire redémarrer le chantier.
Finalement, en 1996, un accord est trouvé avec la Banque cantonale de Genève (BCG) à qui la propriété de l'immeuble est transférée.
Commission technique et de salubrité (CTS)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Projet de d'extension et restructuration (1999-2001)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
un projet d'extension et de restructuration du complexe scolaire de la Coquerellaz a lieu entre 1999 et 2001: concours (avril 2000), suivi de la construction, entre 2001 et 2005, d'un nouveau bâtiment (ECA n° 1797) par le bureau d'architectes Architram HS.
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
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Actes notariés
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