Vieux-Collège (Chemin de Repingonnes 2) : entretien du toit
- CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-35-01-01-01
- Pièce
- 1850
Fait partie de Archives communales de Founex
Facture, reçu
Vieux-Collège (Chemin de Repingonnes 2) : entretien du toit
Fait partie de Archives communales de Founex
Facture, reçu
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation de l’ancienne laiterie
Fait partie de Archives communales de Founex
Décompte final
Plan directeur en matière de protection des eaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan
Groupe théâtral de l’Helvetienne à Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Contrôle de corps des sapeurs-pompiers
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports de contrôles
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Conventions, contrats non datés
Fait partie de Archives communales de Founex
Conventions, contrats
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes d'origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Attestation de séjour
Fait partie de Archives communales de Founex
Livret de service
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, en tête-bêche : recrutement pour les régiments suisses en France en 1807 (5 pages)
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Archives communales de Founex
Convention
Fait partie de Archives communales de Founex
Livrets d'ouvrier
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, baux, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Portait
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes d’écolage, rapports d’inspections
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, correspondance, devis, photographies imprimées
Commission intercommunale du sport
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention pour la convention intercommunale de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Archives communales de Founex
Certificat de recrutement
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Journaux comptables
Fait partie de Archives communales de Founex
Carte des potentiels
Fait partie de Archives communales de Founex
Certificats de bonnes mœurs
Fait partie de Archives communales de Founex
Cédules, obligations, actions
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre viticole
Fait partie de Archives communales de Founex
Convention
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Passeports
Déclaration de changement de domicile
Fait partie de Archives communales de Founex
Déclaration de changement de domicile
Plan de classement communal des arbres
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan de classement
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat
"Donné à la commune de Founex par Monsieur Henri Martin de Châtaigneriaz"
Fait partie de Archives communales de Founex
Plaque en laiton
Fait partie de Archives communales de Founex
Extraits de naissances
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, comptes de la liquidation des fournitures en denrées, fourrages et charrois faites aux troupes étrangères à leur passage par le Canton de Vaud dans les années 1813 et 1814, livret de la garde bourgeoise de Founex (journal des évènements)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, reconnaissance, procès-verbaux de délimitations territoriales
Fait partie de Archives communales de Founex
Répertoire
Registre pour la répartition des frais d’arpentage de la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Répertoire cadastral mis à jour jusqu’en 1943, (folios 1 à 449)
Fait partie de Archives communales de Founex
Répertoire
Registre de la Commission d’inspection de l’école de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
En tête-bêche : registre concernant les tutelles et curatelles de la Commune de Founex (1799-1802), rapports de vérification des comptes des pauvres (1809-1816)
Fait partie de Archives communales de Founex
Registres
Fait partie de Archives communales de Founex
Documentation
Conseil de Régie des Eglises de Commugny, Coppet, Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, correspondance, factures
Paroisse protestante de Terre Sainte-Céligny
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Règlement pour l’introduction des eaux d’égouts dans les canaux collecteurs
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Contrat et cahier des charges de l’employé communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat, cahier des charges
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement sur le service de défense contre l’incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Règlement d’utilisation du local des jeunes
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement communal sur la gestion des déchets
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Bail
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Conditions pour la location d’eau dans le village
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Conditions générales pour les abonnements d’eau
Fait partie de Archives communales de Founex
Conditions
Règlement organique sur le Service de défense contre l’incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement du Conseil communal de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement de la Commission scolaire intercommunale
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Règlement sur les procédés réclame de la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Statuts d’un Service d’aides familiales et d’aides au foyer de la Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Règlement communal sur les égouts et l’épuration des eaux usées
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Cahier des charges de l’entreprise Odelet transports concernant le service de la voirie
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Cahier des charges du Service technique intercommunal
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Cahier des charges régissant la fonction de chef local de la protection civile
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Règlement type-B sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Statuts du Service d’aide familiale de Terre Sainte (SAF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement sur l’usage des compteurs volants pour l’irrigation
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement, correspondance
Cahier des charges pour le boursier communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahiers
Registre pour la réception des fournitures scolaires et leur livraison au personnel enseignant
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, comptes, billets, créances
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans