Organe cantonal de contrôle de l’assurance maladie et accident
- CH 002030-6 A-(3)-(7)-72-01-01
- File
- 1983 - 1992
Part of Archives communales d’Eysins
Fiches individuelles vertes
Organe cantonal de contrôle de l’assurance maladie et accident
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Fiches individuelles vertes
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Listing des chômeurs
Adaptation des données des stations de téléphonie mobile pour Swisscom et Salt
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Correspondance, fiches de données
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Préavis municipaux, rapports de commission, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, fiches de dépouillement, listes des membres des commissions
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
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Le Jus de r’Eysins : gazette rose et rimée au temps des cerises ou des vendanges
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Recueil
Journal communal "Eysins Information" no 08-13
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Journal communal
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Règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire, délimitation de l’aire forestière en limite des zones constructibles, dossier d’enquête publique
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Correspondance
Emondage des haies et élagage des arbres
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Correspondance, photographies imprimées, photographies, requêtes d'autorisation pour abattage d'arbre, avis d'enquête, plans
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Correspondance, rapport de l’organe de révision des comptes, décomptes
PPE Le Perron (Grand'Rue 16-18)
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PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : magasin d’alimentation Primo
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Correspondance, rapports d’inspection, patentes, bail à loyer
PPE "Le Perron" (Grand’Rue 16-18)
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Correspondance, procès-verbal, décomptes de charge, bilan de pertes et profits
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Maison Rossellat (Grand'Rue 4)
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Bâtiments communaux : installations électriques
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Correspondance, rapports de sécurité des installations électriques
Bâtiment scolaire primaire (Route d’Arnex 4)
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Correspondance, notice historique
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Correspondance, devis, formulaire, contrat
Energie solaire - éolienne - alternative
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Correspondance, rapports mensuels de production d’énergie pour l’école
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Etude de variantes d’exploitation pour le bouclage Asse et Boiron
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Correspondance, offre, cahier des charges
Domaines agricoles – Parcelles communales
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Acquits, correspondance
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Acquits, correspondance
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PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18)
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Correspondance, procès-verbaux des assemblées générales, comptes, décomptes, rapports de vérification des comptes
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Correspondance, baux à loyer
Le Molard (Grand’Rue 20), PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18)
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Correspondance, comptes de gérance
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Comptes du propriétaire, conptes de gérance
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : installations de ventilation
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Instructions, descriptifs, schémas techniques, plans
Révision générale des estimations fiscales
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Formulaires
Immeubles Grand'Rue 16-18 : travaux d'entretien
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Correspondance, devis, contrat de location (copie)
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Correspondance, tableau de mutation, réquisitions de radiation, plans
Enquête sur les déchets collectés
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Formulaire
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Correspondance
Société anonyme pour le traitement des déchets de La Côte (SADEC)
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Enquête sur les déchets collectés en 2014, bulletins d'inscription
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Correspondance, offres, procès-verbal, plans
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Correspondance, rapports, photographies imprimées, plans
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Correspondance
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
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Correspondance, décomptes
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
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Correspondance, extrait de procès-verbal du Conseil communal, préavis municipal, rapport de commission, statuts
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Mamans de jour - Familles d'accueil
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Préavis municipaux, rapports de commission, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, fiches de dépouillement, listes des membres des commissions
Election communale : législature 2016-2021
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Listes des candidats, procès-verbaux
Règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire
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Modifications apportées par le Conseil communal
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Correspondance, livret de fête (projet), présentation, affiche, listes des sponsors, organigramme, programme, plans, listes des commissions, procès-verbaux, coupures de presse
52ème Giron des jeunesses à Eysins, 21-23 juin 1996
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Correspondance, livret de fête, sets de tables, étiquettes de bouteille, organigramme, liste des restaurants, budgets, listes des commissions, procès-verbaux, devis, coupures de presse
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Correspondance
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Correspondance, invitations
Battre un record pour une bonne cause
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Correspondance, programme, autorisation, demande de permis temporaire, plan
Journaux de caisse du Contrôle des habitants
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Comptes
Rôle des contribuables – Frais de perception
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Plans
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Correspondance, contrats
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Correspondance, plans, rapport, constat
Etablissement Elisabeth de Portes
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Correspondance, listes d’élèves
Etablissement Elisabeth de Portes
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Correspondance, listes d’élèves, conventions, décomptes
Paroisse protestante de la Dôle
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Correspondance
Denrées alimentaires – Contrôle
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Contrôle des denrées alimentaires
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Tableaux, correspondance
Organisation du service local ou régional
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Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
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Correspondance
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Correspondance, procès-verbaux
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Correspndance, procès-verbaux
Introduction du gaz et du téléréseau
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Correspondance, liste des habitants, questionnaires aux propriétaires fonciers
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Correspondance, liste des candidats, déclarations d’acceptation, rôles des électeurs
Elections, votations fédérales, cantonales et communales
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Correspondance, liste des membres du bureau, rôles des électeurs, extraits des procès-verbaux, listes des candidats, Eysinfos
Election complémentaire de 2 conseillers municipaux
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Arrêté préfectoral, liste des candidats, coupures de presse, extrait de procès-verbal
Votation communale : fusion des communes Asse-Boiron
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Correspondance, arrêté préfectoral, procès-verbaux
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Correspondance, listes
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Correspondance
Prolongement de la ligne TPN 801
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Correspondance, plans
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Préavis
Personnes morales assujetties à l'impôt
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Rôles
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Correspondance, contrats
Aménagement du territoire – Aménagement local
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Déclassement de la parcelle 454
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Correspondance
Construction de giratoires à "La Bégoude" et "En Belossier"
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Correspondance, offres, dossiers d'enquêtes, procès-verbaux de chantier, plans
Aménagement du giratoire en Terre-Bonne
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Correspondance, plans, dossier d’enquête publique, procès-verbaux de chantier
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Correspondance, dossier d’enquête, procès-verbaux de chantier, avis d’enquête, tableau des terrains et des droits à exproprier, conventions liées aux expropriations, extrait de procès-verbal du Conseil communal, certificat de garantie de construction, avenant no 2 à la convention pour abribus du 31.05.2000, rapports, oppositions, plans
Route de Crassier : aménagement d’un trottoir
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Correspondance, plan
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Correspondance, statistiques
Société anonyme pour le traitement des déchets de La Côte (SADEC)
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Correspondance, enquêtes d’opinion, photographies, règlement communal sur la gestion des déchets
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