"Peudex" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
- File
- 1970 - 1977
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Correspondance, factures, plans
"Peudex" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, factures, plans
"Petit Truet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, factures, plans
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Correspondance, plan
Collecteur EU et EC "Les Vassens"
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Plans
Conseil de Régie des Eglises de Commugny, Coppet, Founex
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Procès-verbaux, correspondance, factures
Columbarium : concessions 1 à 25
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Liste
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
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Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Correspondance, procès-verbaux des assemblées générales
Taxes communales (encaissement)
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Taxe sur les égouts : fiches égouts
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Liste des abonnés eau
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Statuts
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
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Correspondance
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
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Règlement
Equipement en défense incendie et distribution d’eau du lotissement "Le Petit Truet"
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Correspondance, devis, plans
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Correspondance
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Correspondance, procès-verbaux, comptes, rapports
Registre des comptes communaux
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Comptes
Construction du collecteur communal "Châtaigneraie – Les Repingonnes" par les "Ranneaux"
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Correspondance, devis, soumission, facture, plans
Collecteur "En Culaud", réfection et élargissement de la chaussée et création d’une place de parc
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Correspondance, devis, plans
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : commission de gestion, budget
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Rapports
"Les Druvières" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, plans
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Acte d’origine
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
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Règlement sur les procédés réclame de la Commune de Founex
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Règlement
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Correspondance
Sources : station de pompage de la source des Indivis aux Rannaux, entretien
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Correspondance
Puits des Rannaux : zone de protection
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Correspondance, plans
Equipement en eau potable, eaux usées, eaux claires aux lieux-dits "Les Côtes – La Combe"
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Correspondance, devis, factures, plans
Collecteur " Les Druvières – Grandes Vignes ", collecteur Barman sur la propriété de M. Staines
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Correspondance, convention, servitude, plans
"Les Fontaines" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
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Correspondance, factures, plans
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Correspondance, devis, factures, plans
Collecteur d’eaux usées au chemin des Racettes : reprise par la Commune
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Correspondance, rapports d’inspection, plans
Registre des comptes communaux
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Comptes
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet
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Statuts
"Gachet – Les Goudons" : extension au lotissement d’Oche Combe
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Correspondance, convention, devis, soumissions, procès-verbaux de chantier, factures, plans
" Les Vassens " : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance
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Correspondance
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Conventions
Association du personnel enseignant regroupement de Coppet
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Correspondance
Registre des comptes communaux
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Comptes
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Comptes, bilan, rapports
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Comptes rendu, photographies
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Correspondance, devis, factures, plans
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Correspondance, devis
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Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
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Correspondance
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
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Correspondance
Route cantonale (RC) 4f (route de Céligny) : conduites d'eau d'irrigation
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Permis pour conduite d'eau d'irrigation délivrés au Syndicat d'améliorations foncières pour l'irrigation de Founex (SAFIF)
Plan d'extension partiel "La Planche - Les Druvières
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Correspondance, avis d'enquête pour l'équipement de la parcelle 156, propriété Hoirie GUILLERMIN, convention entre la Commune de Founex et l'Hoirie François GUILLERMIN, projets de morcellement, préavis municipal, rapport de la Commission de gestion, plans
Route cantonale (RC) 4f (route de Céligny) : conduites d'eau d'irrigation
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Permis pour conduite d'eau d'irrigation délivrés au Syndicat d'améliorations foncières pour l'irrigation de Founex (SAFIF)
Plan de classement communal des arbres
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Plan de classement
Collecteur "Les Nattes – Les Druvières"
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Plans
Assurances choses : gestion du portefeuille
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Correspondance, rapports de visite, polices d'assurance bâtiments, ancienne police (1974), questionnaires assurances de construction, plans
"Les Chaucheys" : aménagement du réseau de distribution d’eau
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Correspondance, mémoire descriptif, devis, soumissions, factures, décomptes, plans
"Pré Claudy" : remplacement d’une conduite
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Correspondance, devis, factures, rapport, plans
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Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
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Procès-verbaux
"Les Nattes – Les Druvières" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Plan
"Pré Claudy – Les Pâles" : servitude
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Plans
Service de protection de la Jeunesse
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Correspondance
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Correspondance, décomptes
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Correspondance
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Correspondance
Aménagement du territoire communal : plan des zones, étude, oppositions
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Correspondance, procès-verbaux
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Correspondance, plans
Dôle (Chemin de la) : plan de quartier Petit-Truet
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Correspondance, plans
Construction d’un collecteur d’eaux usées et claires au lieu-dit "Champs-Blancs – Aux Biolles"
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Correspondance, servitude, procès-verbaux, devis, facture, plans
Registre des comptes communaux
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Comptes
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Correspondance, décomptes généraux de travaux, factures
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Correspondance, factures, procès-verbaux de chantier
"Les Soufflettes – Aux Verneys" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, convention, devis, factures, plans
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Correspondance, conventions, plans
Raccordement des égouts de l’Hoirie Picot au collecteur communal "Gachet – Goudons"
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Plan
Equipement de la parcelle no 229 "Aux Verneys" en collecteurs eaux usées et eaux claires (EU-EC)
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Correspondance, convention, servitude, devis, procès-verbaux de chantier, plans
Installations - Réserve incendie
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Histoire de Founex par Josiane Ferrari Clément
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Epreuves tapuscrites et imprimeurs
Statuts d’un Service d’aides familiales et d’aides au foyer de la Terre Sainte
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Statuts
Epicerie (Grand’Rue 29) : entretien, mobilier et matériel
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Correspondance, factures
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : travaux, entretien
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Correspondance, devis, décomptes, permis de construire, permis d’habiter
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Correspondance
Signalisation routière : plan d’ensemble, projet de carrefour " En Trépelet "
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Plans
"Les Pâles" (ch. De la Marjolaine) : remplacement de bornes hydrantes, constitution de servitude
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Correspondance, devis, factures, plans
Agence communale d’assurances sociales de Founex
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Journaux des relevés, décomptes des rentes et des prestations complémentaires de la caisse cantonale vaudoise de compensation AVS
Projet intercommunal de construction d’une station de traitement d’eau du lac
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Plans
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation, aménagement et décoration
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Décompte final, plans
Raccordement privée EU "Balessert – La Meule"
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Plan
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Correspondance, conventions, devis, procès-verbaux, plans
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Correspondance, servitudes, acte rectificatif, tableau récapitulatif des parcelles, plans
Collecteur d’eaux usées " Les Vassaux "
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Plans
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Correspondance, devis, convention, plans
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2)
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Correspondance, feuille d'enquête, règlement du plan de quartier, extrait de procès-verbal du Conseil communal, préavis municipal, plans
Raccordement des eaux usées des villas du quartier "Les Biolles" au collecteur communal "La Meule"
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Correspondance, permis, devis, procès-verbaux, plans
Construction du collecteur EC – EU "Au Pralet" (le long des voies CFF)
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Mise en séparatif et raccordement aux collecteurs communaux du quartier des "Verneys"
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Correspondance, convention, permis de construire, plans
Registre des comptes communaux
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Comptes