- CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-34
- Series
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Appartements communaux, Auberge communale
Part of Givrins - Commune
Correspondance, baux à loyer
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Coupons
Part of Givrins - Commune
Groupe scolaire « Les Grands-Records » (Chemin des Grands-Records 1)
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Correspondance, soumissions, tableaux comparatifs, décomptes, contrats d'entreprises
Collège, abri de protection civile, installations de chauffage
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Plans
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Dossier d'enquête publique, avant-projet, plans, calculs de statique, métrés, contrats d'entreprises
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Plans
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Instructions d'utilisation, contrat de maintenance
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Correspondance, soumissions, plans, factures, procès-verbaux, dossier d'enquête publique
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Correspondance, dossier d'enquête publique
Installation d'un chauffage central et d'une citerne de 35 m3 en cave
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Dossier d'enquête publique, devis, factures
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Correspondance, devis, décomptes, descriptif
Bâtiment communal « Ancien Collège » (Route de la Bellangère 6)
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Transformation de l'ancienne laiterie en bâtiment administratif
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Dossier d'enquête publique, correspondance, plans
Aménagement d'un appartement dans les combles
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Décomptes, dossier d'enquête publique, procès-verbaux de chantier
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Correspondance, soumissions, devis, plan
Construction d'un réservoir de 900 m3 au lieu-dit "Le Molard-au-Cerf" (Commune d'Arzier-le-Muids)
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Plans
Stations de pompage, réservoirs
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Schémas électriques, schémas techniques
Chalet d'alpage La Baronne : reconstruction (Commune de Saint-Cergue, La Cure)
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Correspondance, plans, devis, rapport, bons de travail
Travaux publics – Environnement – Urbanisme
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Département des travaux publics du Canton de Vaud, service des routes
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Correspondance
Plan de quartier La Bouriaz (Commune de Saint-Cergue)
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Correspondance
Col de la Givrine : plan d'aménagement (projet de centre hôtelier)
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Correspondance, rapports, plans
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Correspondance, plans, factures
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Correspondance, plans
Plan des zones : extension aux lieux-dits "Pont Trembley" et "Chanay"
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Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
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Correspondance, plan, dossier d'enquête publique
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Correspondance, offre
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
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Correspondance, convention, rapports, plans
Hameau de Leydefeur : plan partiel d'affectation du sol
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Correspondance, règlement, photographies, plans
Plan directeur communal (PDCom) : projet, appel d'offre, séance débat
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Correspondance, plans directeurs, rapports sur le processus d'aménagement, bulletins "idés" séance débat, présentations
Plan directeur communal (PDCom)
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Dossier de présentation et de projet
Plan partiel d'affectation "L'Oche"
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Correspondance, offre, rapports, plans
Inventaire des monuments naturels et des sites
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Correction d'un carrefour La Place-Le Collège (route cantonale 21)
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Correspondance, conventions, dossier d'enquête publique, factures
Correction de la route cantonale 22 f, pont sur la voie de chemin de fer du Nyon-Saint-Cergue-Morez
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Correspondance, procès-verbaux, plans, factures, décomptes
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Correspondance, plans
Projet de route dite « des Montagnards »
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Correspondance, études, rapports
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Correspondance, conventions
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Correspondance, contrat d'entreprise, adjudication, rapport, devis, mandat d'expertise, plans
Mise en conformité des routes cantonales (limitation du tonnage)
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Correspondance, plans
Chemin forestier situé au lieu-dit "La Givrine"
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Correspondance, factures, décompte
Route des Marettes-Ancienne-Laiterie-Les Epinettes : réfection de la chaussée
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Correspondance, soumissions, plans
Route de la Bellangère : élargissement
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Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé (1er et 2ème tronçon)
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Correspondance, contrôle de canalisations par télévision, convention
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Correspondance, devis
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Correspondance, plans, conventions
Chemin de Couvaloup : rectification du domaine public
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Correspondance
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
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Nomenclature des rues et adresse des bâtiments
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Correspondance, liste des adresses
Parcs publics – Places – Promenades
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Correspondance, rapports, factures
Mouvements de déchets spéciaux : document de suivi
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Formulaires
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Correspondance, conventions
Es Avaux-A la gare : construction de collecteurs
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Correspondance, plans, factures
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Correspondance, devis, plans, factures
En Savy, Lotissement "Les hauts de Givrins": construction d'un collecteur
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Plans
Conduite de refoulement Les Esserts - Les Avaux
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Plans, correspondance
En Savy : pose de collecteurs d'eaux claires et d'eaux usées pour créer le séparatif
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Dossier d'enquête, plans
Epuration et aménagement de la ruelle des Chambres-Chaudes : collecteurs eaux usées en Sodome
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Correspondance, plans, procès-verbaux, décomptes
Route de Trélex : collecteurs eaux claires, inspection des canalisations par télé-vidéo
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Rapport
Association pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
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Correspondance, décomptes, statuts
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Correspondance, questionnaires aux propriétaires, listes
Décharge des Côtes, cadastre des anciennes décharges
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Correspondance, inventaires
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Formulaire de remplacement pour le service militaire
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Institutions d’enseignement spécialisé (a-z)
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Correspondance
Groupement scolaire Genolier-Givrins-Trélex
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Conventions, correspondance, comptes
Association intercommunale scolaire de Genolier et environs (AISGE)
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Correspondance
Association intercommunale et scolaire de Genolier et environs (AISGE)
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Correspondance, statuts
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Part of Givrins - Commune
Correspondance, conventions, contrats
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Correspondance, conventions, contrats
Eglise de Givrins : construction
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Correspondance, soumissions, dossier d'enquête publique, factures, plans
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Paroisse de Genolier-Givrins-Duillier
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Correspondance
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Correspondance, rapports
Part of Givrins - Commune
Correspondance, plans
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Correspondance
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Part of Givrins - Commune
Cartothèque du Contrôle des habitants
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Réintégration de droit de cité
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Correspondance, sentences
Gros bétail, registre de contrôle d'effectifs des animaux de la Commune
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Cimetière (gestion administrative)
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Permis d'enterrer, procès-verbaux d'incinération, actes de décès
Part of Givrins - Commune
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Correspondance, liste des tombes, devis