Procès-verbaux de la Municipalité 1992
- CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0053
- Item
- 1992
Part of Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-44.
Index alphabétique.
6 results with digital objects Show results with digital objects
Procès-verbaux de la Municipalité 1992
Part of Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-44.
Index alphabétique.
Construction du Collège du Croset
Part of Ecublens - Fonds officiels
Architecte: Gonin (Roland).
Plan de situation (1:1000, 1983), factures, listes prix pour travaux, tableaux récapitulatifs du coût des travaux au 01.02.1983, plaquette d'inauguration du bâtiment (01.10.1982).
Plan d'extension - 1er avant-projet
Part of Ecublens - Fonds officiels
Ce dossier contient 6 exemplaires du plan du 1er avant-projet de plan d'extension fixant la limite des constructions à la Plaine (Rte), réalisé par le bureau d'études Gueissaz (André) le 12.11.1976.
Procès-verbaux de la Municipalité 1993
Part of Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-43.
Index alphabétique.
Plan d'extension - 2ème avant-projet
Part of Ecublens - Fonds officiels
Ce sous-dossier contient 5 exemplaires du plan d'extension fixant la limite des constructions à la Plaine (Rte), pour les communes de Chavannes et Ecublens. L'auteur du plan est le bureau d'études Gueissaz (André) et les plans sont datés du 18.08.1978. L'un d'eux est signé par la Municipalité de Chavannes en date du 23.04.1979.
Plans soumis à l'enquête publique
Part of Ecublens - Fonds officiels
Ce sous-dossier contient:
Procès-verbaux de la Municipalité 1994
Part of Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-43.
Index alphabétique.
Part of Ecublens - Fonds officiels
Ce sous-dossier contient la correspondance échangée dans le cadre de l'élaboration et durant la mise à l'enquête publique jusqu'à l'acceptation du plan d'extension.
Procès-verbaux de la Municipalité 1995
Part of Ecublens - Fonds officiels
Procès-verbaux n° 1-43.
Répertoire des procès-verbaux au début du registre.
Procès-verbaux de la Municipalité 1996
Part of Ecublens - Fonds officiels
Procès-verbaux n° 1-47.
Répertoire des procès-verbaux au début du registre.
Part of Ecublens - Fonds officiels
Ce dossier contient:
•de la correspondance échangée entre Bonnard (Alexandre), avocat, et la Municipalité d'Ecublens, relative au projet de déclassement de la zone d'habitations collectives A en zone sans affectation spéciale au nord et au sud de Renges.
•des procès-verbaux de séances relativement à ce projet, en lien avec un projet de construction de villas au lieu-dit Aux Chênes.
•de la correspondance reçue de la Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise CIURL à ce sujet également.
Procès-verbaux de la Municipalité 1997
Part of Ecublens - Fonds officiels
Procès-verbaux n° 1-46.
Répertoire des procès-verbaux au début du registre.
Plan et projet de fractionnement pour le quartier "En Montaney"
Part of Ecublens - Fonds officiels
Ce dossier contient:
Part of Ecublens - Fonds officiels
Ce sous-dossier de correspondance s'ouvre sur une lettre de Monsieur M. (R.), propriétaire de 2 grandes parcelles entre les Vignes (Ch.) et le Stand (Ch.), qui s'adresse à la Municipalité pour lui demander si elle serait disposée à lancer une étude d'ensemble du secteur qui reste à construire et quel coefficient moyen pourrait être attribué aux différentes parties.
La Municipalité entre aussitôt en matière et indique qu'elle est favorable à l'examen d'une étude d'ensemble du secteur à construire, frais d'étude à la charge du/des promoteur/s.
Le bureau Urbaplan est contacté pour cette étude. Un 1er rapport est rendu le 10.10.1972, suite à des projets de M. Gonin (Roland).
Ce sous-dossier contient la correspondance échangée avec M. Gonin (Roland) et Urbaplan durant la (longue) phase de préparation d'un plan de quartier.
Procès-verbaux de la Municipalité 1998
Part of Ecublens - Fonds officiels
Procès-verbaux n° 1-45.
Répertoire des procès-verbaux au début du registre.
Part of Ecublens - Fonds officiels
24 Heures (12.01.2024): "Ecublens: Une expo éclaire le quotidien des "enfants du placard""
24 Heures (16.01.2024): "Police de l'Ouest lausannois: Le commandant de la POL sèchement remercié était sans grand reproche"
24 Heures (22.01.2024): "Le prix de la "Banane" augmente encore"
24 Heures (23.01.2024): "Communes vaudoises: Pas simple de bosser pour des municipaux"
24 Heures (23.01.2024): "Centenaire de la mort de Lénine: Le passé vaudois de Vladimir Ilitch"
24 Heures (24.01.2024): "Hautes écoles: L'EPFL veut limiter les étudiants étrangers" et éditorial "L'EPFL victime de son succès mais pas que"
24 Heures (27-28.01.2024): "La tour végétalisée d'Orllati échauffe les élus de Chavannes"
24 Heures (02.02.2024): "Recherche et cybersécurité: Trois hautes écoles veulent restaurer la confiance numérique"
24 Heures (08.02.2024): "Développement immobilier: L'Agglo Lausanne-Morges assoiffée de bureaux"
24 Heures (08.02.2024): "Evacuation à l'EPFL: Alerte au monoxyde de carbone"
24 Heures (16.02.2024): "Migros va fermer son site Micarna d'Ecublens"
24 Heures (27.02.2024): "Installation de pompes à chaleur facilitée"
24 Heures (27.03.2024): "MINT Vaud: Les filles sont encouragées à découvrir les métiers techniques"
24 Heures (28.02.2024): "Syndic blanchi: Ce qui n'a "pas dysfonctionné" à la Municipalité de Prilly
24 Heures (01.03.2024): "Agroécologie sur le campus: L'EPFL songe à sacrifier sa ferme modèle"
24 Heures (01.03.2024): "Le personnel de Micarna à Ecublens est e grève"
24 Heures (06.03.2024): "Suppression de 84 postes: Migros conspué par des grévistes à Lausanne"
24 Heures (11.03.2024): "Crise à la Municipalité de Prilly: Alain Gilliéron: "Il faudrait cesser de me chercher""
24 Heures (11.03.2024): "Dénouement surprise à Corsier-sur-Vevey: Les opposants à l'antenne 5G ont été entendus"
24 heures (13.03.2024): EPFL: L'Etat ne peut rien faire pour sauver le ferme bio"
Ecublens - Administration communale
Part of Ecublens - Fonds officiels
Dessin d'Ecublens comportant une vue générale, les bureaux des postes, une partie du village, Le Pontet et une vue partielle du village.
Texte manuscrit: Denges, le 25 mai 1905. Il y avait bien du monde à la vente , les meringues et les merveilles étaient bonne, il faisait heureusement beau.
Part of Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Commune de Lausanne / Communes de Renens, Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens
Date: 19.06.1952
Contenu: Convention relative à la fourniture en énergie électrique par la Commune de Lausanne au SIE, Correspondance relative à la convention (copie).
Cette convention fait suite à celle qui échoit le 31.03.1951.
Conventions relatives à des baux à loyers (1964-1971)
Part of Ecublens - Fonds officiels
1) Bail à loyer - Immeuble Les Bergères à Renges - location appartement 4p. à W. (P.-H.) à TESA SA + notification et annonce de loyer (déclaration), 01.05.1964 + 27.11.1971
2) Bail à loyer - Collège du Pontet - location appartement deux pièces à Mlles P. (C.) et W. (V.), 15.07.1964
3) Bail à loyer - Collège du Pontet - location appartement trois pièces à Mme B. (A.), 16.11.1964
4) Bail à loyer - HLM Rte du Bois 2-4 location appartement 4 pièces à M. C. (R.), date inconnue
Convention entre les Communes d'Ecublens, de Chavannes-près-Renens et la Citadelle SA (1962)
Part of Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Commune d'Ecublens / Commune de Chavannes-près-Renens / Citadelle SA
Contenu: Convention datée du 01.12.1962, Plan.
Localisation: Commune de Chavannes. Champs de la gare. Parcelle n°1146. Commune d'Ecublens. A Epenex. Parcelle n°1836.
Droit de superficie par la Commune d'Ecublens en faveur d'Afiro Lausanne (1982)
Part of Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Commune d'Ecublens / Afiro Lausanne
Notaire: Courvoisier (Olivier)
Contenu: Droit de superficie sur une surface de 4000 m2 environ, prise sur la parcelle n°56 et vente des immeubles sis sur la parcelle n°56 daté du 25.06.1982, déclaration de la Municipalité d'Ecublens consentant à la reprise du droit de superficie par la Société Coopérative "Les Ateliers pour Handicapés" à Lausanne, extrait du Conseil communal, décision du département de l'intérieur et de la santé publique du Canton de Vaud, liste des exploitants de jardins potagers dont le terrain empiète sur la zone grevée du droit de superficie, contrôle de la mutation, déclaration
Localisation: Rte du Pont-Bleu. Parcelle n°56.
Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions (1998)
Part of Ecublens - Fonds officiels
1) Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions (1998). Soumis à l'enquête publique du 20.08.1996 au 18.09.1996. Adopté, avec modifications (soumises à l'enquête publique du 20.02.1998 au 21.03.1998), par le Conseil communal d'Ecublens le 23.05.1997. Approuvé par le Département des infrastructures le 28.05.1999.
Entrée en vigueur dès l'approbation par le Département des infrastructures. Abroge les dispositions du règlement communal sur le Plan d'extension et la Police des constructions du 12.11.1962, modifiées le 07.02.1964, 12.03.1965, 04.04.1967, 07.06.1968. 19.08.1970, 23.06.1972, 20.01.1989.
2) Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions (1998) (original non signé)
Table des matière
Chapitre 1: Dispositions générales
Chapitre 2: Plan général d'affectation
Chapitre 3: Zone du village
Chapitre 4: Zone d'habitation moyenne densité (locatifs)
Chapitre 5: Zone d'habitation faible densité (villas)
Chapitre 6: Zones industrielles
Chapitre 7: Zone mixte (artisanat et habitation)
Chapitre 8: Zone régie par plan spécial
Chapitre 9: Zone de construction d'utilité publique
Chapitre 10: Zone de verdure
Chapitre 11: Zone intermédiaire
Chapitre 12: Zone agricole
Chapitre 13: Aire forestière
Chapitre 14: Zone régie par plan d'extension cantonal
Chapitre 15: Esthétique des constructions
Chapitre 16: Règles générales applicables à toutes les zones
Chapitre 17: Voie privées et publiques
Chapitre 18: Dispositions transitoires
Chapitre 19: Police des constructions
Chapitre 20: Dispositions finales
Annexes
Part of Ecublens - Fonds officiels
Auteur: Secrétan
Contenu: Acte de procédure, sans date
Localisation: limite entre St Sulpice et Ecublens, étang des Pierrettes, " la partie orientale du paquier dit à la sauge aux Bains s'étendant jusqu'à celui dit, la planche aux joncs"
Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre la Commune dudit lieu (1817-1897)
Part of Ecublens - Fonds officiels
Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens, contre la Commune dudit lieu daté du 01.01.1817. Remboursement le 19.08.1897.
Cédule en faveur de C. (B.), puis remise à Mme P., contre la Commune d'Ecublens (1811)
Part of Ecublens - Fonds officiels
Signataires: C. (B.) / Mme P. / Commune d'Ecublens
Contenu: Cédule datée du 01.09.1811. Rembours le 14.03.1818
Tableaux des routes communales (1923)
Part of Ecublens - Fonds officiels
Part of Ecublens - Fonds officiels
Procès-verbaux de la Municipalité 1999
Part of Ecublens - Fonds officiels
Procès-verbaux n° 1-44.
Répertoire des procès-verbaux au début du registre.
Part of Ecublens - Fonds officiels
Ce sous-dossier contient les principaux documents et la correspondance échangée entre 1975 et 1977 au sujet du plan de quartier La Chataneraie.
Dossier des oppositions (1975)
Part of Ecublens - Fonds officiels
Ce sous-dossier, dit "Dossier des oppositions", contient les lettres des opposants au projet de plan de quartier soumis à l'enquête du 10.06.1975 au 10.07.1975, ainsi que la liste des opposants.
Procès-verbaux de la Municipalité 2000
Part of Ecublens - Fonds officiels
Procès-verbaux n° 1-43.
Répertoire des procès-verbaux à la du registre.
Part of Ecublens - Fonds officiels
Ce sous-dossier contient deux exemplaires du préavis 1975-06 relatif au plan de quartier "La Chataneraie", approuvé en date du 06.10.1975 par la Municipalité et complété par deux conventions (secteur A / secteurs B et C), le règlement du plan de quartier et les plans du plan de quartier (situation, coupes).
Projet de modification partielle du règlement du plan de quartier
Part of Ecublens - Fonds officiels
Projet de modification soumis à l'enquête publique du 7 septembre 1979 au 6 octobre 1979.
Contenu du dossier : Feuille d'enquête, approbation de la modification, correspondance concernant notamment des échanges de terrains, projet de cessions, et conventions
Conventions avec les propriétaires des secteurs A, B et C
Part of Ecublens - Fonds officiels
Convention avec les propriétaires du Secteur A, du 20.05.1975
Convention avec les propriétaires des Secteurs B et C, du 20.05,1975
(Originaux signés)
Plan de quartier du 24 juin 1975
Part of Ecublens - Fonds officiels
Plans: plan de quartier du 24.06.1975
Projet de transformation de l'Hôtel de Ville et du Bâtiment de Mon Repos, enquête
Part of Ecublens - Fonds officiels
A compléter
Plan de quartier du 06.02.1975
Part of Ecublens - Fonds officiels
Plans: plan de quartier du 6 février 1975
Part of Ecublens - Fonds officiels
Part of Ecublens - Fonds officiels
Architecte: K.R. - EPFL service des bâtiments.
Plans du sous-sol, rez, 1er-2e étage, élévation ouest, est, nord, sud, coupe transversale (1:50).
Equipement des zones villas "A" et habitations collectives "A"
Part of Ecublens - Fonds officiels
Plan: Avant-projet. Equipement des zones villas "A" et habitations collectives "A", 3 ocobre 1975
Part of Ecublens - Fonds officiels
Architecte: K.R. - EPFL service des bâtiments.
Plans du rez, 1er-2e étage (1:50).
Uniscope: l’hebdomadaire de l'Université de Lausanne
Part of Ecublens - Fonds officiels
Numéros 237 à 243 de l'Uniscope.
Cédule en faveur de Monsieur le Ministre M. de Lausanne, contre la Commune d'Ecublens (1813)
Part of Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Ministre M. / Commune d'Ecublens
Contenu: Cédule datée du 17.04.1813. Remboursement le 24.04.1824.
Conventions relatives au bureau de poste (1965-1966)
Part of Ecublens - Fonds officiels
1) Cahier des charges pour la construction d'un nouveau bureau de poste à Ecublens, 14.12.1965
2) Bail à loyer entre la Commune d'Ecublens et l'entreprise des PTT, 10.01.1966
Part of Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Conseil d'Etat / Municipalité de Chavannes-près-Renens / Municipalité d'Ecublens /Municipalité de St-Suplice
Contenu: Procès-verbal de la séance du 12.02.1968. Lettre du Conseil d'Etat datée du 23.02.1968.
Reconnaissance de limites de territoire entre Chavannes et Ecublens (1827)
Part of Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Commune de Chavannes / Commune d'Ecublens
Contenu: Acte de reconnaissance des limites et bornes territoriales des Communes de Chavannes et d'Ecublens
Part of Ecublens - Fonds officiels
Part of Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Commune de Lausanne / Communes de Renens, Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens (SIE)
Date: 31.01.1964
Contenu: Convention relative à la fourniture et l'approvisionnement en énergie électrique par la Commune de Lausanne au SIE. Note manuscrite: "Annulée. Remplacée par celle du 30.04.1971"
Part of Ecublens - Fonds officiels
Concerne: Règlement de police
1) Prescription municipale et tarif des taxes pour le stationnement privilégié des résidents sur la voie publique. Adopté par la Municipalité d'Ecublens le 07.12.1998. Approuvé par le Conseil d'Etat le 10.02.1999. Entrée en vigueur dès l'approbation par le Conseil d'Etat / Tarif des taxes pour le stationnement privilégié des résidents sur la voie publique. Adopté par la Municipalité le 07.12.1998. Approuvé par le Conseil d'Etat le 10.02.1999.
2) Prescription municipale et tarif des taxes pour le stationnement privilégié des résidents sur la voie publique. Adopté par la Municipalité d'Ecublens le 07.12.1998. Approuvé par le Conseil d'Etat le 10.02.1999. Entrée en vigueur dès l'approbation par le Conseil d'Etat (original non signé) / Tarif des taxes pour le stationnement privilégié des résidents sur la voie publique. Adopté par la Municipalité le 07.12.1998. Approuvé par le Conseil d'Etat le 10.02.1999 (original non signé) / Table des matières du règlement de police
Table des matières de la prescription:
But
Municipalité
Direction de Police
Zones
Signalisation
Bénéficiaires
Demande
Portée
Taxes
Restitution
Retrait
Recours
Entrée en vigueur
Exposition "Fête des 10 ans du CSCE"
Part of Ecublens - Fonds officiels
Le 03.09.2022, la Commune organise une fête pour commémorer les 10 ans du Centre socioculturel (CSCE). Les Archives communales montent à cette occasion une exposition de photographies sur le thème de l'évolution de la plaine du Croset jusqu'à la construction du CSCE en 2012.
Cette série contient:
Pétition relative au chemin du Paquier de Venoge (1819)
Part of Ecublens - Fonds officiels
Pétition adressée au Canton par la Municipalité d'Ecublens datée du 18.04.1819
Part of Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Commune d'Ecublens / A. (A.) et Consorts
Notaire: Courvoisier (Olivier)
Contenu: Vente à M Adelmo Adani et Consorts à Lausanne de 141 m2 de parcelle communale n°295, propriété de la Commune d'Ecublens + 87 m2 de la parcelle communale n°290 au lieu-dit "Rue du Villars" datée du 28.10.1986, décision de la préfecture du district de Morges, extrait du procès-verbal du Conseil communal, plans: mutation avec matérialisation différée des points-limite, tableau des mutations, contrôle de la mutation, correspondance.
Localisation: Rue du Villars. Parcelle n°295. Parcelle n°290.
Modification : nouvelle implantation du batiment A1
Part of Ecublens - Fonds officiels
Nouvelle implantation du batiment A1. Modification demandée par le Conseil communal. Original signé par la municipalité d'Ecublens le 11 février 1976
Projet de transformations : cave à jazz
Part of Ecublens - Fonds officiels
Architecte: Niederhauser (H.).
Plan du sous-sol (1:50), correspondance, proposition de restauration extérieure et divers réaménagements intérieurs.
Part of Ecublens - Fonds officiels
Correspondance, notes, documentation, préavis 17/70.
Projet de transformations : locaux d'activités culturelles, bureaux, appartements
Part of Ecublens - Fonds officiels
Architecte: Dallenbach (J.C.).
Rapport avec analyses d'opération, volumes SIA, surfaces.
Projet pour conventions secteurs A, B et C
Part of Ecublens - Fonds officiels
Projet de conventions. Plans. Auteur des plans: Gonin (Roland)
Projet de transformations : préavis 3-1991
Part of Ecublens - Fonds officiels
Dossier I 0072: Préavis 3-1991 - Demande de crédit d'étude.
Dossier I 0074: Préparation préavis 3-1991, notes.
Projet de transformations : répartition des locaux
Part of Ecublens - Fonds officiels
Plans des niveaux avec indications concernant la répartition des locaux par étages, note, préparation du préavis 3-1991.
Plan du ch. des Crêts et plan de quartier du 05.01.1973
Part of Ecublens - Fonds officiels
Plans: Chemin des Crêts, profil partiel, plan de quartier du 5 janvier 1973
Part of Ecublens - Fonds officiels
Plans: plan de quartier, mars 1973
Part of Ecublens - Fonds officiels
Avant-projet d'un collège. Financement et participation des constructeurs du quartier, Gonin (Roland), 10.10.1973; Calcul du coefficient d'habitabilité, surface habitable et coefficient d'occupation.
Projet de transformations : plans
Part of Ecublens - Fonds officiels
Entreprise: Unirenova SA.
Dossier I 0075: Plans de projet façades et coupes, plans des étages, correspondance d'accompagnement.
Dossier I 0076: Plans (couleurs) des variantes façades, variantes niveaux - sous-sol, rez, 1er étage, 2ème étage, coupe, aménagements extérieurs (1:100).
Dossier I 0077: Plans des transformations projetées (n°101-109 + 101-104) - sous-sol, rez, 1er étage, combles, coupe, façades (1:100).
Dossier I 0078: Plans des transformations (n°501-509 + 110) - sous-sol, rez, 1er étage, combles, coupe, façades (1:50). Aménagements extérieurs (1:500).
Dossier I 0079: Plans des transformations (n°101-110) - sous-sol, rez, 1er étage, combles, coupe, façades (1:100), aménagements extérieurs (1:500).
Dossier I 0080: Plans des transformations (n°501-509) - sous-sol, rez, 1er étage, combles, coupe, façades (1:50), détails de réception rez, vestiaire 1er, véranda, sas entrée principale, ascenseur, portes, luminaires, lucarne, balustrades, aménagements extérieurs.
Plans approuvés et données techniques
Part of Ecublens - Fonds officiels
Calcul surfaces plancher et hauteur corniche.
Plans : plan de quartier du 6 février 1975, mis à l'enquête du 10.06.1975 au 10.07.1975, approuvé par la Municipalité le 02.06.1975, adopté par le Conseil communal le 21.11.1975 et approuvé par le Conseil d'Etat lors de sa séance du 14.07.1976 (non signés); numérotation des immeubles (solution retenue)
Plan de quartier "A Chatagnéréaz" et divers plans
Part of Ecublens - Fonds officiels
Plans: Plan de quartier "a chatagnéréaz" et divers exemplaires du plan de quartier de Chataneraie
Projet de règlement du plan de quartier
Part of Ecublens - Fonds officiels
Projet de règlement du plan de quartier
Plans de parcellement et d'échange de terrains
Part of Ecublens - Fonds officiels
Plans de parcellement et d'échange de terrains. Secteur A. 18 plans originaux avec signatures des propriétaires intéressés. Remis par M. Gonin (Roland), le 17 mai 1979.
Part of Ecublens - Fonds officiels
Vieilles pierres du pays de Vaud
Part of Ecublens - Fonds officiels
Extrait du livre "Les Vieiilles pierres du pays de Vaud" de Berger (Ric), 2ème édition, 1969, pp. 17-18.
Un paragraphe mentionne le châtelard d'Ecublens, appelé la Mothe.
Part of Ecublens - Fonds officiels
Signataire: Ministre M.
Contenu: Déclaration de réception datée du 10.04.1824
Procès-verbal de reconnaissance de la ligne limite du territoire de la Commune d'Ecublens (1827)
Part of Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Commune d'Echandens / Commune d'Ecublens / Commune de Denges / Commune de Saint-Sulpice / Commune de Chavannes / Commune de Crissier / Commune de Bussigny
Contenu: Procès-verbal de reconnaissance de la ligne limite du territoire de la Commune d'Ecublens daté du 06.07.1827.
Obligation en faveur de la Banque cantonale vaudoise par la Commune d'Ecublens (1951)
Part of Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Banque cantonale vaudoise (BCV) / Commune d'Ecublens
Notaire: Glardon (Antoine)
Contenu: Obligation simple datée du 12.02.1951
Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre la Commune d'Ecublens (1821)
Part of Ecublens - Fonds officiels
Cédule daté du 17.03.1821
Part of Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Commune de Lausanne / Communes de Renens, Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens (SIE)
Date: 30.04.1971
Contenu: Convention relative à la fourniture et l'approvisionnement en énergie électrique par la Commune de Lausanne au SIE. Remplace la convention du 31.01.1964.
Part of Ecublens - Fonds officiels
Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux (1999-2000)
Part of Ecublens - Fonds officiels
Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux. Adopté par la Municipalité le 06.04.1999. Adopté par le Conseil communal le 07.05.1999. Approuvé par le Conseil d'Etat le 04.08.1999.
Table des matières:
Chapitre 1: Dispositions générales
Chapitre II: Equipement public
Chapitre III: Equipement privé
Chapitre IV: Procédure d'autorisation
Chapitre V: Prescriptions techniques
Chapitre VI: Taxes
Chapitre VII: Dispositions finales et sanctions
Annexe au règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Chapitre I: Taxe unique de raccordement
Chapitre II: Taxe annuelle d'entretien des collecteurs
Chapitre III: Taxe annuelle d'épuration
Chapitre IV: Défalcation
Chapitre V: Délais de paiement
Conventions relatives au cantonnement STPA d'Ecublens (1978-1995)
Part of Ecublens - Fonds officiels
1) Annexe à la convention concernant la construction, l'utilisation et l'administration du cantonnement STPA à Ecublens entre la Confédération Suisse et la Commune d'Ecublens, 08.06.1978
2) Complément à la convention concernant la construction, l'utilisation et l'administration d'un cantonnement STPA à Ecublens entre la Confédération Suisse et la Commune d'Ecublens, non daté
3) Convention concernant l'entretien et l'utilisation du cantonnement STPA à Ecublens VD, de même que le paiement des frais (contrat CCG), 09.11.1984
4) Annexe à la convention concernant l'entretien et l'utilisation du cantonnement STPA du 09.11.1984
5) Complément n°1 à la convention du 12.05.1976 concernant la construction, l'utilisation et l'administration du cantonnement STPA, 09.11.1984
6) Directives en vue d'assurer l'état de préparation à la guerre, 15.01.1986
7) Annexe n°1 à la convention concernant l'entretien et l'utilisation du cantonnement STPA d'Ecublens, 15.02.1993
8) Annexe n°2 à la convention concernant l'entretien et l'utilisation du cantonnement STPA d'Ecublens, 15.02.1993
9) Annexe n°1 à la convention concernant l'entretien et l'utilisation du cantonnement STPA d'Ecublens, 01.01.1995
10 ) Complément n°1 à la convention concernant l'entretien et l'utilisation du cantonnement STPA d'Ecublens, de même que le paiement des frais du 09.11.1984, 01.01.1995
Part of Ecublens - Fonds officiels
Préavis n°6/79 (2 exemplaires) : projet de modification partielle du règlement du plan de quartier dit "La Chataneraie" - Adjonction d'un chapitre XI intitulé "Dispositions spéciales" et d'un article 30 concernant la possibilité de construire des courts de tennis ouverts et couverts, dans le secteur B, en lieu et place de deux bâtiments locatifs.
Part of Ecublens - Fonds officiels
Correspondance, devis, projet de cession, tableau de mutation.
Plans: "Avant-projet pour l'aménagement d'un parc public et lieu de détente et jeux d'enfants". Auteur des plans: Gonin (Roland)
Transformations : préavis 7-1993
Part of Ecublens - Fonds officiels
Entreprise: Unirenova SA.
Préavis 7-1993 - Demande de crédit.
Part of Ecublens - Fonds officiels
Correspondance, feuille d'enquête, oppositions, articles de presse
Part of Ecublens - Fonds officiels
Entreprise: Unirenova SA.
Dossier I 0082: Plans de transformations (n°01-03, 05-06), détail véranda rez et 1er étages, combles, détail couvert entrée et portes intérieures, aménagements extérieurs, combles, situation (09.1993), textes de signalisation.
Dossier I 0083: Plans de transformations projetées,variantes des teintes pour façades, photographies et exemple de bâtiment pour le choix des coloris de façades.
Dossier I 0085: Plans des transformations projetées (n°501-509), sous-sol, rez, 1er étage, combles, coupe, façades. (1:50)
Part of Ecublens - Fonds officiels
Correspondance
Transformations : aménagements du carnotzet
Part of Ecublens - Fonds officiels
Entreprise: Ébéniste Barman (Armand).
Plans des transformations projetées: détail aménagement carnotzet en sous-sol, soit cuisine bar en chêne moulures massif peintes.
Part of Ecublens - Fonds officiels
Plan du chemin des Crêts
Part of Ecublens - Fonds officiels
Dossier des oppositions, participation des constructeurs à l'aménagement du quartier, historique, notes diverses
Part of Ecublens - Fonds officiels
Transformations : plans du carrelage
Part of Ecublens - Fonds officiels
Entreprise: Bisesti SA.
Plans du carrelages (n°502-504): rez, 1er étage, combles (1:50), indications concernant carrelages projetés.
Transformations : plans des clés
Part of Ecublens - Fonds officiels
Entreprise: Misteli et Baur SA.
Plans des indications serrures et clés (n°501-504): sous-sol, rez, 1er étage, combles (1:50), indication portes et n° clés, listes clés.
Transformations : plans de révision sanitaire
Part of Ecublens - Fonds officiels
Entreprise: Perret Frères SA.
Plans de révision sanitaire (n°501-504) - sous-sol, rez, 1er étage, combles (1:50).
"1ers projets" de l'architecte Blanc (Claude)
Part of Ecublens - Fonds officiels
Plans: plan de situation, élévation et coupe
Auteur des plans: Blanc (Claude)
Une note manuscrite indique "1ers projets"
Transformations : plans de révision
Part of Ecublens - Fonds officiels
Entreprise: Unirenova SA.
Plans de révision (n°501-509) - sous-sol et canalisations, rez, 1er étage, combles, coupe, façades, plan de révision "exécution" - sous-sol et canalisations, détail fosse ascenseur.
Convention relative au Conseil communal (1909)
Part of Ecublens - Fonds officiels
Arrêté cantonal autorisant la substitution du Conseil Général d'Ecublens par un Conseil Communal de 45 membres dès le 01.01.1909 Date de l'arrêté : 04.06.1909
Part of Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Caisse de la Bourgeoise d'Ecublens / Sieur R. (J. F.) / D. (F. J.)
Notaire: Vinet (Louis)
Contenu: Acte d'échange daté du 30.01.1829
Localisation: "En Marcolet"
Echange de terrains "En Fossaux" entre B. (E.) et la Commune d'Ecublens (1954)
Part of Ecublens - Fonds officiels
Signataires: B. (E.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Meylan (Edouard)
Contenu: Echange de terrains daté du 28.01.1954
Localisation: En Fossaux. Parcelle n°1207. Aux Bois. Parcelle n°294.
Part of Ecublens - Fonds officiels
Convention relative au Service intercommunal de l'électricité (SIE) (1972)
Part of Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Communes de Renens, Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens (SIE)
Date: Approuvé par le Conseil d'Etat le 09.02.1972.
Contenu: Convention relative au Service intercommunal de l'électricité (SIE). Remplace la convention du 14.01.1948.
Part of Ecublens - Fonds officiels
Part of Ecublens - Fonds officiels
Numéros 4 (15.10.1879) et 15 (24.07.1880, exemplaire original et copie) du "Moniteur d'Ecublens : journal sérieux et chronique vaudoise paraissant à Lausanne tous les 15 jours".
Lettre de remerciements adressées à mes Mlles Berthoud pour leur envoi.
Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre la Commune d'Ecublens (1821-1830)
Part of Ecublens - Fonds officiels
Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens, contre la Commune dudit lieu datée du 10.04.1821. Acquitté par échange de titre le 07.01.1830.