Affichage de 2866 résultats

Notices descriptives
Options de recherche avancée

Trouver les résultats avec :

dans
Ajouter de nouveaux critères

Limiter les résultats à :

Filtrer les résultats par :

Filtrer par dates :

Utiliser cette option pour préciser le mode de recherche par dates. "Exact" fait en sorte que les dates extrêmes des résultats de recherche se situeront entièrement entre les dates entrées. "Chevauchement" fait en sorte que toutes les descriptions dont la date de début ou de fin se situent au sein des dates entrées feront partie des résultats de recherche.
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

11 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Minutaires Municipalité 1855-1862

Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: W. Rebeaud (Ae 35/4-17).
Signé en fin de volume (Ae 35/4-17).
Description des cahiers:
Ae 35/1: 30 mars 1855 au 14 septembre 1855.
Ae 35/2: 21 septembre 1855 au 20 février 1856.
Ae 35/3: 22 février 1856 au 15 août 1856.
Ae 35/4: 22 août 1856 au 20 mars 1857.
Ae 35/5: 23 mars 1857 au 28 août 1857.
Ae 35/6: 04 septembre 1857 au 05 février 1858.
Ae 35/7: 12 février 1858 au 13 avril 1858.
Ae 35/8: 20 août 1858 au 20 janvier 1859.
Ae 35/9: 21 janvier 1859 au 22 juillet 1859.
Ae 35/10: 29 juillet 1859 au 13 janvier 1860.
Ae 35/11: 20 janvier 1860 au 27 juillet 1860.
Ae 35/12: 03 août 1860 au 04 janvier 1861.
Ae 35/13: 11 janvier 1861 au 26 juillet 1861.
Ae 35/14: 02 août 1861 au 27 décembre 1861.
Ae 35/15: 02 janvier 1862 au 23 mai 1862.
Ae 35/16: 30 mai 1862 au 24 octobre 1862.
Ae 35/17: 29 octobre 1862 au 27 décembre 1862.

Minutaires Municipalité 1862-1870

Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: W. Rebeaud.
Signé en fin de volume.
Description des cahiers:
Ae 36/1: 27 décembre 1862 au 22 mai 1863.
Ae 36/2: 29 mai 1863 au 27 novembre 1863.
Ae 36/3: 04 décembre 1863 au 13 mai 1864.
Ae 36/4: 20 mai 1864 au 21 octobre 1864.
Ae 36/5: 28 octobre 1864 au 21 avril 1864.
Ae 36/6: 22 avril 1865 au 22 septembre 1865.
Ae 36/7: 29 septembre 1865 au 02 mars 1866.
Ae 36/8: 05 mars 1866 au 10 août 1866.
Ae 36/9: 17 août 1866 au 14 décembre 1866.
Ae 36/10: 20 décembre 1866 au 15 avril 1867.
Ae 36/11: 18 avril 1867 au 28 août 1867.
Ae 36/12: 30 août 1867 au 28 janvier 1868.
Ae 36/13: 31 janvier 1868 au 05 juin 1868.
Ae 36/14: 12 juin 1868 au 13 novembre 1868.
Ae 36/15: 20 novembre 1868 au 25 mars 1869.
Ae 36/16: 02 avril 1869 au 24 septembre 1869.
Ae 36/17: 01 octobre 1869 au 04 mars 1870.

Minutaires Municipalité 1870-1874

Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: W. Rebeaud.
Signé en fin de volume.
Description des cahiers:
Ae 37/1: 11 mars 1870 au 24 juin 1870.
Ae 37/2: 01 juillet 1870 au 05 octobre 1870.
Ae 37/3: 07 octobre 1870 au 03 mars 1871.
Ae 37/4: 03 mars 1871 au 07 juillet 1871.
Ae 37/5: 14 juillet 1871 au 10 novembre 1871.
Ae 37/6: 17 novembre 1871 au 26 février 1872.
Ae 37/7: 28 février 1872 au 17 juin 1872.
Ae 37/8: 19 juin 1872 au 08 octobre 1872.
Ae 37/9: 09 octobre 1872 au 22 janvier 1873.
Ae 37/10: 29 janvier 1873 au 07 mai 1873.
Ae 37/11: 09 mai 1873 au 06 août 1873.
Ae 37/12: 08 août 1873 au 12 novembre 1873.
Ae 37/13: 19 novembre 1873 au 18 février 1874.
Ae 37/14: 25 février 1874 au 20 mai 1874.
Ae 37/15: 27 mai 1874 au 26 août 1874.

Minutaires Municipalité 1874-1878

Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: W. Rebeaud.
Signé en fin de volume.
Description des cahiers:
Ae 38/1: 02 septembre 1874 au 19 novembre 1870.
Ae 38/2: 25 novembre 1874 au 03 mars 1875.
Ae 38/3: 10 mars 1875 au 23 juin 1875.
Ae 38/4: 30 juin 1875 au 27 octobre 1875.
Ae 38/5: 03 novembre 1875 au 08 mars 1876.
Ae 38/6: 15 mars 1876 au 12 juillet 1876.
Ae 38/7: 19 juillet 1876 au 08 novembre 1876.
Ae 38/8: 15 novembre 1876 au 07 mars 1877.
Ae 38/9: 14 mars 1877 au 04 juillet 1877.
Ae 38/10: 04 juillet 1877 au 07 novembre 1877.
Ae 38/11: 14 novembre 1877 au 06 mars 1878.
Ae 38/12: 13 mars 1878 au 03 juillet 1878.
Ae 38/13: 10 juillet 1878 au 23 octobre 1878.
Ae 38/14: 24 mars 1869 au 22 mai 1876.
Dans cette liasse a été trouvé un tableau de la réception et publication des Lois. Décrets et arrêtés fédéraux et cantonaux. Ce document est mis de côté pour être coté différemment.

Rapport de la gestion de 1889

Rapport de la commission du Conseil communal chargée de l'examen du rapport de gestion pour l'année 1889, rédigé par Ulysse Marendaz, secrétaire du Conseil et notaire. Ce rapport est très circonstancié (119 folios, 6 folios d'index, 1 folio de compléments, 1 cahier d'inventaire des immeubles communaux au 31 décembre 1889, 1 enveloppe de 14 annexes (les n° 4, 10 et 11 manquent le 2 octobre 2020)).
La Municipalité entrée en fonction en 1890, complètement renouvelée, avait fourni un rapport de gestion très succinct pour l'année 1889 (Ad 8, n°79) parce qu'elle ne se sentait pas responsable de la gestion de ses prédécesseurs. Pour y remédier la commission a revu l'ensemble des comptes et établi ce rapport détaillé dans lequel elle fait un état des lieux de la gestion communale et demande plusieurs améliorations à la nouvelle Municipalité (38 vœux et observations), entre autres une nouvelle organisation des comptes. L'état des lieux comprend aussi un rappel des conditions qui lient la Municipalité dans la gestion des fondations Petitmaître, Heldenmeyer, Bourgeois, Pigueron ainsi que des fonds Perrinet et des Soupes économiques.
En réponse à ce rapport, la Municipalité maintient sa position (Ad 8, n° 81 et 81 bis) en ce qui concerne la gestion pour 1889 mais produit dès 1891 un rapport détaillé, imprimé.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Correspondance reçue 1892, Quelques lettres de 1890 et 1891

Lettres manuscrites numérotées.
Trois dossiers reliés:

  • Francis Isoz, architecte à Lausanne, 06.05.1890 au 01.10.1892.
  • Pression à bière, demande autorisation de cafetiers, 22.02.1892 au 14.09.1892.
  • Lettres de et à la Préfecture, 15.02.1892 au 21.12.1892.

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Onglet des pièces produites au Conseil communal 1891-1893

Rapports de la Municipalité au Conseil communal (préavis), rapports de commission, pétitions, motions, procès-verbal d'enchères d'immeubles communaux, etc.
N° 117 : lettre d'Ulysse Péclard, du 11 décembre 1893, refusant son élection comme municipal.
Les pièces n° 11, 34, 47, 54, 65 manquent. Ces n° ont-ils été attribués ?

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Résultats 401 à 500 sur 2866