- CH 001831-2 (1)---BLO-J
- SFonds
- 1895-1990
Fait partie de Blonay - fonds publics
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Fait partie de Blonay - fonds publics
Bâtiments et domaines communaux
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Le contenu des dossiers de mise à l'enquête publique a évolué au fil du temps et s'est peu à peu standardisé.
1900-1930: les dossiers contiennent principalement des plans, des croquis et de la correspondance, voire des formulaires cantonaux lorsqu'il y a des demandes particulières (installation de moteurs électriques, installations industrielles etc.).
1929: apparition des formulaires dits "feuilles de mise à l'enquête"
1931: des cartes postales standards accompagnent l'envoi de certains documents.
1937: les dossiers sont contenus dans des enveloppes sur lesquelles figurent une série d'informations relatives au contenu et au suivi du dossier (n° d'enquête, noms des propriétaires, adresse; mais aussi les différentes instances qui doivent contrôler le dossier et leur avis; les dates d'enquêtes, les dates de délivrance des permis etc.).
1984: entrée en vigueur de la loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC) le 4 décembre. Un nouveau formulaire de demande de mise à l'enquête est institué. Il regroupe toute une série d'informations concernant le projet et accompagne toutes les demandes.
1986: règlement d'application de la loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (RLATC) le 19 septembre.
1995: création de la Centrale des autorisations, connue sous le nom de CAMAC. Dès lors, les dossiers d'enquête sont gérés par la Commune, mais aussi transmis à cette centrale, qui vérifie les demandes et transmet le point de vue de l'Etat. Un n° CAMAC est attribué aux dossiers.
Ecublens - Service de l'urbanisme et des constructions
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Jaune - Actes privés, archives de sociétés et statistiques - Fonds privé
Fait partie de Archives communales de Lutry
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Ka 1 : Produits de forêts communales 1946-1947 / Association forestière 1948
Fait partie de Gland - Commune
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Ecublens - Service des Travaux
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
K-a : Série relative à la gestion de la forêt et de la vigne communale.
K-c : Série relative au domaine privé de la commune (colonie de vacances, immeubles de rapport, refuge
K-d : Série relative au domaine privé construit dans des zones forestières (maison des scouts)
Prilly - Service des Travaux
Domaines, agriculture, viticulture, forêts
Fait partie de Blonay - fonds publics
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Règlements communaux
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Règlements communaux ou municipaux.
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Les règlements communaux complètent, au niveau communal, les lois fédérales et cantonales.
Prilly - Autorités communales
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Les règlements communaux complètent, au niveau communal, les lois fédérales et cantonales.
Fait partie de Montreux - fonds publics
Droits, franchises, Omguelts, mailles, dîmes, coutumiers, péages, mandats et serments
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Fait partie de Gland - Commune
Fait partie de Blonay - fonds publics
Fait partie de Blonay - fonds publics
Police, Police du feu, Sapeurs-pompiers
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Ma : Archives relatives au domaine militaire.
Mb: Archives de l'Office communal de la protection civile.
Mc: Archives de la Police municipale, police du commerce, police sanitaire, police rurale/champêtre, police des inhumations
Md: Archives du Corps des sapeurs-pompiers.
Fait partie de Gland - Commune
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Affaires militaires, fortifications, mousquetaires
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Sécurité (police, police du feu, inhumations)
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Séries relatives à:
Prilly - Police communale
Police, police du feu, sécurité
Fait partie de Montreux - fonds publics
Instruction publique et cultes
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Na : Archives relatives à l'instruction publique et aux écoles.
Nb : Archives relatives aux cultes et églises.
Fait partie de Gland - Commune
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Fait partie de Blonay - fonds publics
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Instruction publique et cultes
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Na : Archives relatives à l'instruction publique et aux écoles.
Nb : Archives relatives aux cultes et églises.
Ecoles et Paroisses - Instruction publique et cultes
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Séries relatives à la direction des écoles primaires de Prilly et Jouxtens-Mézery, à la direction des écoles secondaires et à la paroisse de Prilly-Jouxtens-Mézery.
Prilly - Administration communale
Fait partie de Archives communales de Lutry
Fait partie de Gland - Commune
Sociétés locales : Abbaye du Cordon Rouge et Société des Mousquetaires
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Fait partie de Gland - Commune
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Mandats baillivaux et souverains
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Instruction publique et Cultes
Fait partie de Montreux - fonds publics
Portefeuille Henchoz et période 1803-1930
Fait partie de Blonay - fonds publics
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Vie civique (Elections et votations)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Ce Sfonds contient:
Ecublens - Administration communale
Association pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
Fait partie de Gland - Commune
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Fait partie de Blonay - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Elections et votations ayant eu lieu au niveau communal, cantonal et fédéral.
Prilly - Autorités communales
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Votations, élections
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Prilly - Administration générale
Fait partie de Gland - Commune
Actes privés touchant St-Légier, Blonay, Hauteville et la famille Guex
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Cette série regroupe des conventions, titres et actes notariés passés entre particuliers et entre la commune et des particuliers.
Fait partie de Blonay - fonds publics
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Rouge - Bourse communale - Finances
Fait partie de Archives communales de Lutry
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
S 1 : Fête du soldat, 1946
S 2 Pupilles et pupillettes de la Côte, 1952
Fait partie de Gland - Commune
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Fait partie de Blonay - fonds publics
Procès, litiges, affaires judiciaires
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Fait partie de Blonay - fonds publics
Bourgeois, étrangers, Etat-civil, santé publique, inhumations
Fait partie de Blonay - fonds publics
Fait partie de Blonay - fonds publics
Fait partie de Blonay - fonds publics
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Fait partie de Gland - Commune
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Théodore Strawinsky et Denise Strawinsky-Guerzoni
Fait partie de Montreux - fonds privés
Le sous-fonds contient l’œuvre pictural de Théodore Strawinsky, ses écrits, sa correspondance et ses documents de travail, les objets et les livres dont le peintre s'entourait.
Bien que la Fondation Théodore Strawinsky ait été fondée en 1991, les archives (livres, correspondance personnelle et administrative, achats d'œuvres) produites entre 1991 et 2004 portent la forte empreinte de Denise Strawinsky et représentent la continuation directe de Théodore Strawinsky, certains versements d’archives ayant été décidés pendant cette période. Il eût été possible de créer un sous-fonds Denise Strawinsky pour ce laps de temps, mais cela n’a pas semblé opportun, tant la vie de Théodore et Denise Strawinsky forme un tout.
Strawinsky (Théodore et Denise)
Culture, loisirs, sport et tourisme
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Blonay - fonds publics
Syndicats d'améliorations foncières
Fait partie de Blonay - fonds publics
Fait partie de Blonay - fonds publics
Fait partie de Gland - Commune
Communication et promotion de la commune
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
1) Ancien Régime, jusqu'en 1803:
Sentences baillivales, mandats de convocation du châtelain, du lieutenant baillival ou du bailli; dossiers de procès; procédure en appel; copie/traduction de jugement.
2) Période cantonale, dès 1803:
Procédures judiciaires, sentence, appel; Actes de la justice de paix (hoirie, successions, tutelles, curatelles)
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Marais, assainissement, eaux du Jura
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Affaires judiciaires, justice de paix
Fait partie de Blonay - fonds publics
Police du feu, sapeurs-pompiers
Fait partie de St-Légier - fonds publics
La correspondance de 1798-1803 touche surtout les affaires de la République Helvétique dépassant le cadre strict de la police du feu.
Fait partie de Gland - Commune
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Police locale, messeillerie, passade, poids public, registre du commerce, rapports de police
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Fait partie de Blonay - fonds publics
Fait partie de Archives communales de Lutry
Statistiques des habitants et du bétail
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Fait partie de Gland - Commune
Fait partie de Blonay - fonds publics
Fait partie de Blonay - fonds publics