- CH 001828-7 A-(2)-(3)-31-01-(01)
- File
- 1965 - 1967
Part of Le Vaud - Commune
Plans
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Plans
Exploitation des forêts communales
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Correspondance, contrats des coupes et chablis, correspondance
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Correspondance, contrats d’exploitation, analyse, avis officiels, photographies, offre, autorisations d’abattage, attestations d’assurance, devis
Exploitation forestière communale : convention, adjudication, soumission
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Correspondance, tableaux récapitulatifs, ventes de bois sur pied, attestations, plans
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer
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Correspondance, baux à loyer
Bâtiments communaux publics : généralités
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Correspondance
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Plans, offres
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Correspondance
Projet de Complexe communal GAG
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Correspondance, descriptif et données techniques, coupure de presse, copies des recours
Bâtiment communal Christinet I
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Correspondance, devis, plans,
Bâtiment communal Christinet I
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Bons de paiement, décomptes, contrats d'entreprises, pièces justificatives
Bâtiment communal Christinet I
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Photographies sur CD-Rom
Bâtiment communal Christinet I : inauguration
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Correspondance, photographies
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Correspondance, règlement, rapport, contrat Swisscom, avis de sinistre, offres, devis, factures
Bâtiment Christinet II : inauguration
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Correspondance, liste des inscriptions, liste des résultats du concours de lâcher de ballons, coupures de presse, coupon-réponse
Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
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Correspondance, factures
Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
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Correspondance, rapport, devis, photographies, plans
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Correspondance, procès-verbal, devis, factures
Planification financière pour la construction du bâtiment scolaire
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Correspondance, rapports, plans
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Correspondance, estimation approximative des coûts, avant-projet, photographies avant travaux, plans
Bâtiment de la voirie et du Service du feu : construction, vente du battoir (parcelle 239)
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Correspondance, procès-verbaux de chantier
Bibliothèque (Place du Village 1)
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Correspondance, rapport de sécurité, grille de notation des projets d’enseigne
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Correspondance, CD-Rom
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Dossiers alphabétiques des assurés
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Procès-verbaux, préavis
Conseil général, puis Conseil communal
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Procès-verbaux, préavis
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Correspondance
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Procès-verbaux
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Correspondance, rapports, procès-verbaux, comptes
Coupures de presse sur la Commune
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Coupures de presse
Changement de la girouette (coq) du sommet de la tour de l'église
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Photographies
Fête du district de Nyon : stand de la commune
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Photographies sur CD-ROMS
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Correspondance
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Correspondance, décomptes
SODEFOR I - Association forestière vaudoise
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Correspondance, statuts
Registre des mises et des ventes de bois
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Registre
Règlement de protection des arbres
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Correspondance, photographies, plans
Exploitation des forêts communales
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Correspondance
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Correspondance, acte constitutif de droit de superficie entre la Commune de Le Vaud et la Section montagnarde unioniste « L’Ecureuil », plans
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Devis, analyse, contrats, dossiers de soumission
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Correspondance
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Correspondance, tableau des entreprises, rapports, procès-verbaux de chantier, préavis, devis, facture
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Correspondance, baux à loyer, historique de l'Auberge racontée par elle-même (1968), procès-verbaux de chantier, plans et schémas des installations de chauffage et ventilation
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Procès-verbaux de chantier
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Correspondance, décompte du coût des travaux, offres, plans
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Correspondance, baux à loyer, plans, inventaire
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Correspondance, devis, offres
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Facture : fourniture d’une fontaine
Bâtiment scolaire Curtils (parcelle 41)
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Soumissions
Bâtiment Christinet II : coûts
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Préavis municipaux 21/2008 et 29/2009, bons de paiement, tableaux de contrôle du coût, décomptes finaux
Bâtiment Christinet II : abri PC, deuxième étape
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Directives, plans
Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
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Correspondance, factures, devis, plans, préavis municipal, procès-verbal
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Correspondance
Chalet d'alpage Les Trois-Chalets : construction d'une fosse à purin
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Correspondance
Chalet d’alpage Les Trois-Chalets
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Correspondance, convention, permis de construire, procès-verbal, devis, CD-ROM
Station de pompage de la Torne, le Bornalet
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Correspondance, soumissions
Abri à vélos (Chemin des Curtils 1)
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Photographies
Etats descriptifs des immeubles
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Etat descriptif
Plan général d'évacuation des eaux
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Plans, rapport
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Correspondance, décisions de taxation, bordereaux récapitulatifs, listes complémentaire des salaires, relevés de comptes
Logements protégés Bâtiment Christinet II
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Correspondance, rapport de l’association Avril, contrat de résidence et catalogue de prestations (modèle), règlement d’exploitation, présentation des fonctionnements du locatif, contrat et cahier des charges Concierge, coupures de presse
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Correspondance, plans
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Rapports, préavis
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Procès-verbaux
Convention entre les Communes de l’établissement primaire et secondaire de l’Esplanade
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Convention
Carte postale : armoirie de la Commune
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Carte postale
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Photographies
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Correspondance, horaires
Domaines agricoles et parcelles communales
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Correspondance, tableaux récapitulatifs, conditions spéciales des terrains communaux, plans, croquis
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Correspondance, convention, testament, inventaire de succession, extraits du Registre foncier, plans
Plan de révision des forêts communales
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Plan de révision
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Correspondance, décomptes
Triage forestier intercommunal de Le Vaud
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Comptes, budgets
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Correspondance, rapports annuel
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Correspondance, baux à loyer, inventaire, plans
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Correspondance
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Décomptes finaux des entreprises
Bâtiment administratif – Temple (Grand-Rue 4) : travaux de transformation et rénovation
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Correspondance, estimation approximative des coûts, offre, avant-projet, dossier photos avant travaux, plans
Maison de Commune : rénovations extérieures
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Correspondance, contrat, offres, procès-verbaux de chantier, photographies
Bâtiment scolaire Curtils - Salle polyvalente
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Correspondance, polices d'assurance
Bâtiment communal Christinet I
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Plans, correspondance
Bâtiment communal Christinet I
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Correspondance, contrat, rapport, baux à loyer, devis, mode d’emploi, police d’assurance, photographies
Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA, plans de l’avant-projet
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Plans, CD-ROM, correspondance
Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA
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Correspondance, bons de paiement, décompte final
Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
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Correspondance, factures, plan
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbal, rapport, devis, coupure de presse
Chalet d’alpage Les Trois Chalets (Le Chenit) : Projet de construction d’une fosse à purin
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Correspondance, permis de construire, recours
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Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Changement de la girouette (coq) du sommet de la tour de l'église
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Photographies
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Correspondance, décisions de taxation, bordereaux récapitulatifs, listes complémentaire des salaires, relevés de comptes
Œuvre d’entraide ouvrière (OSEO)
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Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Procès-verbaux, préavis municipaux, rapports de commissions, correspondance, rapports d’activité, budgets
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Conventions, contrats, concessions, servitudes, obligation, actes de ventes
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Cessions, promesses d'échanges, actes de ventes
Mise en séparatif des égouts : "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion
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Correspondance, constitutions de servitudes, avis de mise en suspens, plans
Convention concernant le service de ramonage
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Convention
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Arrêtés d'imposition