Dossier v.1997.0195 - Assainissement eaux usées : Étude Petit Penthalaz, Assainissement du "Vieux Moulin"

Cote

CH 001772-X A-1-GB-v.1997.0195

Titre

Assainissement eaux usées : Étude Petit Penthalaz, Assainissement du "Vieux Moulin"

Date(s)

  • 1973 - 1986 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

8 cm

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Procès-verbal Schoka, Lot 4021-4022, 402-200 402-85, 402-86
1/5: PV 402-85-01 à -16, Vieux-Moulin 402-86-01 à -09 (lot 4022)
2/5: PV collections, raccord, etc. de 402-200 à -261 (août 1980-déc. 1984)
3/5: Tableau des indemnisations 1981
4/5: PV Schoka, Lot 4021 No. 402-100 à -158
5/5: PV Schoka, du 7 fév. 1973 au 19 juin ; PV 402-01 à -26 (1977-1983)

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Identifiant(s) alternatif(s)

Ancienne référence

GB 16

DocuteamCurator

195

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