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- SSérie
- 1833 - 1836
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
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Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
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Registre des commissions 1768-1773
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Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
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Une partie du volume contient des comptes annuels accompagnés d'informations sur l'état et l'emploi du bois.
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
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Une partie du volume contient des comptes annuels accompagnés d'informations sur l'état et l'emploi du bois.
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Section des finances 1870-1887
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Section des finances 1890-1894
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Section des finances 1894-1897
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Section des finances 1897-1908
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En annexes, les recettes mensuelles du Bureau de Police, le règlement intérieur de la Municipalité (24 décembre 1895), une convention avec le droguiste Albert Jaton pour des désinfections (12 octobre 1908).
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Section des finances 1908-1933
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Principalement les recettes et dépenses du Bureau de police.
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Registre des commissions 1773-1780
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Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
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Dessin de la carte civique pour les votations (6 octobre 1884).
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
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Registre des commissions 1780-1793
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Page 394 : liste des articles à porter sur le livre des actes perpétuels.
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
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PP. 1-2 : tarif pour l'usage de la grande salle du Casino.
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
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Registre des commissions 1793-1799
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Page 289 : liste des livres remis à la commission par le Tribunal de Justice.
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
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Comptes des recettes et dépenses annuelles.
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Registre des commissions 1799-1803
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Page 13 : liste des députés des communes présents à la séance du 15 mai 1799 au sujet du général Ménard (emprunt).
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Registre des commissions 1803-1819
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Page 264 : répartition des frais du Curage du Manterreau.
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Registre des commissions 1819-1831
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Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Registre des commissions 1831-1877
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Page 129 à 159: règlement pour l'Ecole moyenne et le Collège d'Yverdon adotpé par la Municipalité le 9 novembre 1839.
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
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Onglet des pièces produites au Conseil communal 1822-1831
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Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1894-1896
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Onglet des pièces du Conseil communal.
21 juillet 2008 : manque n° 121
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1896-1899
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Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1899-1903
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Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1903-1907
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Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1908-1910
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Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1910-1914
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Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1914-1919
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Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1920-1922
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Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1923-1925
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Documents présentés et discutés au Conseil communal : préavis de la Municipalité, rapports de commission.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1926-1929
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Documents présentés et discutés au Conseil communal : préavis de la Municipalité, rapports de commission.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1831-1839
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Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1930-1931
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Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1932-1933
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Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1934-1937
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Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1938-1941
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Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1942-1947
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Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1947-1950
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Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1950-1953
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1953-1955
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Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1956-1959
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Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1960-1962
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Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1839-1854
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Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1962-1963
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Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1963-1965
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1965-1967
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1967-1969
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Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1969-1970
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1854-1867
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1867-1873
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1874-1881
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Pièces annexes au procès-verbaux du Conseil communal : préavis de la Municipalité, rapport des commissions principalement.
Répertoire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1881-1888
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1888-1891
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Pour la pièce n° 80 (rapport de la commission sur le rapport de gestion pour l'année 1889), voir Ad 8bis.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Rapport de la commission du Conseil communal chargée de l'examen du rapport de gestion pour l'année 1889, rédigé par Ulysse Marendaz, secrétaire du Conseil et notaire. Ce rapport est très circonstancié (119 folios, 6 folios d'index, 1 folio de compléments, 1 cahier d'inventaire des immeubles communaux au 31 décembre 1889, 1 enveloppe de 14 annexes (les n° 4, 10 et 11 manquent le 2 octobre 2020)).
La Municipalité entrée en fonction en 1890, complètement renouvelée, avait fourni un rapport de gestion très succinct pour l'année 1889 (Ad 8, n°79) parce qu'elle ne se sentait pas responsable de la gestion de ses prédécesseurs. Pour y remédier la commission a revu l'ensemble des comptes et établi ce rapport détaillé dans lequel elle fait un état des lieux de la gestion communale et demande plusieurs améliorations à la nouvelle Municipalité (38 vœux et observations), entre autres une nouvelle organisation des comptes. L'état des lieux comprend aussi un rappel des conditions qui lient la Municipalité dans la gestion des fondations Petitmaître, Heldenmeyer, Bourgeois, Pigueron ainsi que des fonds Perrinet et des Soupes économiques.
En réponse à ce rapport, la Municipalité maintient sa position (Ad 8, n° 81 et 81 bis) en ce qui concerne la gestion pour 1889 mais produit dès 1891 un rapport détaillé, imprimé.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1891-1893
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Rapports de la Municipalité au Conseil communal (préavis), rapports de commission, pétitions, motions, procès-verbal d'enchères d'immeubles communaux, etc.
N° 117 : lettre d'Ulysse Péclard, du 11 décembre 1893, refusant son élection comme municipal.
Les pièces n° 11, 34, 47, 54, 65 manquent. Ces n° ont-ils été attribués ?
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
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Les minutaires correspondent à un brouillon des séances de municipalité, tenus par le secrétaire. Ils contiennent parfois des ratures et ne possèdent ni répertoire et paraphe du syndic, à l'inverse du registre de procès-verbaux. Un changement dans la pratique semble s'opérer au début du 20e siècle, puisque le minutaire est désormais signé par le syndic et approuvé par le préfet.
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaires Miéville et Bourgeois.
Description des cahiers:
Ae 1/1: 1679 - 1782
Ae 1/2: 1683 - 1717
Ae 1/3: 1690 - 1694
Ae 1/4: 1695 - 1705
Ae 1/5: 1705 - 1712
Ae 1/6: 1712 - 1715
Ae 1/7: 1715 - 1717
Minutaires du Conseil de la Ville 1778-1779
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire: non mentionné.
Ae 10/1: 07 mars 1778 - 11 juillet 1778.
Ae 10/2: 14 juillet 1778 - 18 décembre 1778.
Ae 10/3: 19 décembre 1778 - 13 mars 1779.
Ae 10/4: 19 mars 1779 - 12 juin 1779.
Ae 10/5: 18 juin 1779 - 13 novembre 1779.
Ae 10/6: 20 novembre 1779 - 12 février 1780.
Minutaires du Conseil de la Ville 1780-1782
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire: non mentionné.
Ae 11/1: 19 février 1780 - 08 juillet 1780.
Ae 11/2: 09 juillet 1780 - 16 décembre 1780.
Ae 11/3: 20 décembre 1780 - 07 avril 1781.
Ae 11/4: 09 avril 1781 - 01 septembre 1781.
Ae 11/5: 07 septembre 1781 - 19 janvier 1781
Minutaires du Conseil de la Ville 1782-1783
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire: non mentionné.
Ae 12/1: 25 janvier 1782 - 22 juin 1782.
Ae 12/2: 28 juin 1782 - 22 novembre 1782.
Ae 12/3: 23 novembre 1782 - 28 mars 1783.
Ae 12/4: 29 mars 1783 - 10 août 1783.
Minutaires du Conseil de la Ville 1783-1785
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire: non mentionné.
Ae 13/1: 16 août 1783 - 19 décembre 1783.
Ae 13/2: 20 décemnbre 1783 - 24 avril 1784.
Ae 13/3: 30 avril 1784 - 06 novembre 1784.
Ae 13/4: 13 novembre 1784 - 04 mars 1785.
Ae 13/5: 05 mars 1785 - 12 juillet 1785.
Minutaires du Conseil de la Ville 1785-1787
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire: non mentionné.
Ae 14/1: 22 juillet 1785 - 31 décembre 1785.
Ae 14/2: 01 janvier 1786 - 13 mai 1786.
Ae 14/3: 27 mai 1786 - 13 novembre 1786.
Ae 14/4: 24 novembre 1786 - 03 mars 1786.
Ae 14/5: 09 mars 1787 - 14 juillet 1787.
Ae 14/6: 21 juillet 1787 - 02 janvier 1788.
Minutaires du Conseil de la Ville 1788-1790
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire: non mentionné.
Ae 15/1: 04 janvier 1788 - 14 juin 1788.
Ae 15/2: 21 juin 1788 - 22 décembre 1788.
Ae 15/3: 24 décembre 1788 - 06 juin 1789.
Ae 15/4: 13 juin 1789 - 17 décembre 1789.
Ae 15/5: 18 décembre 1789 - 22 mai 1790.
Ae 15/6: 28 mai 1790 - 08 décembre 1790.
Minutaires du Conseil de la Ville 1790-1793
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire: non mentionné.
Ae 16/1: 10 décembre 1790 - 06 mai 1791.
Ae 16/2: 01 octobre 1791 - 24 décembre 1791.
Ae 16/3: 07 mai 1791 - 24 septembre 1791.
Ae 16/4: 24 décembre 1791 - 17 février 1792.
Ae 16/5: 18 février 1792 - 25 mai 1792.
Ae 16/6: 26 mai 1792 - 08 septembre 1792.
Ae 16/7: 15 septembre 1792 - 02 janvier 1793.
Minutaires du Conseil de la Ville 1793-1795
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire: non mentionné.
Ae 17/1: 28 décembre 1793 - 08 février 1794.
Ae 17/2: 20 juillet 1793 - 09 novembre 1793.
Ae 17/3: 16 novembre 1793 - 27 décembre 1793.
Ae 17/4: 03 janvier 1793 - 05 avril 1793.
Ae 17/5: 06 avril 1793 - 16 juin 1793.
Ae 17/6: 10 mai 1794 - 29 août 1794.
Ae 17/7: 30 août 1794 - 12 décembre 1794.
Ae 17/8: 12 février 1794 - 09 mai 1794.
Ae 17/9: 12 décembre 1794 - 13 février 1795.
Minutaires pour le Noble Conseil de la Ville 1795-1798
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire: non mentionné.
Ae 18/1: 14 février 1795 - 27 avril 1795.
Ae 18/2: 01 mai 1795 - 18 juillet 1795.
Ae 18/3: 21 juillet 1795 - 07 novembre 1795.
Ae 18/4: 09 janvier 1796 - 08 avril 1796.
Ae 18/5: 07 novembre 1795 - 08 janvier 1796.
Ae 18/6: 08 avril 1796 - 01 juillet 1796.
Ae 18/7: 02 juillet 1796 - 08 octobre 1796.
Ae 18/8: 13 octobre 1796 - 01 janvier 1796.
Ae 18/9: 02 janvier 1797 - 04 mars 1797.
Ae 18/10: 04 mars 1797 - 03 juin 1797.
Ae 18/11: 10 juin 1797 - 16 septembre 1797.
Ae 18/12: 23 septembre 1797 - 26 janvier 1798.
Minutaires pour le Noble Conseil de la Ville 1798-1799
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire: non mentionné.
Ae 19/1: 01 janvier 1798 - 11 mars 1798.
Ae 19/2: 17 mars 1798 - 16 juin 1798.
Ae 19/3: 19 juin 1798 - 22 septembre 1798.
Ae 19/4: 24 septembre 1798 - 25 janvier 1799.
Ae 19/5: 26 janvier 1799 - 08 mai 1799.
Minutaires du Conseil de la Ville, 1723-1727
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire Joseph Ferdinand Christin.
Description des cahiers:
Ae 2/1: 05 janvier 1723 - 26 février 1724.
Ae 2/2: 04 mars 1724 - 16 avril 1726.
Ae 2/3: 03 juin 1726 - 04 février 1727.
Ae 2/4: 08 février 1727 - 15 novembre 1727.