Showing 760 results
Archival descriptionTransports scolaires
Transports scolaires
Transports scolaires
Transports scolaires
Clinique dentaire
Clinique dentaire
Clinique dentaire itinérante du district de Nyon
Clinique dentaire itinérante du district de Nyon
Devoirs surveillés
Devoirs surveillés
Eglise de Givrins : installation des orgues
Eglise de Givrins : installation des orgues
Bâtiments paroissiaux
Bâtiments paroissiaux
Paroisse protestante
Paroisse protestante
Paroisse protestante
Paroisse protestante
Paroisse catholique
Paroisse catholique
Paroisse catholique
Paroisse catholique
Manifestations contrôlées : autorisations
Manifestations contrôlées : autorisations
Signalisation
Signalisation
Route de la Scie : circulation, comptages
Route de la Scie : circulation, comptages
Déclarations
Déclarations
Registre d'inscription des actes d'origines
Registre d'inscription des actes d'origines
Actes d'origines annulés (lettres A-Z)
Actes d'origines annulés (lettres A-Z)
Contrôle des habitants : départs
Contrôle des habitants : départs
Agriculture
Agriculture
Feu bactérien
Feu bactérien
Registre des inhumations
Registre des inhumations
Bornes hydrantes : entretien, subvention
Bornes hydrantes : entretien, subvention
Corps des sapeurs-pompiers de la commune : effectifs
Corps des sapeurs-pompiers de la commune : effectifs
Service de défense incendie et de secours
Service de défense incendie et de secours
Etablissement cantonal d'assurances (ECA)
Etablissement cantonal d'assurances (ECA)
Protection civile
Protection civile
Protection civile : Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon : abris privés, situation des contributions de remplacements, sirènes, effectifs
Protection civile : Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon : abris privés, situation des contributions de remplacements, sirènes, effectifs
Office communal de la protection civile : effectifs
Office communal de la protection civile : effectifs
Protection civile
Protection civile
Etablissements publics
Etablissements publics
Service social
Service social
Plan général du réseau de distribution d'eau
Plan général du réseau de distribution d'eau
Les Lattes : projet de captage d'eau refusé, recours A. P.
Les Lattes : projet de captage d'eau refusé, recours A. P.
En Bellanger : avant-projet de captage, A. P.
En Bellanger : avant-projet de captage, A. P.
Sources communales : délimitation des zones de protection
Sources communales : délimitation des zones de protection
Zone de protection des sources et des eaux
Zone de protection des sources et des eaux
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection SI-SII-SIII des puits : Les Pralies et Bucleis, communes de Duillier, Coinsins, Genolier, Givrins, Trélex
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection SI-SII-SIII des puits : Les Pralies et Bucleis, communes de Duillier, Coinsins, Genolier, Givrins, Trélex
Eau sous haute pression au lieu-dit "Les Marettes"
Eau sous haute pression au lieu-dit "Les Marettes"
En Bellanger : conduite d'eau sous pression
En Bellanger : conduite d'eau sous pression
Tarifs de l'eau
Tarifs de l'eau
En Savy, Lotissement "Les hauts de Givrins": distribution d'eau et dàfense incendie
En Savy, Lotissement "Les hauts de Givrins": distribution d'eau et dàfense incendie
Réseau d'eau potable
Réseau d'eau potable
Les Grands-Records-Les Plantaz : extension du réseau d'eau sous-pression
Les Grands-Records-Les Plantaz : extension du réseau d'eau sous-pression
Extension du reseau d'adduction d'eau et défense incendie au centre régional de compostage "Es Sales" : demande de subsides, dossier final
Extension du reseau d'adduction d'eau et défense incendie au centre régional de compostage "Es Sales" : demande de subsides, dossier final
Fontaine du Carre : inauguration
Fontaine du Carre : inauguration
Aménagements, entretien des conduites route de Trélex, écoulement route de Duillier, conduite d'eau potable entre les stations de pompage de la Colline et de Combe Froide
Aménagements, entretien des conduites route de Trélex, écoulement route de Duillier, conduite d'eau potable entre les stations de pompage de la Colline et de Combe Froide
Casier sanitaire des eaux
Casier sanitaire des eaux
Romande Energie : demande d'autorisation pour le remplacement de la station transformatrice "Givrins - Bellangère" parcelle no 272
Romande Energie : demande d'autorisation pour le remplacement de la station transformatrice "Givrins - Bellangère" parcelle no 272
La Pile-Dessus
La Pile-Dessus
Le Solier
Le Solier
Servitudes : bâtiments
Servitudes : bâtiments
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Syndicat de regroupement parcellaire de Givrins
Syndicat de regroupement parcellaire de Givrins
Domaines, droits de superficie : Les Rousses, La Pille-Dessus
Domaines, droits de superficie : Les Rousses, La Pille-Dessus
Cession d'une parcelle au lieu-dit "La Queue des Dappes", élargissement du Chemin des Tuffes (Commune des Rousses, France)
Cession d'une parcelle au lieu-dit "La Queue des Dappes", élargissement du Chemin des Tuffes (Commune des Rousses, France)
Les Piles dessus et dessous : proposition d'achats de terrains par la Régie des sports
Les Piles dessus et dessous : proposition d'achats de terrains par la Régie des sports
La Givrine : places de parking
La Givrine : places de parking
Domaines, droits de superficie : La Chèvrerie
Domaines, droits de superficie : La Chèvrerie
Droits de superficie et locations diverses
Droits de superficie et locations diverses
Gaznat SA : droits de superficie à La Pile Dessus
Gaznat SA : droits de superficie à La Pile Dessus
Results 701 to 760 of 760