Dossier v.2014.0938 - Procès-verbaux des assemblées

Cote

CH 001772-X B-09-v.2014.0938

Titre

Procès-verbaux des assemblées

Date(s)

  • 1966 - 2014 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

2 cm

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Manque 2008. On y trouve aussi une lettre signifiant la volonté du Choeur de déposer ses archives à la Commune.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Ancienne référence

DocuteamCurator

938

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés