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Le Vaud - Commune
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Le Vaud - Commune

  • CH 001828-7 A
  • Section
  • 1365-

Le fonds contient des documents couvrant la période de 1365 à nos jours. Il permet d’aborder l’histoire de la Communauté puis Municipalité de Le Vaud sous ses différents aspects politiques économiques et sociaux. On y trouve de nombreux documents ayant trait à la gestion générale de la Commune, tels que l’ensemble des procès-verbaux de la Communauté puis Municipalité depuis 1687, les procès-verbaux du Conseil général et Communal (dès 1815), les copies de la correspondance envoyée et reçue et toutes les affaires courantes traitées par l’Administration communale. Le document le plus ancien remonte au milieu du XIV siècle. Il s’agit d’un acte d’abergement de 1365 qui ne concerne pas directement la Commune. Enfin, les premiers comptes conservés reflètent la situation financière de Le Vaud dès 1819.

Le Vaud - Commune

Fibre optique

Correspondance, autorisations de fouille, procès-verbaux, contrat, liste de signature, plans

Eau potable

Correspondance, contrat d’entretien, rapport d’analyse

Mamans de jour

Correspondance, autorisations, formulaires, dossiers du personnel, conventions

Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes

Correspondance, règlements, coupure de presse, photographie, attestation, autorisations, demande d'adhésion, demande d'autorisation, rapport d'analyse, procès-verbaux, plans

Crèche

Correspondance, rapport, cahier des charges, contrats, formulaires, règlement, consignes

Logements protégés Bâtiment Christinet II

Correspondance, rapport de l’association Avril, contrat de résidence et catalogue de prestations (modèle), règlement d’exploitation, présentation des fonctionnements du locatif, contrat et cahier des charges Concierge, coupures de presse

Dispenses

Correspondance, situations des dispenses de construction, situations des contributions de remplacement

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