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Notices descriptives
Archives communales d’Eysins
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Aménagement routiers (route de Crassier, route de Signy, rue de l’Eglise) dans le cadre du plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"

Correspondance, dossier d’enquête, procès-verbaux de chantier, avis d’enquête, tableau des terrains et des droits à exproprier, conventions liées aux expropriations, extrait de procès-verbal du Conseil communal, certificat de garantie de construction, avenant no 2 à la convention pour abribus du 31.05.2000, rapports, oppositions, plans

Archives communales d’Eysins

  • CH 002030-6 A
  • Section
  • 1314-

Le fonds contient des documents couvrant la période de 1380 à nos jours. Il permet d’aborder l’histoire de la Communauté puis Municipalité d’Eysins sous ses différents aspects politiques économiques et sociaux. On y trouve de nombreux documents ayant trait à la gestion générale de la Commune, tels que l’ensemble des procès-verbaux de la Communauté puis Municipalité depuis 1763, les procès-verbaux du Conseil général et Communal (dès 1815), les copies de la correspondance envoyée et reçue et toutes les affaires courantes traitées par l’Administration communale. Le document le plus ancien remonte à 1380. Il s’agit d’un acte de donation en faveur de la Confrérie du Saint-Esprit d’Eysins. Enfin, les premiers comptes conservés reflètent la situation financière d’Eysins dès 1833.

Eysins - Commune

Arrêts de bus et abribus

Correspondance, devis, offres, factures, note technique, procès-verbaux de chantier, photographies imprimées, procès-verbal, plans

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