Cote
001698-0 Admin-(1)-A-e-15
Titre
Minutaires du Conseil de la Ville 1788-1790
Date(s)
- 04 janvier 1788 - 08 décembre 1790 (Production)
Niveau de description
SSérie
Étendue matérielle et support
6 cahiers, 0.07 m.l., 23 x 36 cm.
Nom du producteur
(1536 - 1798)
Nom du producteur
Histoire archivistique
Conservé jusqu'en 2018 sous forme de paquets ficelés. Reconditionné en 2018.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien
Portée et contenu
Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire: non mentionné.
Ae 15/1: 04 janvier 1788 - 14 juin 1788.
Ae 15/2: 21 juin 1788 - 22 décembre 1788.
Ae 15/3: 24 décembre 1788 - 06 juin 1789.
Ae 15/4: 13 juin 1789 - 17 décembre 1789.
Ae 15/5: 18 décembre 1789 - 22 mai 1790.
Ae 15/6: 28 mai 1790 - 08 décembre 1790.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Délibérations \ Minutaires \ Ae 15.
Les paquets de cahiers ont été constitués pour faciliter le rangement.
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
État de conservation: Coins écornés, les pages de couverture sont partiellement déchirées
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
296
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
-