Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : Base Association intercommunale d'Amenée d'Eau (AIAE)

Cote

CH STEC A-A-AB-v.2020.02882

Titre

Date(s)

1949-1969 (Creation)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

10 cm

Nom du producteur

Sainte-Croix - Ville

Dépôt

Sainte-Croix - Archives communales

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Plans, rapport de commissions et études de différents projets, acte de concession pour usage d'eau, inauguration du réseau (1961), procès-verbaux du Comité directeur de l'Association intercommunale d'Amenée d'Eau, mémoire sur le prix de vente de l'eau

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

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Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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