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Administration générale – Autorités
Administration générale – Autorités
Greffe municipal
Greffe municipal
Bourgeoisie – Naturalisation
Bourgeoisie – Naturalisation
Travaux publics – Environnement – Urbanisme
Travaux publics – Environnement – Urbanisme
Urbanisme – Architecture – Environnement
Urbanisme – Architecture – Environnement
Routes – Voirie
Routes – Voirie
Egouts – Collecteurs
Egouts – Collecteurs
Eclairage public : vol de luminaires à la route de Châtaigneriaz
Eclairage public : vol de luminaires à la route de Châtaigneriaz
Logement
Logement
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Autorités
Autorités
Election communale du 25 novembre 2018 : remplacement d'Evelyne PFISTER JAKOB, municipale
Election communale du 25 novembre 2018 : remplacement d'Evelyne PFISTER JAKOB, municipale
Conseil régional du district de Nyon (Région de Nyon)
Conseil régional du district de Nyon (Région de Nyon)
Tous-ménages
Tous-ménages
Statistiques de l'emploi, du logement et de la construction, des entreprises
Statistiques de l'emploi, du logement et de la construction, des entreprises
Finances
Finances
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Dossier du personnel : J. M. (concierge)
Dossier du personnel : J. M. (concierge)
Intérêts généraux
Intérêts généraux
Arrêté d’imposition
Arrêté d’imposition
Arrêtés d’imposition
Arrêtés d’imposition
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
Publication, exposition "Mémoire de Founex"
Publication, exposition "Mémoire de Founex"
Collecteur d'eaux claires : mise en conformité des trop-plein du Vacuflow
Collecteur d'eaux claires : mise en conformité des trop-plein du Vacuflow
Police municipale – Police de proximité
Police municipale – Police de proximité
Sécurité publique intercommunale
Sécurité publique intercommunale
Affaires sociales
Affaires sociales
Aliénation d'appartements loués
Aliénation d'appartements loués
Aménagement d'un trottoir à l'extrémité du chemin des Racettes
Aménagement d'un trottoir à l'extrémité du chemin des Racettes
Assainissement
Assainissement
Bureau électoral – Votations – Elections
Bureau électoral – Votations – Elections
Votations et élections fédérales
Votations et élections fédérales
Votations et élections cantonales
Votations et élections cantonales
Election complémentaire d'un conseiller municipal
Election complémentaire d'un conseiller municipal
Promotion de la commune
Promotion de la commune
Sécurité publique
Sécurité publique
Enquêtes de police – Rapports de police
Enquêtes de police – Rapports de police
Aménagement du territoire – Aménagement local
Aménagement du territoire – Aménagement local
Schéma directeur de Terre Sainte
Schéma directeur de Terre Sainte
Réaménagement du chemin des Fontaines
Réaménagement du chemin des Fontaines
Statistiques – Recensements
Statistiques – Recensements
Impôts - Taxes
Impôts - Taxes
Domaines et bâtiments – Propriétés communales
Domaines et bâtiments – Propriétés communales
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
Domaines agricoles – Parcelles communales
Domaines agricoles – Parcelles communales
Fractionnement parcellaire
Fractionnement parcellaire
Routes communales
Routes communales
Administration – Technique
Administration – Technique
Terrains
Terrains
Association régionales – Ententes intercommunales
Association régionales – Ententes intercommunales
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3)
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3)
Installations sportives
Installations sportives
Installations sportives
Installations sportives
Registre foncier
Registre foncier
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Création d'un cheminement piéton à la route de Coppet
Création d'un cheminement piéton à la route de Coppet
Entretien, nettoyage
Entretien, nettoyage
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Affichages publicitaires
Affichages publicitaires
Parcs publics, places de jeux, promenades
Parcs publics, places de jeux, promenades
Déchets – Ordures ménagères
Déchets – Ordures ménagères
Société anonyme pour le traitement des déchets ménagers de La Côte (SADEC), ordures ménagères
Société anonyme pour le traitement des déchets ménagers de La Côte (SADEC), ordures ménagères
Service de l’électricité
Service de l’électricité
Distribution de son et d’image – Multimédia
Distribution de son et d’image – Multimédia
Radio et télévision, téléréseau
Radio et télévision, téléréseau
Energies renouvelables
Energies renouvelables
Projet de réalisation d'un chauffage à distance (CAD)
Projet de réalisation d'un chauffage à distance (CAD)
Bibliothèque
Bibliothèque
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
Formation
Formation
Assurances personnes
Assurances personnes
Tout-ménage
Tout-ménage
Journal communal
Journal communal
Servitude pour place de stationnement, parcelle 38, chemin de Pacoty
Servitude pour place de stationnement, parcelle 38, chemin de Pacoty
Gérances
Gérances
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Mise au concours
Mise au concours
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel
Dossier du personnel : S. O. (employé de conciergerie)
Dossier du personnel : S. O. (employé de conciergerie)
Dossier du personnel : D.R.
Dossier du personnel : D.R.
Transports publics
Transports publics
Entreprises de transport
Entreprises de transport
Fondation - Dons - Legs
Fondation - Dons - Legs
Emondage des haies
Emondage des haies
Elagage et abattage d'arbres
Elagage et abattage d'arbres
Bâtiments
Bâtiments
Manifestations publiques
Manifestations publiques
Télécommunication, téléphone
Télécommunication, téléphone
Radio et télévision – Téléréseau
Radio et télévision – Téléréseau
Bibliothèque scolaire, cabine à livres
Bibliothèque scolaire, cabine à livres
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Etat-civil
Etat-civil
Syndicat d'améliorations foncières et d'irrigation de Founex (SAFIF)
Syndicat d'améliorations foncières et d'irrigation de Founex (SAFIF)
Approvisionnement, production, nappes
Approvisionnement, production, nappes
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : entretien du bâtiment
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : entretien du bâtiment
Véhicules, matériel et outillage
Véhicules, matériel et outillage
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Plan des zones : demandes d'information
Plan des zones : demandes d'information
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