- CH 001768-7 A-(03)-3-1-01
- SSeries
- 1957-01-01 - 1989-12-31
Showing 1150 results
Archival description2 results with digital objects Show results with digital objects
Travaux divers. Éclairage, abat-voix, bassin de fontaine
- CH 001768-7 A-(03)-3-1-02-15-/10
- SFile
- 1976-01-01 - 1989-12-31
Procès-verbaux Municipalité 1986-1989
- CH 001768-7 A-(02)-A-29
- File
- 1986-1989
Registre des délibérations de la Municipalité.
Extraits de procès-verbaux du Conseil général
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-(02)
- SSeries
- 1949-1989
Extraits des décisions du Conseil général (originaux)
Bâtiment de l'école. Construction et transformations
- CH 001768-7 A-(03)-3-1-02-10
- File
- 1986-1989
Plans de 1889, 1977 et 1986
- CH 001768-7 A-(03)-3-1-02-15
- File
- 1962-01-01 - 1989-12-31
Dossiers relatifs à la construction de l'église (projets initiaux, plans, etc), au temple de Broye, à l'association de chant, à la paroisse catholique et à la paroisse protestante.
Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL)
- CH 001768-7 A-(03)-4-1-02
- SSeries
- 1967-01-01 - 1989-12-31
- CH 001768-7 A-(03)-4-1-02-02
- File
- 1972-01-01 - 1989-12-31
(1) : 1972-1975. (2) : 1983-1989
Assemblées générales, commissions et groupes de travail
- CH 001768-7 A-(03)-4-1-02-03
- File
- 1970-01-01 - 1989-12-31
Ces dossiers contiennent les procès-verbaux et documents annexes aux séances ainsi que de la correspondance.
1 : Assemblées générales (1968-1989)
2 : Secteur LEB (1972-1989)
3 : Groupe de travail : Formation d'une politique / Commission de révision (1970-1989)
Commerces temporaires et Manifestations ponctuelles : Autorisations, patentes et débits de boissons
- CH 001768-7 A-(03)-6-5-04
- File
- 1985-01-01 - 1989-12-31
Organisation de sorties et animations pour Aînés (1981-1989)
- CH 001768-7 A-(03)-7-1-03
- File
- 1981-01-01 - 1989-12-31
- CH 001768-7 A-(03)-6-0-06
- File
- 1958-01-01 - 1989-12-31
01 : 1958-1976. /02 : 1982-1989
- CH 001768-7 A-(03)-8-1-04
- File
- 1959-01-01 - 1989-12-31
Correspondance avec le Service des Eaux: Rapport de la Municipalité au Conseil général sur la demande de rachat de notre réseau d'eau par la Ville de Lausanne; projet de convention pour la fourniture d'eau potable à la Commune de Jouxtens-Mézery (27.04.1960); correspondance relative au rachat du réseau d'eau, à des servitudes de passage de canalisations d'eau; projet et copie de l'acte de vente du réseau d'eau à la Commune de Lausanne; estimation de la valeur des compteurs en service; procuration en faveur du syndic de Jouxtens-Mézery, l'autorisant à signer l'acte de vente du réseau d'eau à la Ville de Lausanne pour la somme de Fr. 60'000.-. Bornes hydrantes: standardisation des bornes hydrantes, pose de bornes hydrantes, divers (191975-1989).
Correspondance avec le Service des Eaux: Rapport de la Municipalité au Conseil général sur la demande de rachat de notre réseau d'eau par la Ville de Lausanne; projet de convention pour la fourniture d'eau potable à la Commune de Jouxtens-Mézery (27.04.1960); correspondance relative au rachat du réseau d'eau, à des servitudes de passage de canalisations d'eau; projet et copie de l'acte de vente du réseau d'eau à la Commune de Lausanne; estimation de la valeur des compteurs en service; procuration en faveur du syndic de Jouxtens-Mézery, l'autorisant à signer l'acte de vente du réseau d'eau à la Ville de Lausanne pour la somme de Fr. 60'000.-. Bornes hydrantes: standardisation des bornes hydrantes, pose de bornes hydrantes, divers (191975-1989).
Entretien des installations et appartements
- CH 001768-7 A-(03)-3-1-02-07-/15
- SFile
- 1983-01-01 - 1989-12-31
Dossier relatif à l'entretien du bâtiment, des appartements (y compris installations ménagères etc.) et du système de chauffage (offres, devis, correspondance).
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-(02)-0001
- File
- 1949-1989
Orientation scolaire et professionnelle
- CH 001768-7 A-(03)-5-0-10-02
- File
- 1969-01-01 - 1989-12-31
- CH 001768-7 A-(03)-7-1-04
- File
- 1979-1989
Locations d'appartements dans des bâtiments appartenant à la Commune
- CH 001768-7 A-(03)-3-1-01-03
- File
- 1963-01-01 - 1989-12-31
Baux à loyer pour habitation pour des appartements au Chalet-Vert et au Frêne.
Correspondance relative à un appartement loué au concierge du collège, au Collège.
- CH 001768-7 A-(02)-B-(a)-08
- File
- 1978-1989
Procès-verbaux des assemblées tenues entre 1978-1989.
Convention d'action médico-sociale à domicile
- CH 001768-7 A-(02)-E-08-18
- Item
- 1989
Convention d'action médico-sociale à domicile, zone sanitaire I.
Parties: Organisme médico-social vaudois OMSV / Commune du secteur de Prilly, soit: Cheseaux-sur-Lausanne, Jouxtens-Mézery, Lausanne (Forains lausannois), Prilly, Romanel-sur-Lausanne.
Contenu:
- Base légale: compétences, modalités de financement
- Domaine d'application et but de la convention
- Obligations des parties et organe de contrôle
- Entrée en vigueur, durée et dénonciation de la convention
- Modification de la convention
- Annexe
Entrée en vigueur: dès que les deux tiers des communes représentant au moins les deux tiers des habitants d'un secteur médico-social auront adhéré à la convention.
Durée de validité: jusqu'au 31.12.1992, puis renouvellement tacite de 2 ans en 2 ans.
- CH 001768-7 A-(03)-5-0-07-01
- File
- 1980-01-01 - 1990-12-31
Poste d'organiste et conciergerie
- CH 001768-7 A-(03)-5-1-01-02
- File
- 1976-1990
- CH 001768-7 A-(03)-5-1-02-01
- File
- 1965-1990
Bétail - Vétérinaires - Epizooties
- CH 001768-7 A-(03)-6-1-03
- File
- 1972-01-01 - 1990-12-31
- CH 001768-7 A-(03)-6-5-01-02
- SFile
- 1975-01-01 - 1990-12-31
/1 : 1975-1979. /2 : 1980-1984. /3 : 1985-1990
- CH 001768-7 A-(03)-6-5-05
- File
- 1959-01-01 - 1990-12-31
01 : 1959-1969. /02 : 1959-1980. /03 : 1980-1990
- CH 001768-7 A-(03)-7-5-02
- File
- 1981-01-01 - 1990-12-31
01 : 1981-1982. 02 : 1988-1990
Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1990-1993
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-02
- File
- 1990
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1990-1993.
Rapport de la commission ad hoc.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-08
- File
- 1990
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit relative à l'étude de 2 projets de plans de quartier dans les secteurs du territoire communal sis aux lieux dit "En Flusel" et "A Grandchamp".
Rapport de la commission des finances au Conseil communal concernant des demandes de crédit complémentaires au budget de fonctionnement de Fr. 205'000.- et Fr. 55'000.- pour l'élaboration d'un plan de quartier respectivement à "En Flusel" et "A Grandchamp".
Rapport de la commission ad hoc au Conseil communal.
Réponse de la Municipalité au rapport de la Commission ad hoc.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-14
- File
- 1990
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant le budget 1991 de la Bourse communale.
Budget de fonctionnement pour l'année 1991.
Rapport de la commission des finances au Conseil communal.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-15
- File
- 1990
Rapport de la Municipalité au Conseil communal relatif à une demande de crédit de Fr. 70'000.- pour la création de 6 places de parc à proximité de la gare LEB, d'un trottoir au Chemin du Dérochet et d'un trottoir au Chemin de la Roche.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal.
Rapport de la Commission des finances.
- CH 001768-7 A-(03)-2-2-00
- File
- 1955 - 1990
Comptes, budgets et bilans
Dossiers 01 à 41
- CH 001768-7 A-(03)-3-0-01-04
- File
- 1969-01-01 - 1990-12-31
Baux à ferme pour parcelles de terrain agricole communal et avenant entre la Commune de Jouxtens-Mézery et des particuliers. Correspondance, liste des locataires.
Adoption du Règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-03
- File
- 1990
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'adoption du Règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery
Rapport de la commission ad hoc au Conseil communal.
Règlement du Conseil communal et répertoire alphabétique.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-04
- File
- 1990
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la demande de crédit d'investissement de Fr. 91'000 destinés à financer la construction d'un trottoir au Chemin du Taulard.
Rapport de la commission ad hoc au Conseil communal.
Rapport de la commission des finances au Conseil communal
Gestion et Comptes de l'exercice 1989
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-06
- File
- 1990
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la gestion et les comptes de l'exercice 1989.
Rapport de la commission de gestion au Conseil communal sur la gestion et les comptes de l'exercice 1989.
Bilan au 31.12.1989
Demande de crédit d'étude de Fr. 500'000.- pour la construction d'une salle de gymnastique
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-12
- File
- 1990
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit d'étude de Fr. 500'000.- pour la construction d'une salle de gymnastique.
Rapport de la commission des finances au Conseil communal.
Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis n° 1990-12.
Motion visant à assurer la sécurité des piétons au Ch. de la Roche
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1991-14
- File
- 1990
Motion visant à assurer la sécurité des piétons au Chemin de la Roche.
- CH 001768-7 A-(02)-J-a
- Series
- 1950-1990
Jouxtens-Mézery - Commune
Compagnie du Chemin de Fer Lausanne-Echallens-Bercher (LEB)
- CH 001768-7 A-(03)-1-5-01
- File
- 1957 - 1990
Taxe d'introduction aux égouts
- CH 001768-7 A-(03)-4-5-01-08
- File
- 1967-01-01 - 1990-12-31
/1 : Correspondance (1967-1983). /2 : Liste des contrôles des fiches jaunes (1967-1982) établies par le Service des Eaux de la Commune de Lausanne, et indiquant les taxes de raccordement à percevoir pour nouvelles prises d'eau. /3 : Liste des bâtiments (1981-1990) établies par année par ou pour l'Etablissement cantonal d'assurances ECA et factures adressées aux propriétaires relativement à la taxe d'introduction aux égouts.
- CH 001768-7 A-(03)-4-5-02-28
- File
- 1988-01-01 - 1990-12-31
Dossier relatif au contrôle du collecteur des eaux usées le long de l'autoroute à Sous-Mont: apport technique, correspondance, rapport du contrôle par télévision;
préavis 1988-9 relatif à la pose d'un collecteur d'eaux usées lo long de l'autoroute à Sous-Mont et demande de crédit de Fr. 30'000.- y relatif; soumission, devis estimatif pour le raccordement à Sous-Mont, factures et correspondance pour le remplacement des collecteurs EC EU le long de l'autoroute à Sous-Mont. Plans: situation et profil en long du raccordement vers autoroute Sous-Mont; situation du tronçon Sous-Mont - La Pétause; situation du tronçon Limite de Romanel à Sous-Mont.Dossier relatif au contrôle du collecteur des eaux usées le long de l'autoroute à Sous-Mont: apport technique, correspondance, rapport du contrôle par télévision;
préavis 1988-9 relatif à la pose d'un collecteur d'eaux usées lo long de l'autoroute à Sous-Mont et demande de crédit de Fr. 30'000.- y relatif; soumission, devis estimatif pour le raccordement à Sous-Mont, factures et correspondance pour le remplacement des collecteurs EC EU le long de l'autoroute à Sous-Mont. Plans: situation et profil en long du raccordement vers autoroute Sous-Mont; situation du tronçon Sous-Mont - La Pétause; situation du tronçon Limite de Romanel à Sous-Mont.
- CH 001768-7 A-(03)-5-0-07
- SSeries
- 1980-01-01 - 1990-12-31
- CH 001768-7 A-(03)-6-0-01
- File
- 1958-01-01 - 1990-12-31
- CH 001768-7 A-(03)-6-1
- Series
- 1952-01-01 - 1990-12-31
- CH 001768-7 A-(03)-6-5-01
- File
- 1975-01-01 - 1990-12-31
Correspondance diverse concernant la scolarisation des élèves de Jouxtens-Mézery à Prilly
- CH 001768-7 A-(03)-5-0-05-03
- File
- 1961-01-01 - 1990-12-31
/1 : 1961-1982. /2 : 1983-1989. /3 : 1990
Association des parents d'élèves de Jouxtens-Mézery (APEJ-M)
- CH 001768-7 A-(03)-5-0-10-05
- File
- 1987-01-01 - 1990-12-31
- CH 001768-7 A-(03)-6-0-01-01
- SFile
- 1958-01-01 - 1990-12-31
Dossiers généraux concernant les divers domaines de sécurité publique : amendes, circulation, police sanitaire, police du commerce, affaires militaires, etc. /1-2 : Correspondance et divers concernant le dicastère "Police" (1958-1968). /3 : Circulaires et correspondance (1969-1975). /4 : Correspondance (1972-1979). /5 : Correspondance (1974-1989. /6 : Circulaires (1976-1979). /7 : Correspondance (1979). /8 : Correspondance (1981-1990)
Inspecteurs du bétail et des viandes
- CH 001768-7 A-(03)-6-1-03-01
- SFile
- 1972-01-01 - 1990-12-31
- CH 001768-7 A-(03)-1-5
- Series
- 1957 - 1990
Transports publics de la région lausannoise SA (TPRL)
- CH 001768-7 A-(03)-1-5-02
- File
- 1960 - 1990
- CH 001768-7 A-(03)-3-1-02-07-/4
- SFile
- 1970-01-01 - 1990-12-31
(1-2) : Baux à loyer annulés. Correspondance diverse relative à des prolongations de baux etc. Litige relatif à une demande de prolongation de bail, avec recours etc.
- CH 001768-7 A-(03)-4-1-04-02
- File
- 1990-01-01 - 1990-12-31
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-01
- File
- 1990
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande d'autorisation de statuer sur les aliénations et les acquisitions foncières de minime importance pour la législature 1990-1993
Rapport de la commission ad hoc.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-09
- File
- 1990
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 65'000.- pour la suppression de la ligne aérienne et sa mise sous terre et la transformation de l'éclairage public au Chemin de la Rueyre.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-10
- File
- 1990
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant :
- les intentions de la Municipalité relatives à la construction d'un établissement médico-social régional;
- une demande d'autorisation pour la constitution d'une fondation privée.
Rapport de la commission ad hoc au Conseil communal.
Communications de la Municipalité au Conseil Communal 1990
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-17
- File
- 1990
Communications de la Municipalité au Conseil communal pour les séances du
- 27 février 1990
- 29 mai 1990
- 25 septembre 1990
- 4 décembre 1990
- CH 001768-7 A-(03)-5-0-10
- SSeries
- 1964-01-01 - 1990-12-31
- CH 001768-7 A-(03)-6-6-03
- File
- 1976-01-01 - 1990-12-31
Abbaye des villageois de Romanel-Jouxtens-Vernand et Société de tir "Armes de guerre" Romanel-Jouxtens
Contenu : Projets de statuts de la Société d'Abbaye des villageois de Romanel-Jouxtens-Vernand (1976), fête de l'Abbaye, correspondance divers
- CH 001768-7 A-(03)-7-3-08
- File
- 1987-01-01 - 1990-12-31
Réseau d'électricité. Correspondance
- CH 001768-7 A-(03)-8-2-02
- File
- 1955-01-01 - 1990-12-31
Correspondance relative à - l'amélioration de l'éclairage public, notamment de la gare LEB de Jouxtens-Mézery et aux Piddes, etc; aux recettes de vente de courant électrique;
à l'entretien de l'éclairage public, etc.
Correspondance relative à - l'amélioration de l'éclairage public, notamment de la gare LEB de Jouxtens-Mézery et aux Piddes, etc; aux recettes de vente de courant électrique;
à l'entretien de l'éclairage public, etc.
Cadastre du bruit routier - N9 - Autoroute du Léman - Jouxtens-Mézery
- CH 001768-7 A-(03)-4-1-04-02-/1
- SFile
- 1990
Ce dossier contient :
- Rapport de synthèse
- Plan d'aménagement du sol
- Tableau des immissions sonores
- Carte des nuisances sonores
Adhésion de la commune de Jouxtens-Mézery à la Communauté de la Région lausannoise COREL
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-05
- File
- 1990
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'adhésion de la Commune de Jouxtens-Mézery à la Communauté de la région lausannoise (COREL). La COREL est destinée à remplacer la Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise CIURL.
Rapport de la commission ad hoc au Conseil communal.
Annexe 1 - projet de statuts
Planification des constructions communales
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-07
- File
- 1990
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la planification des constructions communales.
Rapport de la commission des finances au Conseil communal concernant une demande de crédit complémentaire au budget de fonctionnement de Fr. 200'000.- pour l'organisation d'un concours ou une commande d'avant-projets d'architecture concernant la planification des constructions communales.
Rapport de la commission ad hoc concernant la planification des constructions communales.
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-11
- File
- 1990
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery de M. ***.
Rapport de la commission de naturalisation au Conseil communal.
Modification de l'arrêté d'imposition pour les années 1991-1993
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-13
- File
- 1990
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la modification de l'arrêté d'imposition pour les années 1991 à 1993.
Rapport de la commission des finances au Conseil communal.
Cession à la Commune de Prilly, d'une part de propriété sur la parcelle n°805, sise à Prilly
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1990-16
- File
- 1990
Rapport de la Municipalité au Conseil communal relatif à la cession, à la Commune de Prilly,
d'une part de propriété sur la parcelle n°805, sise à Prilly.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal.
Calendrier annuel des collectes
- CH 001768-7 A-(03)-6-5-06
- File
- 1986-01-01 - 1991-12-31
Révision de la Convention du 1er avril 1976 du Centre d'instruction de la région ouest CRIO-Aubonne
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1991-13
- File
- 1991
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la révision de la Convention du 1er avril 1976 du Centre d'instruction de la région ouest (ci-après CRIO) - Aubonne.
Tableau comparatif des articles modifiés de la Convention du CRIO.
Rapport de la commission ad hoc.
Règlements communaux (1950-1991)
- CH 001768-7 A-(03)-1-1-01
- SSeries
- 1950-1991
01 : Anciens règlements (1958-1991)
02 : Règlement sur les taxes perçues en matière de police des constructions (original) (1971-1972)
03 et 04 : Plans d'extension. Règlements (1950-1985)
05 : Service de défense contre l'incendie (SDIS). Règlement communal (1956-1983) et (1978-1979)
06 : Projet de règlement sur les égouts et l'épuration des eaux (1964-1967)
07 : Procédé de réclame. Règlements (1970-1971)
08 : Protection des arbres et des haies. Règlement (1974-1975)
09 : Règlements de Police (1959-1979)
10 : Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles (1988)
Avant-projet d'un centre communal.
- CH 001768-7 A-(03)-3-1-02-06-/2
- SFile
- 1986-01-01 - 1991-12-31
Etudes préalables de 1988 sur la base du programme municipal du 15.01.1988 relatif à la création d'un centre communal. Rapport de commission ad hoc concernant une demande de crédit de Fr. 3'800'000.- destinée au financement de la réalisation d'un bâtiment communal; rapport de la commission des finances qui recommande le refus du préavis; inventaire des besoins à satisfaire à moyen/long terme en matière de locaux communaux; correspondance relative à un mandat d'étude confié aux architectes Audergon et Vionnet; projet de construction d'un centre communal - études 1988 par les architectes Audergon et Vionnet; note d'honoraires; calcul du cube; correspondance diverse. Préavis 1990/7 concernant la planification des constructions communales sur les parcelles dites "du Pâquis" et sur la parcelle n°478 et des terrains du Chalet-Vert, soit des constructions de caractère technique (abri PC public, locaux pour service du feu et voirie); des constructions scolaires (salle de gymnastique, extension éventuelle de l'école, terrains de sports); des édifices accessibles au public (office postal, locaux administration-Municipalité et Conseil communal, cafétéria ou café-restaurant, grande salle, garderie d'enfants, promenade, jardin public et place de jeux); et des logements. Plans des architectes Audergon et Vionnet pour un centre communal (1986): rez inférieurs, rez supérieur, sous-sol, coupes.
- CH 001768-7 A-(03)-3-2-02-01-/4
- SFile
- 1991-01-01 - 1991-12-31
Plaques de rues et numérotation des immeubles
- CH 001768-7 A-(03)-4-2-04-03
- File
- 1977-01-01 - 1991-12-31
/1 : 1977-1985. /2 : 1984-1991
Pièces annexes - préavis, rapports (1990-1991)
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100
- SSeries
- 1990-1991
Préavis 1990-1991, rapports de commissions, communications de la Municipalité.
Fixation des compétences financières de la Municipalité pour la législature 1990-1993
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1991-01
- File
- 1991
Rapport de la Municipalité au Conseil communal relatif à la fixation des compétences financières de la Municipalité pour la législature 1990-1993
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal concernant la fixation des compétences financières de la Municipalité pour la législature en cours 1990-1993. Application de l'Art. 82 du Règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
Demande de crédit complémentaire d'investissement (...)
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1991-02
- File
- 1991
Rapport de la Municipalité au Conseil communal relatif à une demande de crédit complémentaire d'investissement de Fr. 26'523.95 et une demande de crédits complémentaires au budget de fonctionnement 1990 de Fr. 46'630.60. Ces montants sont demandés en lien avec des travaux de réfection du Ch. des Boracles, d'entretien du réseau routier et de signalisation et d'entretien du réseau des égouts.
Rapport de la commission des finances au Conseil communal.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1991-03
- File
- 1991
Rapport de la Municipalité au Conseil communal relatif aux intentions de la Municipalité en matière d'affectation et d'aménagement des réseaux de voies de circulation et tendant à l'établissement d'un plan et d'un règlement à ce sujet.
Règlement sur les voies de circulation de la Commune de Jouxtens-Mézery (06.03.1991).
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1991-04
- File
- 1991
Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur la gestion et les comptes de l'exercice 1990.
Rapport de la commission de gestion au Conseil communal sur la gestion et les comptes de l'exercice 1990.
Bilan au 31.12.1990.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1991-05
- File
- 1991
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 100'000.- destiné à financer les travaux d'aménagement d'un collecteur communal eaux usées en "Sous-Bois".
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal concernant une demande de crédit pour la réalisation d'une canalisation EU au lieu dit "En Sous-Bois".
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1991-09
- File
- 1991
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit de Fr. 4'200'000.- pour la construction d'un bâtiment comprenant une salle de gymnastique, une salle de classe ACM ainsi qu'une salle de réunions et divers locaux annexes.
Rapport de la Commission des finances.
Rapport de la Commission ad hoc.
Rapport de la Municipalité concernant la taxe de raccordement au réseau d'eau
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1991-11
- File
- 1991
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la taxe de raccordement au réseau d'eau.
Rapport de la Commission ad hoc.
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1991-12
- File
- 1991
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant le budget 1992 de la Bourse communale.
Rapport de la Commission ad hoc.
Rapport de la Commission des finances.
Budget de fonctionnement de l'année 1992.
- CH 001768-7 A-(03)-3-1-02-09-/3
- SFile
- 1989-01-01 - 1991-12-31
- CH 001768-7 A-(03)-4-2-03-03
- File
- 1990-01-01 - 1991-12-31
(1) : Enquête du 13.11.1990 au 13.12.1990
(2) : Enquête du 05.07.1991 au 04.08.1991. /3: Création d'un trottoir au chemin de la Rueyre. Enquête ouverte du 13.09.1991 au 14.10.1991.
- CH 001768-7 A-(03)-4-4-03
- File
- 1975-01-01 - 1991-12-31
01 : Conventions emplacements (1991-1992). 02 : Correspondance (1975-1991). Documents relatifs aux containers à ordures, à leur emplacement, aux plantations autour des containers de la voirie, à un projet de construction d'un abri pour benne et containers; Baux et contrats relatifs à la mise à disposition de terrain pour des bennes et un banc. Correspondance relative à l'évacuation de bennes et à la vidange des bennes destinées à accueillir des déchets végétaux; avis à la population.
- CH 001768-7 A-(03)-5-0-02-04
- File
- 1990-01-01 - 1991-12-31
Listes des enfants en âge de scolarité, listes de classes, effectifs
État du FGI de l'agence communale de Jouxtens-Mézery
- CH 001768-7 A-(03)-7-0-03-03
- SFile
- 1980-01-01 - 1991-12-31
/1 : 1980-1985. /2 : 1986-1991
Contrôle de corps du SDIS et taxe non-pompier
- CH 001768-7 A-(03)-6-3-04
- File
- 1976-01-01 - 1991-12-31
- listes nominatives des effectifs attaché au Service de Défense Incendie et de Secours (SDIS): engagement, promotion, mutations, démission, licenciement, etc.
- listes nominatives des hommes soumis à la taxe non-pompier
Convocations, ordres du jour, nominations et correspondance
- CH 001768-7 A-(03)-7-0-02-02
- SFile
- 1949-01-01 - 1991-12-31
/1 : 1949-1960. /2 : 1958-1971. /3 : 1972-1980. /4 : 1978-1991
- CH 001768-7 A-(03)-7-0-03
- File
- 1941-01-01 - 1991-12-31
- CH 001768-7 A-(03)-3-2-02-01-/3
- SFile
- 1991-01-01 - 1991-12-31
Plaques de rues - Numérotation d'immeubles
- CH 001768-7 A-(03)-4-2-04
- SSeries
- 1965-01-01 - 1991-12-31
Demande de crédit complémentaire pour la création d'un jardin du souvenir au cimetière de Jouxtens
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1991-08
- File
- 1991
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit complémentaire au budget de fonctionnement de Fr. 30'000.- pour la création d'un jardin du souvenir au cimetière de Jouxtens-Mézery.
Rapport de la Commission ad hoc.
Demande de crédit pour l'amélioration de la circulation au Ch. de Praz-Forney
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1991-10
- File
- 1991
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit de Fr. 70'000.- pour l'amélioration de la circulation au Chemin de Praz-Forney.
Rapport de la Commission ad hoc.
Rapport de la Commission des finances.
Communications de la Municipalité
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1991-15
- File
- 1991
Communications de la Municipalité au Conseil communal.
- CH 001768-7 A-(03)-1-2-04
- SSeries
- 1943-01-01 - 1991-12-31
Caisses de pensions, 2ème pilier : Caisse intercommunale de pensions CIP
- CH 001768-7 A-(03)-1-2-04-03
- File
- 1969 - 1991
/1 : Contrat d'assurance entre la Commune et la CIP (1969) et avenant au contrat d'assurance (1980). /2 : Correspondance et PV des assemblées des délégués de la CIP (1984-1991). /3 : Litige entre la Commune de Jouxtens-Mézery et la CIP (1984-1990).
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1991-06
- File
- 1991
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'admission à l'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery.
Rapport de la commission de naturalisation au Conseil communal.
Demande de crédit pour la création d'un trottoir au Ch. de la Roche
- CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1991-07
- File
- 1991
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit Fr. 250'000.- pour la création d'un trottoir au chemin de la Roche.
Rapport de la Commission ad hoc.
Rapport de la Commission des finances.