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Notices descriptivesCentre communal "Le Perron" : café-restaurant "L’Esplanade" (Conchita POUSAZ)
Centre communal "Le Perron" : café-restaurant "L’Esplanade" (Conchita POUSAZ)
Compagnie vaudoise d’électricité : raccordements électriques à Sous-Cor
Compagnie vaudoise d’électricité : raccordements électriques à Sous-Cor
Conseil communal
Conseil communal
Association intercommunale pour des eaux usées du Boiron AEB : 80
Association intercommunale pour des eaux usées du Boiron AEB : 80
Police du feu, sapeurs-pompiers
Police du feu, sapeurs-pompiers
Correspondance reçue et expédiée (mai à octobre)
Correspondance reçue et expédiée (mai à octobre)
Relevé du nombre de résidents bénéficiant d'un raccordement à une station centrale d'épuration
Relevé du nombre de résidents bénéficiant d'un raccordement à une station centrale d'épuration
Plan partiel d’affectation PPA, La Bégoude, Chise
Plan partiel d’affectation PPA, La Bégoude, Chise
Association intercommunale pour des eaux usées du Boiron AEB : 81
Association intercommunale pour des eaux usées du Boiron AEB : 81
Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
Office communal de la protection civile
Office communal de la protection civile
Correspondance reçue et expédiée (novembre à décembre)
Correspondance reçue et expédiée (novembre à décembre)
Relevé du nombre de résidents bénéficiant d'un raccordement à une station centrale d'épuration
Relevé du nombre de résidents bénéficiant d'un raccordement à une station centrale d'épuration
Révision générale des estimations fiscales
Révision générale des estimations fiscales
Places de jeu de l'Esplanade, de la Poste et de l'église
Places de jeu de l'Esplanade, de la Poste et de l'église
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Actes d’origine
Actes d’origine
Correspondance reçue et expédiée (janvier à avril)
Correspondance reçue et expédiée (janvier à avril)
52ème Giron des jeunesses à Eysins, 21-23 juin 1996
52ème Giron des jeunesses à Eysins, 21-23 juin 1996
Travaux publics, ponts et chaussées
Travaux publics, ponts et chaussées
Travaux Télécom
Travaux Télécom
Temple d’Eysins : Cession de la quote-part entre la commune Signy-Avenex et Eysins, minute du notaire Dubois Nyon
Temple d’Eysins : Cession de la quote-part entre la commune Signy-Avenex et Eysins, minute du notaire Dubois Nyon
Correspondance reçue et expédiée (novembre à décembre)
Correspondance reçue et expédiée (novembre à décembre)
Correspondance reçue et expédiée (mai à octobre)
Correspondance reçue et expédiée (mai à octobre)
Office communal du travail : chômage
Office communal du travail : chômage
Chômage, Bouton d’Or
Chômage, Bouton d’Or
Conseil communal et élections
Conseil communal et élections
Bâtiment scolaire primaire (Route d’Arnex 4) : étude énergétique
Bâtiment scolaire primaire (Route d’Arnex 4) : étude énergétique
Cadastre anciennes décharges
Cadastre anciennes décharges
Installations particulières : vidanges
Installations particulières : vidanges
Correspondance reçue et expédiée (janvier à avril)
Correspondance reçue et expédiée (janvier à avril)
Correspondance reçue et expédiée (novembre à décembre)
Correspondance reçue et expédiée (novembre à décembre)
Tous-ménages
Tous-ménages
Cadastre et plans
Cadastre et plans
Eau : adduction eau repérage « Le Perron »
Eau : adduction eau repérage « Le Perron »
Permis de construction
Permis de construction
Conseil communal et élections
Conseil communal et élections
Conseil communal
Conseil communal
Conseil communal : secrétariat
Conseil communal : secrétariat
Bâtiments privés. Plans à l’enquête. Monuments historiques
Bâtiments privés. Plans à l’enquête. Monuments historiques
Correspondance reçue et expédiée (mai à octobre)
Correspondance reçue et expédiée (mai à octobre)
Votations élections
Votations élections
Plan général d’affectation
Plan général d’affectation
Géographie communale et aménagement du territoire
Géographie communale et aménagement du territoire
Centre communal Le Perron : PPE Le Perron
Centre communal Le Perron : PPE Le Perron
Corps des sapeurs-pompiers d’Eysins
Corps des sapeurs-pompiers d’Eysins
Conseil communal
Conseil communal
Projet de circulation commune d’Eysins
Projet de circulation commune d’Eysins
Personnel communal : anciens employés
Personnel communal : anciens employés
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Procès-verbal d'incinération
Procès-verbal d'incinération
Affaires communales
Affaires communales
Correspondance reçue et expédiée (janvier à juin)
Correspondance reçue et expédiée (janvier à juin)
Plan général d’affectation
Plan général d’affectation
Aménagement du territoire, urbanisme
Aménagement du territoire, urbanisme
Association intercommunale pour des eaux usées du Boiron AEB : mesures de débit
Association intercommunale pour des eaux usées du Boiron AEB : mesures de débit
Elections-votations
Elections-votations
Correspondance reçue et expédiée (juillet à décembre)
Correspondance reçue et expédiée (juillet à décembre)
Industrie, commerce. Office communal du travail
Industrie, commerce. Office communal du travail
Règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire
Règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire
Correspondance reçue et expédiée (janvier à mars)
Correspondance reçue et expédiée (janvier à mars)
Correspondance reçue et expédiée
Correspondance reçue et expédiée
Centre communal Le Perron : PPE Les Peupliers, vente PPE à UBS et Iota
Centre communal Le Perron : PPE Les Peupliers, vente PPE à UBS et Iota
Dossiers communaux (bâtiments, domaine, routes, chemins, eaux, instruction, cultes, militaires, police, etc.)
Dossiers communaux (bâtiments, domaine, routes, chemins, eaux, instruction, cultes, militaires, police, etc.)
Anciens actes d'origine
Anciens actes d'origine
Fonds ancien (1314-1999)
Fonds ancien (1314-1999)
Cadastre, limites, bornages, plans d'enquête
Cadastre, limites, bornages, plans d'enquête
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Artisans et commerçants locaux
Artisans et commerçants locaux
Registre viticole d'Eysins
Registre viticole d'Eysins
Electricité, éclairage public, chauffage à distance, téléréseau
Electricité, éclairage public, chauffage à distance, téléréseau
Téléréseau
Téléréseau
Société de jeunesse d’Eysins
Société de jeunesse d’Eysins
Règlements communaux
Règlements communaux
Correspondance reçue et expédiée (avril à décembre)
Correspondance reçue et expédiée (avril à décembre)
Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Permis d’habiter ou d’utiliser
Permis d’habiter ou d’utiliser
Assurances
Assurances
Centre communal Le Perron : crèche La Galiote, expertise vente
Centre communal Le Perron : crèche La Galiote, expertise vente
Etablissement Elisabeth de Portes
Etablissement Elisabeth de Portes
Polices d’assurances échues : RC, LAA, Le Perron, école, choses, bâtiment neuf ECA, etc.
Polices d’assurances échues : RC, LAA, Le Perron, école, choses, bâtiment neuf ECA, etc.
Correspondance reçue et expédiée (janvier à septembre)
Correspondance reçue et expédiée (janvier à septembre)
Correspondance reçue et expédiée (octobre à décembre)
Correspondance reçue et expédiée (octobre à décembre)
Etablissement Elisabeth de Portes
Etablissement Elisabeth de Portes
Centre communal Le Perron : Café-restaurant L’Esplanade, NICAUD, POUSAZ, GALOFARO
Centre communal Le Perron : Café-restaurant L’Esplanade, NICAUD, POUSAZ, GALOFARO
Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"
Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"
Transports scolaires
Transports scolaires
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
Statistiques financières
Statistiques financières
Mise en compte des impôts communaux
Mise en compte des impôts communaux
Impôts
Impôts
Centre communal Le Perron : Café-restaurant Relais fleuri, V. Imfeld (L’Esplanade), entretien et patentes
Centre communal Le Perron : Café-restaurant Relais fleuri, V. Imfeld (L’Esplanade), entretien et patentes
Association intercommunale pour l’épuration des eaux usées du Boiron (AEB) : Conseil intercommunal
Association intercommunale pour l’épuration des eaux usées du Boiron (AEB) : Conseil intercommunal
Etablissement secondaire de Nyon-Marens
Etablissement secondaire de Nyon-Marens
Service de défense incendie et secours (SDIS) de Grens-Signy-Eysins-Crans
Service de défense incendie et secours (SDIS) de Grens-Signy-Eysins-Crans
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Personnel communal : boursier
Personnel communal : boursier
Naturalisations
Naturalisations
Elections communales
Elections communales
Correspondance reçue et expédiée (janvier à août)
Correspondance reçue et expédiée (janvier à août)
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