Cote
001698-0 Admin-(1)-A-h-7/6
Titre
Correspondance reçue, Circulaires et instructions des départements, (1 liasse) 1857-1888
Date(s)
- 21 juillet 1857 - 8 décembre 1888 (Production)
Niveau de description
SSérie
Étendue matérielle et support
112 documents / 0.04 m.l.
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien
Portée et contenu
Circulaires du canton et quelques lettres du Préfet, transmises à la commune par le Préfet.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Eliminations antérieures : inconnu Tout conservé
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Délibérations, Ah 7
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Feuillets, imprimés
Instruments de recherche
Aucun
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note de publication
Note
Des circulaires du canton se trouvent aussi dans d'autres liasses
Note
État de conservation: Bon
Déchirures : 11, 40, 54, 68, 75, 76, 91, 110, 111
Mauvais : 1, 2, 3, 23, 24, 46, 50, 64, 78, 79
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
4394
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
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