- CH 002112-3 A-1-E-E 1
- Item
- 1311
Part of Archives communales de Trélex
Abergement
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Abergement
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Procès-verbal
Litige entre la commune de Trélex et celle de Grens à propos d’un droit de pâturage
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Transaction
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Abergement
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Reconnaissance
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Association
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Arrêt
Reconnaissance en faveur de l’Abbaye de Bonmont par la commune de Trélex, d’une parcelle de bois
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Transaction
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Transaction
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Passation à clos et à record
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Cession par Antoine et Claude Barillet en faveur de la commune de Trélex, de 2 poses de bois
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Cession
Reconnaissances à cause de l’abbaye d’Oujon par Pierre Lévrier des biens procédés de la dite abbaye
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Procédure entre la commune de Trélex et celle de Givrins au sujet d’un droit de pâturage
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Procédure
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Sentence
Abergement passé par LL.EE. de Berne en faveur de la commune de Trélex d’une parcelle de 100 poses
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Abergement
Procès entre Trélex et Gingins au sujet d’un droit de pâturage
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Contestation entre Trélex et Gingins à propos d’un droit de pâturage
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Acquis en faveur de la commune de Trélex contre Pierre Bouffard d’une parcelle de pré
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Acquis
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Acte
Registre de reconnaissances, rière Trélex (instrumentées à cause du Château de Nyon)
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Registre
Procédure entre la commune de Trélex et noble Nicod de Nyon au sujet d’un droit de pâturage
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Procédure
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Sentence
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Acte de réception
Oppositions de la commune de Trélex à la passation à clos et à record du pré de l’Essert
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Acte
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Acquis
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Actes
Procès entre Trélex et Saint-Cergue au sujet d’un droit de pâturage
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Actes
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Acquis
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Passation à clos et à record
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Réabergement par LL.EE. de Berne en faveur des communes de Signy, Eysins, Crans et Grens
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Acquis en faveur de la commune de Trélex contre Anneli Bucher de 26 poses de bois
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Acquis
Franchise de tirage accordée aux mousquetaires de Trélex par le bailli de Nyon
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Franchise
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Sentence
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Sentence
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Sentence
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Sentence
Obligation de 300 florins en faveur de Jean-François Bezel de Nyon contre la commune de Trélex.
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Acquis
Obligation de 150 florins en faveur de Reymond Regnier de Luins contre la commune de Trélex.
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Acquis
Inféodation de la seigneurie de Duillier à Vincent Wagner, bailli de Nyon.
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Obligation de 60 florins en faveur de Pierre-Antoine Donzel de Borex contre Jean Vulliet de Trélex.
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Abergement
Cédule de 20 pistoles d’or en faveur du commissaire Abram Dubois, par la commune de Trélex
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Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre les 2 filles de Bernard Gaillouz, d’un pré
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Acquis
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Procès-verbal
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Procès-verbal
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Inventaire des archives communales contenant 71 articles (incomplet)
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Clausule testamentaire par laquelle Jacqueline Magnin lègue aux pauvres du lieu 100 florins
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Clausule testamentaire
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Obligation de 315 florins en faveur de Françoise Buvelot contre la commune de Trélex
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Échange entre la commune de Trélex et Jean-François Galé d’un pré contre une parcelle de chenevier
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Echange
Obligation de 309 florins en faveur des hoirs de Charles Vanat contre la commune de Trélex
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Obligation de 450 florins en faveur d’Etienne Vanat châtelain de Trélex contre la commune de Trélex
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Registre du Consistoire de Trélex
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Contestation entre les communes de Trélex et de Duillier au sujet d’un droit de pâturage
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Mandat baillival concernant la solde des cavaliers du bailliage de Nyon
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Mandat baillival
Litige entre la commune de Trélex et Jean-Louis Berlie de Gingins, au sujet d’un droit de bocherage
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