Cote
Titre
Date(s)
- 2 septembre 1874 - 23 octobre 1878 (Production)
Niveau de description
SSérie
Étendue matérielle et support
14 cahiers, 0.10 m.l., 23 x 35 cm.
Nom du producteur
Histoire archivistique
Conservé jusqu'en 2018 sous forme de paquets ficelés avec emballage bleu en papier kraft. Reconditionné en 2018.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien
Portée et contenu
Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: W. Rebeaud.
Signé en fin de volume.
Description des cahiers:
Ae 38/1: 02 septembre 1874 au 19 novembre 1870.
Ae 38/2: 25 novembre 1874 au 03 mars 1875.
Ae 38/3: 10 mars 1875 au 23 juin 1875.
Ae 38/4: 30 juin 1875 au 27 octobre 1875.
Ae 38/5: 03 novembre 1875 au 08 mars 1876.
Ae 38/6: 15 mars 1876 au 12 juillet 1876.
Ae 38/7: 19 juillet 1876 au 08 novembre 1876.
Ae 38/8: 15 novembre 1876 au 07 mars 1877.
Ae 38/9: 14 mars 1877 au 04 juillet 1877.
Ae 38/10: 04 juillet 1877 au 07 novembre 1877.
Ae 38/11: 14 novembre 1877 au 06 mars 1878.
Ae 38/12: 13 mars 1878 au 03 juillet 1878.
Ae 38/13: 10 juillet 1878 au 23 octobre 1878.
Ae 38/14: 24 mars 1869 au 22 mai 1876.
Dans cette liasse a été trouvé un tableau de la réception et publication des Lois. Décrets et arrêtés fédéraux et cantonaux. Ce document est mis de côté pour être coté différemment.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Délibérations \ Minutaires \ Ae 38.
Les paquets de cahiers ont été constitués pour faciliter le rangement.
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Cahiers
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
État de conservation: Coins écornés
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
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