Cote
CH 001772-X A-1-GA-v.1997.0161
Titre
Amélioration foncière : secteur forestier, agricole, répartition des frais, liste des propriétaires, cadastres correspondance
Date(s)
- 1961 - 1987 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
8 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Secteur forestier - enquête sur répartition des frais
Secteur agricole et forestier - tableau des soultes
Répartition des frais - enquête 2 et 3
Liste des propriétaires - tableau des soultes complémentaires
Factures non subsidiées
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne référence
GA 18
DocuteamCurator
161