Cote
Titre
Date(s)
- 11 mars 1870 - 26 août 1874 (Production)
Niveau de description
SSérie
Étendue matérielle et support
15 cahiers, 0.10 m.l., 22 x 35 cm.
Nom du producteur
Histoire archivistique
Conservé jusqu'en 2018 sous forme de paquets ficelés avec emballage bleu en papier kraft. Reconditionné en 2018.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien
Portée et contenu
Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: W. Rebeaud.
Signé en fin de volume.
Description des cahiers:
Ae 37/1: 11 mars 1870 au 24 juin 1870.
Ae 37/2: 01 juillet 1870 au 05 octobre 1870.
Ae 37/3: 07 octobre 1870 au 03 mars 1871.
Ae 37/4: 03 mars 1871 au 07 juillet 1871.
Ae 37/5: 14 juillet 1871 au 10 novembre 1871.
Ae 37/6: 17 novembre 1871 au 26 février 1872.
Ae 37/7: 28 février 1872 au 17 juin 1872.
Ae 37/8: 19 juin 1872 au 08 octobre 1872.
Ae 37/9: 09 octobre 1872 au 22 janvier 1873.
Ae 37/10: 29 janvier 1873 au 07 mai 1873.
Ae 37/11: 09 mai 1873 au 06 août 1873.
Ae 37/12: 08 août 1873 au 12 novembre 1873.
Ae 37/13: 19 novembre 1873 au 18 février 1874.
Ae 37/14: 25 février 1874 au 20 mai 1874.
Ae 37/15: 27 mai 1874 au 26 août 1874.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Délibérations \ Minutaires \ Ae 37.
Les paquets de cahiers ont été constitués pour faciliter le rangement.
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Cahiers
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
État de conservation: Coins écornés
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
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