- CH 001772-X A-2-0-0-v.2018.1376
- Dossier
- 2012 -
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement en version imprimée et avec signatures originales (copie signée)
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement en version imprimée et avec signatures originales (copie signée)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement en version imprimée et avec signatures originales et avenant (copie signée), correspondance avec les autorités cantonales, préavis
Règlement communal du plan partiel d'affectation "Les Montets" (original signé)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement communal : modifications (version signée)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Registres des comptes des particuliers
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Registre verbal pour les assemblées électorales de la commune
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Registre électoral ecclésiastique pour les femmes
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Liste des acheteurs par année, règlement
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Registre des vacations et délégations Municipales
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Registre des secours (comptes)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Registre des marques métalliques (no 2503 - no 4931)
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Registre des commerçants établis à Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Registre des assemblées générales de la commune
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Registre des assemblées générales de la commune
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Registre des affermages, etc..[mises de foin, regain] en faveur de la commune de Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Registre des actes d'origines délivrés (no 902 à 1746)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Registre des actes d'origine délivrés
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Régie des alcools : épuration des eaux usées, travaux de mise en séparatif
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Refuge forestier : travaux de soubassement
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Réfections successives des routes et places du village
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Réfection du clocher de l'église (1980-1983)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Factures, Récapitulatif des factures
Réfection des routes : "centre-Est du village"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment contrats, procès-verbaux et plans
Réfection des cours du collège
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Réfection de la Cure de Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans et demande de permis de construire
Réfection : "route d'accès à la Poste"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment pièces comptables, rapports et plans
Recours contre décision de l'Etat
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Reconnaissance des limites territoriales entre Oulens et Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Recherche de sites pour décharges contrôlées pour matériaux inertes et/ou bioactifs
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Recensement propriétaires de chiens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Feuilles supplémentaires, Listes de contrôle
Recaptage des sources : Sources de la Molomba n° 3 et 5
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Dossier de mise à l'enquête, demande de défrichement et boisement compensatoire
RC 306 Daillens - Bettens : création d'un trottoir entre l'église et le battoir
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rapports et préavis de la Municipalité / budget
Fait partie de Daillens - Fonds publics
D1 et D2 manquent en 2012. Une boîte manquante.
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rapports de la Municipalité, Correspondance de la Municipalité au Conseil.
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rapports des commissions suivantes (Liste non-exaustive) : commission de gestion, commission des finances, commission des espaces publiques ainsi que de nombreuses commissions ad-hoc
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Concernent les années 2004 à 2009
Rapport d'inspection : PGEE, eaux claires
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rapport tronçons 157, 156, 155. Plan : Situation (1:200)
Rapport détaillé relatif à l'examen des comptes commuanux de l'exercice 1973
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rapport de la Municipalité sur les comptes 2008
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapport
Quittance du receveur de l'arrondissement de Cossonay pour le troisième septième
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Quittance du receveur de l'arrondissement de Cossonay pour le second septième
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Questionnaire aux communes vaudoises : degré d'équipement et prestations de services des communes
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Prolongation d'une conduite d'eau potable au Chemin du Pressoir, secteur "Sur les Montets"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Projets de régionalisation du service incendie
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Projet de route d'évitement de Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment statuts de l'Association pour la sécurité par le contournement de Daillens (ASCODA), procès-verbal de séance
Projet de fusion avec Lussery-Villars, Mex, Penthaz, Penthalaz et Vufflens-la-Ville
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment synthèse de l'état des lieux Venoge+, projets de budget, rapports, préavis d'intention, projections
Projet d'aménagement : route de Bettens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans, photographie et rapports techniques
Projet d'aménagement : "porte nord" sur la RC 306d et la route de Penthaz
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapports et plans
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Copies non signées
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Copies non signées
Procès-verbaux EU/EC : arrière café, Plan quartier "Montet", Zone industrielle "Graveys", PACT-PALT
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment Procès-verbal
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Procès-verbaux du corps des sapeurs-pompiers
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité qui concernent plus spécialement les conventions signées avec des tiers.
En tête-bêche:
Rôle des communiers,
Règlements et serments des gouverneurs, communiers et messeillers entre juillet 1798 et septembre 1799,
Amodiation du droit de vendange et amodiation du droit de cabaret.
Procès-verbaux du Conseil général (manuscrits)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux des séances du Conseil général jusqu'en 1997 puis procès-verbaux des séances du bureau du Conseil (8 janvier 1998, 8 avril 2002 ) et des séances d'installation des autorités communales (15 février 2002, 6 juin 2006)
Procès-verbaux du Conseil général
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil Général
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil général
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux des votations et élections
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux des votations et élections
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux des martelages et mises de bois de la commune
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Manque 2008. On y trouve aussi une lettre signifiant la volonté du Choeur de déposer ses archives à la Commune.
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
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