- CH STEC A-A-GB-v.2020.03043
- Dossier
- 1980-1988
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, procès-verbaux
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Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, procès-verbaux
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Arrondissement Sainte-Croix-Bullet : copie de lettres
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Notamment : plans
Assainissement urbain et rural
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Plans, rapport de commissions et études de différents projets, acte de concession pour usage d'eau, inauguration du réseau (1961), procès-verbaux du Comité directeur de l'Association intercommunale d'Amenée d'Eau, mémoire sur le prix de vente de l'eau
Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : budgets
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1 à 2 exemplaires de chaque année
Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : "But Eau"
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Essais des puits, plan directeur, pilote d'analyse
Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : comptes
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1 à 2 exemplaires de chaque année
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Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : rapports de gestion
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Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : rapports de vérification des comptes
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Notamment décompte final, procès-verbaux
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Notamment statuts, procès-verbaux
Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : travaux liaison Grandson
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Décomptes travaux, factures, préavis, contrats d'entreprises, assurances chantier
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Décomptes travaux, factures, préavis, contrats d'entreprises, assurances chantier
Association cantonale vaudoise de la Sécurité et de la Protection civile
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Procès-verbaux, correspondance
Association Centre international d'Exposition Education et Loisirs (CIEL) : comptabilité
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Notamment plans
Association de l'oeuvre des soeurs visitantes : factures
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Factures, conventions
Association des amis des arbres de Sainte-Croix. Procès-verbaux. (1 volume)
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Association des amis des Arts (A.A.A) : procès-verbaux
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Association des courses internationales de chiens de traîneaux
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Statuts
Association des fontaines. Correspondance. (1 volume)
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Association des fontaines de Sainte-Croix. Caisse. (1 cahier)
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Association des fontaines de Sainte-Croix. Factures. (1 volume)
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Association des fontaines de Sainte-Croix. Relevé des compteurs. (1 cahier)
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Association des industries de Sainte-Croix (ADISC)
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Statuts, Marché international pour la diffusion de la sous-traitance : liste des participants (1976)
Association des industries de Sainte-Croix (ADISC)
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Notamment : procès-verbaux, convention, rapports
Association des Syndicats d’Estivage
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Association du Jardin-Garderie : correspondance
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Notamment : procès-verbaux
Association du personnel de la commune
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Statuts, échelle des salaires, procès-verbaux, organisation de soupers, correspondance avec les autorités et les membres, règlements du personnel
Association intercommunale : eaux du Jura Onnens - Sainte-Croix
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Notamment : plans
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Notamment : statuts, procès-verbaux, rapports
Association Intercommunale à buts multiples du Balcon du Jura Vaudois (AIBJV)
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Notamment : rapports de gestion, procès-verbaux
Association intercommunale à buts multiples du Balcon du Jura Vaudois (AIBJV)
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Rapports de gestion et comptes 2009-2012, procès-verbaux, budgets 2011, 2012, vérification des comptes 2011, 2012
Association Intercommunale à buts multiples du Balcon du Jura Vaudois (AIBJV) : comptes et budgets
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Comptes 2005, budgets 2006-2010, rapports de vérification des comptes 2008, 2009, 2010, règlement du Conseil d'établissement de l'arrondissement scolaire
Association Intercommunale à buts multiples du Balcon du Jura Vaudois (AIBJV) : procès-verbaux
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Egalement organisation, règlement du Conseil d'établissement (original, 2008), rapports, statuts, règlement intercommunal sur la taxe de séjour (original, 2005)
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : comité directeur
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Statuts, procès-verbaux
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : comptabilité
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Notamment : pièces comptables, rapports de contrôle, rapports de la Commission de gestion, résumé annuel des comptes
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : comptes et TVA
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Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : procès-verbaux
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Notamment : statuts, procès-verbaux de séances du Comité Directeur
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : relevés
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Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : réservoir du Devens
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Notamment : contrats de prêt fixe pour collectivités de bien public, extraits de procès-verbaux, dossier projet, devis
Association intercommunale d'Amenée d'Eau d'Onnens : comptes
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2 exemplaires
Association intercommunale d'amenée d'eau entre Onnens et Sainte-Croix : constructions
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Notamment : statuts
Association intercommunale d'amenée d'eau Onnens-Ste-Croix (AIAE) : actes notariés et statuts
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Achat d'une parcelle par l'AIAE (2003)
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Notamment : convention, statuts, budget
Association "Les Amis de la volerie, Les Rapaces du Balcon du Jura"
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Notamment : coupures de presse, rapports, procès-verbaux
Association pour le 200e anniversaire de la Boîte à Musique à Sainte-Croix
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Notamment : convention, procès-verbaux, budget, rapports, documentation
Association pour le développement Nord Vaudois (ADNV) : bureau exécutif
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Notamment : contrats, procès-vebaux, comptes, rapports
Associations intercommunales, fusions communes, partis politique
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Circulaires de l'Office cantonal du travail du canton de Vaud
Rapport sur la situation du marché des logements
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Liste des chômeurs
Compte de chômage
Rapport sur la crise de chômage dans le canton de Vaud (1921)
Rapport de la Commission chargée de rapporter sur la création d'une caisse de chômage
Fait partie de Fonds publics
Procès-verbal Assemblée des chefs ou représentants des Offices communaux
Formulaires de demande d'assistance au chômage
Statuts de la Caisse paritaire d'assurance-chômage
Statistiques du marché du travail
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Circulaires de l'Office cantonal du travail du canton de Vaud
Statistiques du marché du travail
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Fiches de paie
Assurance chômage : fiches de contrôle, timbrage
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Assurance chômage : fichier de sortie de chômeurs
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Assurance chômage : fichier de sortie de chômeurs
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Assurance chômage : fichier de sortie de chômeurs
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Fait partie de Fonds publics
Assurance chômage : listes du personnel d'entreprise
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Notamment listes d'entrées et sorties
Assurance du bétail de Sainte-Croix
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Assurance incendie : dons et répartitions des dons après l'incendie de Sainte-Croix et Bullet
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Porte une ancienne cote partielle de Raoul Campiche : N° 64 sans lettre de désignation.
Assurance incendie à des tiers pour les terrains d'aisance
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Assurance incendie des bâtiments communaux
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Notamment : plans
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Notamment : procès-verbaux
Assurance pour les militaires : répertoires
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Attestations de domicile. Déclarations de domicile restitués. (1 classeur)
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Auberge de jeunesse de Sainte-Croix
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Procès-verbaux de l'Assemblée générale de l'Association vaudoise des auberges de la jeunesse, projet, plans, procès-verbaux de la Commission pour la création d'une Auberge de la jeunesse à Sainte-Croix, rapport annuel de l'Association vaudoise des auberges de jeunesse, convention Société coopérative Migros Vaud, patente pour l'exploitation
Auberson calcul du nouvel état
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Autorisation d'entrée pour étrangers
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Avant-projet ; patinoire-piscines les Replans et patinoire du Stand
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Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
Avenue de la gare 15 : garage pour le Scania
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Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
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Notamment : plans
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Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
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Notamment : plans
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
Avenue Jacques-Dalcroze : prolongation en amont
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Notamment : procès-verbaux, plans