- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
- Pièce
- 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
3806 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Préavis municipaux
Correspondance reçue et expédiée avec les communes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Société de Jeunesse de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, livrets de fête des girons des jeunesses
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Budgets
Préavis 1920-03 - Corps des sapeurs-pompiers
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Préavis municipal relatif à la réorganisation du Corps des sapeurs-pompiers de la Commune.
Projet de démolition, projet et travaux de restauration
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Dossiers relatifs au projet de démolition, ainsi qu'au projet et aux travaux de restauration.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Un nouveau règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions ainsi qu'un plan des zones est soumis à l'enquête publique du 03.08.1962 au 03.09.1962, approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 04.07.1962, adopté par le Conseil communal le 28.09.1962, approuvé par le Conseil d'Etat le 13.11.1962. Il s'agit du 1er plan des zones de la Commune d'Ecublens.
Projet de PEP "A Epenex" (1984)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Plan directeur secteur "Record d'Ouchy"
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Projet de tramway Renens-Ecublens-St-Sulpice (1909-1913)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
En 1908, le Conseil général d'Ecublens nomme une commission de 7 membres chargée d'examiner la question de l'établissement d'une ligne de tramway électrique Renens-Ecublens-St-Sulpice. Des stations étaient prévues à Renens-gare, Epenex, Le Pontet, Le Villars et Le Motty. Plusieurs variantes de parcours furent proposés. Cependant, le projet ne fut pas concrétisé.
Collège de la Coquerellaz, ECA 1651
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Construction du bâtiment ECA 1797 par le bureau d'architectes Architram HS.
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, comptes, statuts
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Forêts, Triage forestier intercommunal de Marchissy-La Côte, Groupement forestier de la Serine
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, rapports du garde forestier
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports du plan directeur régional du district de Nyon
Fait partie de Begnins - Commune
Devis, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Contrats, conventions, actes notariés, correspondance
Entretien et transformations diverses
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Enquêtes publiques (3001-4000)
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
J 1100 à J 2000.
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, bail à loyer, convention, inventaires du mobilier
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, permis et annexes
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Grand-Rue : aménagement de places de parking sur les parcelles 17 et 820
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbal
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux, correspondance, budgets, comptes, rapports, conventions, polices d'assurance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, conventions, comptes, décomptes
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, autorisations d'exercer
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Autorisations du Département des institutions et des relations extérieures (DIRE)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan des zones
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Plan de quartier "Sur la Croix"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, règlement, rapport, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Plan partiel d'affectation "La Côte 2"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan partiel d'affectation
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, devis, offre
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Service des eaux, sols et assainissement
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décision concernant demande de subvention pour le PGE
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, dossier d'enquête publique
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis, études
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Décomptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Demandes de crédits
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Comptes communaux, journal et débiteurs
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, journal
Comptes communaux, journal et débiteurs
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Plan directeur pour l'épuration des eaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan directeur
Plan des zones et règlement sur la police des constructions
Fait partie de Le Vaud - Commune
Dossier d'enquête publique, correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan directeur
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Plan des zones, plan général d'affectation "Sur La Croix"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Plan de quartier "Sur la Croix", plan partiel d’affectation "En Pensaz"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, plans
Plan d'extension fixant la limite des constructions
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan d'extension
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, recours Edmond Christinet, décision du conseil d’Etat, extraits de procès-verbaux, préavis municipal, rapport de commission, oppositions, plans
Plan de quartier "A l’Ouche" : modification, révision partielle
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, règlement du plan de quartier, plans
Modification partielle du plan de quartier "A l'Ouche"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan de quartier
Plan directeur communal : appel d’offres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, offre, présentation
Dimensionnement des zones de protection du puits filtrant du Clusel
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement, rapports
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, règlement d'application, plans
Renouvellement du système de télégestion du réseau d'alimentation d'eau
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis, documentation technique
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance