Organe cantonal de contrôle de l’assurance maladie et accident
- CH 002030-6 A-(3)-(7)-72-01-01
- Dossier
- 1983 - 1992
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fiches individuelles vertes
Organe cantonal de contrôle de l’assurance maladie et accident
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fiches individuelles vertes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Listing des chômeurs
Adaptation des données des stations de téléphonie mobile pour Swisscom et Salt
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, fiches de données
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Préavis municipaux, rapports de commission, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, fiches de dépouillement, listes des membres des commissions
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Le Jus de r’Eysins : gazette rose et rimée au temps des cerises ou des vendanges
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Recueil
Journal communal "Eysins Information" no 08-13
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Journal communal
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire, délimitation de l’aire forestière en limite des zones constructibles, dossier d’enquête publique
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Emondage des haies et élagage des arbres
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, photographies imprimées, photographies, requêtes d'autorisation pour abattage d'arbre, avis d'enquête, plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapport de l’organe de révision des comptes, décomptes
PPE Le Perron (Grand'Rue 16-18)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : magasin d’alimentation Primo
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapports d’inspection, patentes, bail à loyer
PPE "Le Perron" (Grand’Rue 16-18)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbal, décomptes de charge, bilan de pertes et profits
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Maison Rossellat (Grand'Rue 4)
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Bâtiments communaux : installations électriques
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapports de sécurité des installations électriques
Bâtiment scolaire primaire (Route d’Arnex 4)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, notice historique
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis, formulaire, contrat
Energie solaire - éolienne - alternative
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapports mensuels de production d’énergie pour l’école
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Etude de variantes d’exploitation pour le bouclage Asse et Boiron
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, offre, cahier des charges
Domaines agricoles – Parcelles communales
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Acquits, correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Acquits, correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18)
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Correspondance, procès-verbaux des assemblées générales, comptes, décomptes, rapports de vérification des comptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, baux à loyer
Le Molard (Grand’Rue 20), PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, comptes de gérance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Comptes du propriétaire, conptes de gérance
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : installations de ventilation
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Instructions, descriptifs, schémas techniques, plans
Révision générale des estimations fiscales
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Formulaires
Immeubles Grand'Rue 16-18 : travaux d'entretien
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis, contrat de location (copie)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, tableau de mutation, réquisitions de radiation, plans
Enquête sur les déchets collectés
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Formulaire
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Correspondance
Société anonyme pour le traitement des déchets de La Côte (SADEC)
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Enquête sur les déchets collectés en 2014, bulletins d'inscription
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, offres, procès-verbal, plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapports, photographies imprimées, plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
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Correspondance, décomptes
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, extrait de procès-verbal du Conseil communal, préavis municipal, rapport de commission, statuts
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Mamans de jour - Familles d'accueil
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Fait partie de Archives communales d’Eysins
Préavis municipaux, rapports de commission, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, fiches de dépouillement, listes des membres des commissions
Election communale : législature 2016-2021
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Listes des candidats, procès-verbaux
Règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Modifications apportées par le Conseil communal
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, livret de fête (projet), présentation, affiche, listes des sponsors, organigramme, programme, plans, listes des commissions, procès-verbaux, coupures de presse
52ème Giron des jeunesses à Eysins, 21-23 juin 1996
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, livret de fête, sets de tables, étiquettes de bouteille, organigramme, liste des restaurants, budgets, listes des commissions, procès-verbaux, devis, coupures de presse
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, invitations
Battre un record pour une bonne cause
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, programme, autorisation, demande de permis temporaire, plan
Journaux de caisse du Contrôle des habitants
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Comptes
Rôle des contribuables – Frais de perception
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, contrats
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, plans, rapport, constat
Etablissement Elisabeth de Portes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, listes d’élèves
Etablissement Elisabeth de Portes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, listes d’élèves, conventions, décomptes
Paroisse protestante de la Dôle
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Denrées alimentaires – Contrôle
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Contrôle des denrées alimentaires
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Tableaux, correspondance
Organisation du service local ou régional
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Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspndance, procès-verbaux
Introduction du gaz et du téléréseau
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, liste des habitants, questionnaires aux propriétaires fonciers
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, liste des candidats, déclarations d’acceptation, rôles des électeurs
Elections, votations fédérales, cantonales et communales
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, liste des membres du bureau, rôles des électeurs, extraits des procès-verbaux, listes des candidats, Eysinfos
Election complémentaire de 2 conseillers municipaux
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Arrêté préfectoral, liste des candidats, coupures de presse, extrait de procès-verbal
Votation communale : fusion des communes Asse-Boiron
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, arrêté préfectoral, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, listes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Prolongement de la ligne TPN 801
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Préavis
Personnes morales assujetties à l'impôt
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Rôles
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Correspondance, contrats
Aménagement du territoire – Aménagement local
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Déclassement de la parcelle 454
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Correspondance
Construction de giratoires à "La Bégoude" et "En Belossier"
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, offres, dossiers d'enquêtes, procès-verbaux de chantier, plans
Aménagement du giratoire en Terre-Bonne
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, plans, dossier d’enquête publique, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, dossier d’enquête, procès-verbaux de chantier, avis d’enquête, tableau des terrains et des droits à exproprier, conventions liées aux expropriations, extrait de procès-verbal du Conseil communal, certificat de garantie de construction, avenant no 2 à la convention pour abribus du 31.05.2000, rapports, oppositions, plans
Route de Crassier : aménagement d’un trottoir
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, plan
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, statistiques
Société anonyme pour le traitement des déchets de La Côte (SADEC)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, enquêtes d’opinion, photographies, règlement communal sur la gestion des déchets
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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