- CH 001772-X B-01-v.2013.0370
- Dossier
- 1966 - 1985
Fait partie de Daillens - Fonds privés
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Fait partie de Daillens - Fonds privés
Réfection du clocher de l'église (1980-1983)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Factures, Récapitulatif des factures
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Correspondance diverse sur le patrimoine
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Société de tir : enquête pour des travaux
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Conduite d'eau : "Sur les Montets"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment Rapport d'essai, devis estimatif
Maison de commune : transformations
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Quelques photographies
Collecteurs : secteur collège, correspondance
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment fiche technique de pompe
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux et correspondance, listes des propriétaires. Remaniement parcellaire forestier (plans, 1972)
1/6: PV des [sic.] création du Syndicat le 17 janvier 1961 et statuts (A1986)
2/6: Propriétaires qui ne figurent pas dans les décomptes des améliorations foncières et correspondance avec les intéressés
3/6: Liste des propriétaires caisse Raffeisen et liste générale des paiements
4/6: Rétrocession
5/6: AF remaniement partiel Secteur forestier, plans 1972
6/6: Remaniement parcellaire de Daillens, liste des propriétaires
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Travaux exécutés ; dossier mise enquête ; dossier général (notamment rapports et plans)
Police, police du feu, militaire
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Travaux publics, ponts et chaussées
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Assainissement eaux usées : Étude Petit Penthalaz, Assainissement du "Vieux Moulin"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbal Schoka, Lot 4021-4022, 402-200 402-85, 402-86
1/5: PV 402-85-01 à -16, Vieux-Moulin 402-86-01 à -09 (lot 4022)
2/5: PV collections, raccord, etc. de 402-200 à -261 (août 1980-déc. 1984)
3/5: Tableau des indemnisations 1981
4/5: PV Schoka, Lot 4021 No. 402-100 à -158
5/5: PV Schoka, du 7 fév. 1973 au 19 juin ; PV 402-01 à -26 (1977-1983)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Auberge - Poste / Collège / Boulangerie / Église / Maison de commune / Forge / Divers
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Secteur forestier - enquête sur répartition des frais
Secteur agricole et forestier - tableau des soultes
Répartition des frais - enquête 2 et 3
Liste des propriétaires - tableau des soultes complémentaires
Factures non subsidiées
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapport d'étude hydrogéologique et plans
Amélioration foncière : commission de gestion, répartition, Pièces comptables, correspondance
Fait partie de Daillens - Fonds publics
1/6: Syndicat Réunions parcellaires, rapports de la Commission de gestion dès le début du syndicat
2/6: Correspondance diverse, répartition des frais aux propriétaires
3/6: Répartition des frais, pièces comptables, pièces comptables fin du Syndicat
4/6: Secteurs agricole et forestier, soultes, à payer
5/6: Entreprise d'améliorations foncières, dossier des pièces comptables subventionnables 1972, 1976-1977
6/6: Assemblée du 9 mai 1986
Amélioration foncière : correspondance ; Aménagement communal / enquête
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Amélioration foncière : journaux comptabilité
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment Plans
Zone Graveys : adduction d'eau conduite 400mm sous voie CFF
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment concession et plans
Désignation de naissance, de divorces, de reprise droit de cité et de décès de personnes domiciliées
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Liste nominative par année
Plans cadastre Folio 1 - 21 (mis à jour)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Correspondance (privée?) : amélioration foncière,
Diverses pièces [pièces comptables]
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Remaniement / Routes, Terrains / Eaux, Égouts, Déchets / Pompiers, PC / Machines / Divers, Bureaux
Bâtiments communaux (transformations)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Correspondance, procès-verbaux
Achat moto-pompe (1956), correspondance avec armée (1974-1988), autorisation : chaudière (1970)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
procès-verbaux, quelques listes électorales
Caisse pensions intercommunale
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Etang oxydation / contrat Rosset
Fait partie de Daillens - Fonds publics
4 pièces:
1/4 et 2/4: correspondance concernant Travaux publics, devis, etc par année (1/4: 1977-1981 et 2/4: 1982-1989)
3/4: concerne l'oxydation de l'étang et le contrat Rosset
4/4: concerne le contrat du tracteur
Fait partie de Daillens - Fonds publics
formulaires remplis
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapport
Compagnie vaudoise d'électricité (CVE) : construction de ligne à haute tension
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Réfection des routes : "centre-Est du village"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment contrats, procès-verbaux et plans
Trottoirs, divers correspondance
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Bâtiments communaux (équipement technique, devis, etc.)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Formulaires de délivrance d'acte d'origine (no 1747-1889)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Services industriels, eaux, gaz, électricité
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Centre industriel artisanal et commercial aux Graveys
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Extention zone "Le Bourquin" en zone industriell (ZI)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Bâtiments communaux (travaux divers, achats de matériel)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Devis, correspondance
Inspections sanitaires (procès-verbaux)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Une photographie mentionne "La Mutine à Bussigny, radio", une autre date de 1971
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Commune de Daillens : éclairage public
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Collecteurs "village derrière restaurant" : Dossier mise en enquête et subvention
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fiches et formulaires du Contrôle des habitants
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Industrie, commerce, construction
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Champs d'Ost. Comptes des particuliers, Comptes Bussigny - Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Collège : réfection façade et préau
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Registre regroupant la liste des membres avec les dates de nomination et de départ
Création d'un trottoir : RC 306 Daillens-Bettens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
notamment plans
Procès-verbaux EU/EC : arrière café, Plan quartier "Montet", Zone industrielle "Graveys", PACT-PALT
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment Procès-verbal
Plan d'aménagement : correspondance
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Eclairage public et attente téléréseau : secteur Centre du village
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Derrière le restaurant, centre est du village, tronçon 52.2-58-59/58-57-56
Collecteurs : secteur collège, correspondance
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment procès-verbal et contrats, contrôle par télévision des canalisations (photographies)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Contrôle des habitants, diverses statistiques, état civil
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Formules acte d'origine, déclarations arrivée et départ, correspondance, dossier de naturalisation, lettres de bourgeoisie
Rôle des électrices et électeurs (no 1501-1910)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
dossiers de personnes étrangères (permis, domiciliation, naturalisation)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Remplacement de conduite d'eau potable : collecteur "Pontet, derrière restaurant"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment contrats d'entreprise et contrats d'assurance
Réseau d'eau potable : secteur Centre du village
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Derrière le restaurant, centre est du village, tronçon 52.2-58-59/58-57-56. Dosiser des travaux exécutés, dossier de demande de subvention
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Liste des acheteurs par année, règlement
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment contrats
Plan de zones, plan d'extension (avec modifications)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Epuration : commentaire visites station d'épuration (STEP)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Documents utilisés lors des visites de la STEP (notamment brochures, coupures de presse, préavis, fiche technique de l'installation, dossier de presse)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Collecteurs "Régie Fédérale" : Séparatif EU/EC
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment contrôle par télévision du collecteur du Battoir (photographies)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapports et plans
Liste des travaux d'équipements (avec no et dates)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Bâtiment La Boulangerie : transformations
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Agrandissement de la surface commerciale, création d'une salle de réunion, création d'une toiture à deux pans sur toit plat existant
Notamment plans, dossier d'enquête, procès-verbaux de chantier
Distribution du gaz naturel dans la zone industrielle "Les Graveys"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rapports et préavis de la Municipalité / budget
Fait partie de Daillens - Fonds publics
D1 et D2 manquent en 2012. Une boîte manquante.
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Conseil général : contrôle d'appel
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan d'extraction de carrière et demande de permis pour l'exploitation de l'étape 3
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapports et plans
Procès-verbaux du corps des sapeurs-pompiers
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Compagnie vaudoise d'électricité (CVE) : construction d'une station transformatrice "Graveys"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment permis de construire et plans
Collecteur d'eau potable, secteur centre Est du village : dossier de mise en enquête, subvention
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plans cadastre Folio 1 - 21 (mis à jour)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Correspondance diverse, correspondance Etablissement primaire et secondaire, Penthaz-Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rôle des électrices (no 1001-1500)
Fait partie de Daillens - Fonds publics