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Notices descriptivesRelation du partage du bois
Relation du partage du bois
Procès concernant les biens communs
Procès concernant les biens communs
Partage des bois
Partage des bois
Procès concernant les biens communs
Procès concernant les biens communs
Procès entre St-Légier et Châtel-St-Denis (Fribourg) touchant les frais de péage des têtes de bétail à Châtel
Procès entre St-Légier et Châtel-St-Denis (Fribourg) touchant les frais de péage des têtes de bétail à Châtel
Procès concernant les biens communs
Procès concernant les biens communs
Procès concernant les biens communs
Procès concernant les biens communs
Procès concernant les biens communs
Procès concernant les biens communs
Vente de parcelles
Vente de parcelles
Procès entre St-Légier et Villeneuve à propos de la fourniture d'un dragon
Procès entre St-Légier et Villeneuve à propos de la fourniture d'un dragon
Procédures concernant des particuliers
Procédures concernant des particuliers
Procès concernant les biens communs
Procès concernant les biens communs
Procès entre St-Légier et Brent à propos de la tenue de la foire
Procès entre St-Légier et Brent à propos de la tenue de la foire
Concession de l'Arbériaz
Concession de l'Arbériaz
Procès concernant les biens communs
Procès concernant les biens communs
Procès concernant les biens communs
Procès concernant les biens communs
Procès entre St-Légier et Lausanne touchant l'église de Blonay et touchant la dîme
Procès entre St-Légier et Lausanne touchant l'église de Blonay et touchant la dîme
Procédures concernant des particuliers
Procédures concernant des particuliers
Procès entre St-Légier et Vevey concernant le marché de Vevey, le pâturage dans les forêts, les vignes et l'hôpital
Procès entre St-Légier et Vevey concernant le marché de Vevey, le pâturage dans les forêts, les vignes et l'hôpital
Procédure opposant la commune de St-Légier à noble François-Philippe de Joffrey, à cause de défaites causées par ceux de St-Légier qui ont passé sur ses près à clos et à record
Procédure opposant la commune de St-Légier à noble François-Philippe de Joffrey, à cause de défaites causées par ceux de St-Légier qui ont passé sur ses près à clos et à record
Procès concernant les biens communs
Procès concernant les biens communs
Règlement pour la conservation des bois de la paroisse
Règlement pour la conservation des bois de la paroisse
Procédures concernant des particuliers
Procédures concernant des particuliers
Divers
Divers
Procès concernant les biens communs
Procès concernant les biens communs
Crêt Corniaux
Crêt Corniaux
Procès entre St-Légier et La Tour-de-Peilz concernant le pâturage dans les forêts principalement et les répartitions des frais de procédures
Procès entre St-Légier et La Tour-de-Peilz concernant le pâturage dans les forêts principalement et les répartitions des frais de procédures
Mont Brion - Plan Châtel et Bois Devens
Mont Brion - Plan Châtel et Bois Devens
Procès divers
Procès divers
Consistoires
Consistoires
Litige opposant la commune de St-Légier à 24 signataires de Vevey
Litige opposant la commune de St-Légier à 24 signataires de Vevey
Procès concernant les biens communs
Procès concernant les biens communs
Litige touchant le droit de passage sur le territoire de Pierre Dupraz, du Grand Chemin au Champ de Braye (au-dessus)
Litige touchant le droit de passage sur le territoire de Pierre Dupraz, du Grand Chemin au Champ de Braye (au-dessus)
Procès entre St-Légier et Blonay concernant les forêts, l'horloge communale (voir aussi L 03), les usages et les foccages, les dîmes
Procès entre St-Légier et Blonay concernant les forêts, l'horloge communale (voir aussi L 03), les usages et les foccages, les dîmes
Dégâts
Dégâts
La communauté porte plainte contre André Gérard pour contravention à la règle que personne ne doit faucher ni faire du "record" sinon sur les clos "antiques"
La communauté porte plainte contre André Gérard pour contravention à la règle que personne ne doit faucher ni faire du "record" sinon sur les clos "antiques"
Appels
Appels
Procès concernant les biens communs
Procès concernant les biens communs
Procès entre St-Légier et Tercier à propos de la reconnaissance de bourgeoisie de Jean-François Vuadens habitant à Veytaux
Procès entre St-Légier et Tercier à propos de la reconnaissance de bourgeoisie de Jean-François Vuadens habitant à Veytaux
Litige entre la commune de St-Légier et Abram-Moïse Morier de Château-d'Oex
Litige entre la commune de St-Légier et Abram-Moïse Morier de Château-d'Oex
Procès entre Abram-Moïse Morsier de Château-d'Oex et Marie-Françoise Guex
Procès entre Abram-Moïse Morsier de Château-d'Oex et Marie-Françoise Guex
Procès contre Tercier
Procès contre Tercier
Paiement des giètes pour les communs par François Mamin
Paiement des giètes pour les communs par François Mamin
Litige opposant la commune de St-Légier au pasteur Ruchonnet
Litige opposant la commune de St-Légier au pasteur Ruchonnet
Dommages dans les bois, orages
Dommages dans les bois, orages
Mandats des autorités souveraines
Mandats des autorités souveraines
Procès intenté par Madame Rauch
Procès intenté par Madame Rauch
Arbitrage en faveur de St-Légier-La Chiésaz contre ceux de La Tour-de-Peilz
Arbitrage en faveur de St-Légier-La Chiésaz contre ceux de La Tour-de-Peilz
Sentence pour Jean Ducroux contre St-Légier à propos d'un sentier (privé)
Sentence pour Jean Ducroux contre St-Légier à propos d'un sentier (privé)
Tableau du recensement cantonal
Tableau du recensement cantonal
Accord et procédure touchant la jouissance des chemins entre les communes de la paroisse de Blonay, celle de Vevey, de La Tour-de-Peilz
Accord et procédure touchant la jouissance des chemins entre les communes de la paroisse de Blonay, celle de Vevey, de La Tour-de-Peilz
Procédures dont une affaire touchant la famille Rossier
Procédures dont une affaire touchant la famille Rossier
Procédures contre des particuliers
Procédures contre des particuliers
Procès opposant St-Légier à Pierre Parisod d'Aran et son frère Esaïe Parisod
Procès opposant St-Légier à Pierre Parisod d'Aran et son frère Esaïe Parisod
Procès concernant les biens communs
Procès concernant les biens communs
Requêtes
Requêtes
Copie de lettres
Copie de lettres
Copie de lettres
Copie de lettres
Copie de lettres
Copie de lettres
Echange entre la bourgeoisie de Vevey et la commune de St-Légier avec Jean-François Ducraux
Echange entre la bourgeoisie de Vevey et la commune de St-Légier avec Jean-François Ducraux
Acquis pour la commune de St-Légier
Acquis pour la commune de St-Légier
Copie de lettres
Copie de lettres
Lettre de M. Grand d'Hauteville
Lettre de M. Grand d'Hauteville
Copie de lettres
Copie de lettres
Copie de lettres
Copie de lettres
Délimitation du bois Devens
Délimitation du bois Devens
Partage des bois indivis entre Blonay et St-Légier-La Chiésaz
Partage des bois indivis entre Blonay et St-Légier-La Chiésaz
Copie de lettres
Copie de lettres
Copie de lettres
Copie de lettres
Convention entre les communautés de Blonay et de St-Légier
Convention entre les communautés de Blonay et de St-Légier
Copie de lettres
Copie de lettres
Convention entre la commune de St-Légier et l'hôpital de Vevey
Convention entre la commune de St-Légier et l'hôpital de Vevey
Copie de lettres
Copie de lettres
Donation faite par Pierre-François Guex, à la commune de St-Légier
Donation faite par Pierre-François Guex, à la commune de St-Légier
Copie de lettres
Copie de lettres
Abergement en faveur de la commune de St-Légier
Abergement en faveur de la commune de St-Légier
Convenant entre la commune de St-Légier et le curial Isaac Mange
Convenant entre la commune de St-Légier et le curial Isaac Mange
Copie de lettres
Copie de lettres
Copie de lettres
Copie de lettres
Transaction à bien plaire entre la ville de Vevey et la commune de St-Légier
Transaction à bien plaire entre la ville de Vevey et la commune de St-Légier
Copie de lettres
Copie de lettres
Echange de terrains
Echange de terrains
Copie de lettres
Copie de lettres
Transaction entre noble Pierre-Philippe Cannac et la paroisse de Blo¬nay
Transaction entre noble Pierre-Philippe Cannac et la paroisse de Blo¬nay
Copie de lettres
Copie de lettres
Transaction entre les communautés de Blonay et de St-Légier
Transaction entre les communautés de Blonay et de St-Légier
Acquis en faveur de Jean-Abraham Nicod
Acquis en faveur de Jean-Abraham Nicod
Copie de lettres
Copie de lettres
Convention entre la paroisse de Blonay et la ville de La Tour-de-Peilz
Convention entre la paroisse de Blonay et la ville de La Tour-de-Peilz
Convenant entre la commune de St-Légier et La Chiésaz, et Frédéric-Philippe de Joffrey
Convenant entre la commune de St-Légier et La Chiésaz, et Frédéric-Philippe de Joffrey
Convention entre Blonay et St-Légier
Convention entre Blonay et St-Légier
Echange et cantonnement de fiefs entre LL.EE. de Berne et noble Pierre-Philippe Cannac
Echange et cantonnement de fiefs entre LL.EE. de Berne et noble Pierre-Philippe Cannac
Assujettissement à fief, par Abram ffeu Georges Mamin, de La Chiésaz et Berthe Goncet
Assujettissement à fief, par Abram ffeu Georges Mamin, de La Chiésaz et Berthe Goncet
Acquis en faveur de la commune de St-Légier
Acquis en faveur de la commune de St-Légier
Achat par la commune de St-Légier d'une petite surface de terrain
Achat par la commune de St-Légier d'une petite surface de terrain
Acquis pour la commune de St-Légier
Acquis pour la commune de St-Légier
Acquis pour la commune de St-Légier
Acquis pour la commune de St-Légier
Engagement de Daniel-Antoine Ducraux de St-Légier
Engagement de Daniel-Antoine Ducraux de St-Légier
Cession en faveur de la commune de St-Légier, par Pierre Modoux de Promasens
Cession en faveur de la commune de St-Légier, par Pierre Modoux de Promasens
Procès-verbaux de bornages
Procès-verbaux de bornages
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