Obligation en faveur de l'Hôpital de Lutry par Moïse Chavan.
- CH 001767-X A-1-NOIR-NOIR C-Noir C-228
- Item
- 1760
Part of Archives communales de Lutry
Obligation
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Obligation en faveur de l'Hôpital de Lutry par Moïse Chavan.
Part of Archives communales de Lutry
Obligation
Part of Archives communales de Lutry
Hypothèque
Amodiation des printes et automnages
Part of Blonay - fonds publics
Part of St-Légier - fonds publics
Part of Vevey - Fonds privés
Part of Montreux - fonds publics
Collocation pour Abraham Rozat
Part of Montreux - fonds privés
Part of Montreux - fonds publics
Récapitulation des statuts et règlements pour la Régie et Administration des biens de la Communauté.
Part of Montreux - fonds publics
André Michaud de la Tour de Peilz
Part of Montreux - fonds publics
Part of Archives communales de Lutry
Sentence
Revendication d'un droit de bourgeoisie à Lutry par les frères Moennoz de Pully
Part of Archives communales de Lutry
Acquis en faveur des hoirs de feu Monsieur Pierre François Mégroz, chirurgien
Part of Archives communales de Lutry
Acte
Pièces justificatives des comptes de la commune et de la Bourse des Pauvres
Part of Archives communales de Lutry
Comptes
Part of Rolle - Commune
Comptes d'assistance
Registre des souscriptions de la Charitable Direction 1760
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Copies d'actes établis entre 1666 et 1770.
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Part of Montreux - fonds publics
Garde de Chillon, Ordonnances et procédure entre Montreux et Vevey
Part of Montreux - fonds publics
Acte de vente [Acquis] entre entre Susanne Puenzieux et Jean-Pierre Favre
Part of Montreux - fonds privés
Acte de vente [Acquis] entre Susanne Puenzieux et Jean-Pierre Favre concernant une parcelle située sur le territoire du Châtelard.
Procès-verbaux des Conseils 1760-1761
75e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 6e registre du secrétaire ChristinSéances : 26.04.1760 - 26.09.1761
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Echange entre Noble et Genereux De Crousaz (Henry) et l'honnorable communauté de Jouxtens et Mézery
"(...) se sont constitués Noble et généreux De Crousaz (Henry) Ecuyer citoyen de Lausanne, d'une, et les honnorables Paudex (Jean François), Gouverneur (...) prud'hommes et communiers de Mézery et Jouxtens, agissant au nom du reste de la Communauté dont il ont charge, ainsi qu'ils l'ont déclaré, d'autre part;
Lesquels pour leur commun profit et avantage ont fait entre eux l'échange des fonds suivants:
1° la dite communauté a remis à perpétuité au sieur De Crousaz environ une pose de terre et buissons en côte à record par les Bornes y plantées lieu dit Sus la Grange rière Jouxtens (...);
2°En échange, le dit Monsieur De Crousaz a remis à la ditte communauté environ une pose de champs, lieu dit aussi Sus la Grange rière le dit Jouxtens (...)".
Etat des fonds relevant du fief de LL EE et de ceux de la ville de Lutry.
Part of Archives communales de Lutry
Acte
Correspondance adressée au Conseil
Part of Archives communales de Lutry
Correspondance
Pièces justificatives des comptes de la commune et de la Bourse des Pauvres
Part of Archives communales de Lutry
Comptes
Procès concernant les biens communs
Part of St-Légier - fonds publics
Part of Vevey - Fonds privés
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Réunion de Cense directe en faveur du Baron
Part of Montreux - fonds publics
Part of Montreux - fonds publics
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Part of Begnins - Commune
Allocation, reconnaissance
Carnets de compte de viande payés par le capitaine Hugonin à Jean François Mamin
Part of Vevey - Fonds privés
Part of Archives communales de Lutry
Acte
Part of Vevey - Fonds privés
1733 11 avril Autorisation de Jean Isaac en faveur de sa mère, née Duval
1757 9 mars Arrêt du conseil de La Tour contre François Elie
1761 15 juillet Lettre de rente en faveur des descendants de feu Jean Jacques
Dumoulin (famille)
Registre des habitants, Habitants qu'il y a dans la ville d'Yverdon en 1735 et leur habitation
Liste annuelle des habitants, ordre alphabétique, somme due pour l'habitation.
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Part of Archives communales de Lutry
Acte
Part of Vevey - Fonds privés
Part of Montreux - fonds publics
Promesse de M. M. Pillissier et Rossier. (police) vins
Part of Montreux - fonds publics
Part of Montreux - fonds publics
Comptes de l'Hôpital et/ou de la Maladière de Burier
Part of Montreux - fonds publics
Part of Montreux - fonds publics
Part of Montreux - fonds publics
Procès-verbal de la délimitation du nouveau chemin
Part of Archives communales de Lutry
Proès-verbal
Part of Archives communales de Lutry
Acte
Part of Archives communales de Lutry
Acte
Obligation en faveur de l'Hôpital de Lutry par Nicolas et Jean-Etienne Chavan.
Part of Archives communales de Lutry
Obligation
Minutes des amodiations de biens communaux
Part of St-Légier - fonds publics
Part of Montreux - fonds publics
Extrait de jugement au sujet d'un noyer au Justicier et Assesseur Perret de Vernex
Part of Montreux - fonds publics
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Créances dues à la ville de Rolle
Part of Rolle - Commune
Créances dues à la ville de Rolle
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Archives communales de Lutry
Convention
Part of Begnins - Commune
Part of Vevey - Fonds privés
Part of Vevey - Fonds privés
Augier, Jean François, ressortissant de la Bourse française de Lausanne
2 extraits du manual du conseil de la ville de Vevey pour une demande de tolérance de voiturier
Augier (famille)
Part of Montreux - fonds publics
Comptes de l'Hôpital et/ou de la Maladière de Burier
Part of Montreux - fonds publics
Correspondance adressée au Conseil
Part of Archives communales de Lutry
Correspondance
Part of Archives communales de Lutry
Comptes
Acquis pour la commune de St-Légier
Part of St-Légier - fonds publics
Acquis pour la commune de St-Légier, contre Jean-François Dufour, des planches, d'un pré, Sierne et bois Aux Mossettes, soit En La Gangannaz.
Notaire : Dufresne.
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Part of Archives communales de Lutry
Mandat
Pièces justificatives des comptes de la commune et de la Bourse des Pauvres
Part of Archives communales de Lutry
Comptes
Rentier des créances dues à la commune de St-Légier-La-Chiésaz.
Part of St-Légier - fonds publics
Part of Vevey - Fonds privés
Part of Montreux - fonds publics
Procès-verbaux des Conseils 1761-1763
76e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 7e registre du secrétaire ChristinTerminé par PahudSéances : 03.10.1761 - 30.04.1763
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Part of Archives communales de Lutry
Sentence
Correspondance adressée au Conseil
Part of Archives communales de Lutry
Correspondance
Part of Archives communales de Lutry
Acte
Contrat de mariage entre Jean Isaac Christinet du Vaud et Henriette Chaudet de Bougy
Part of Le Vaud - Commune
Contrat
Part of Montreux - fonds publics
Litige entre David Vincent Cochard, gouverneur et un artisan
Part of Montreux - fonds publics
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Part of Archives communales de Trélex
Acquis pour la commune de St-Légier
Part of St-Légier - fonds publics
Acquis pour la commune de St-Légier, contre Jean Guex de La Chiésaz, de 19 toises de terre à La Chiésaz, le long du jardin de la commune dépendant de la maison du collège.
Notaire : Dufresne.
Registre des comptes de tutelles rière le Châtelard
Part of Montreux - fonds publics
Part of Montreux - fonds publics
Part of Montreux - fonds publics
Comptes de l'Hôpital et/ou de la Maladière de Burier
Part of Montreux - fonds publics
Part of Vevey - Fonds publics
Faiseur de bas, tolérence pour 10 ans
Classé en 1763
Parchemin: réception du Docteur Balthazar Eggé dans la société des nouveaux fusiliers de Pully
Part of Pully - Fonds privés
Part of Archives communales de Lutry
Acte
Pièces justificatives des comptes de la commune et de la Bourse des Pauvres
Part of Archives communales de Lutry
Comptes
Part of Archives communales de Lutry
Acte
Part of Archives communales de Lutry
Acte
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Congé militaire délivré à David Echenard d'Ormon Dessus, par le Régiment suisse de Tscharner.
Part of Archives communales de Lutry
Part of Vevey - Fonds privés
Vente par Michel Perrin-Depallens à Gabriel Chevalley d'un terrain et immeuble aux Planches
Part of Vevey - Fonds privés
Vente laudée par le bailli Nicolas Jenner de Vevey le 3 janvier 1764
Testament de Claude Cochard de Chernex
Part of Montreux - fonds privés
Claude, fils de feu Pierre Cochard, donne et lègue deux écus blancs à la Bourse des pauvres de Chernex un an après sa mort. Par ailleurs, il institut sa fille Louise Marie Cochard, femme de Vincent Cochard, comme héritière sous réserve de plusieurs conditions. Les biens concernent notamment une maison à Chernex et des parcelles de vigne au "Clods de Chernex" [Clos de Chernex] et "au Crau" [Fin de Craux ?]
Procès-verbaux des Conseils 1763-1764
77e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1er registre du secrétaire PahudSéances : 04.05.1763 - 10.11.1764
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Correspondance adressée au Conseil
Part of Archives communales de Lutry
Correspondance
Achat par la commune de St-Légier d'une petite surface de terrain
Part of St-Légier - fonds publics
Achat par la commune de St-Légier d'une petite surface de terrain touchant le collège du sieur Jean Lazy, pour 7 écus petits d'argent.
Ratification du 18 décembre 1764.
Quittance du laud, par Pierre-Philippe Cannac, du 28 novembre 1797.
Notaire : Dufresne.