Cote
CH 001832-X (1)-R
Titre
Actes privés touchant St-Légier, Blonay, Hauteville et la famille Guex
Date(s)
- 1540-1883 (Production)
Niveau de description
SFonds
Étendue matérielle et support
1 boîte
4 cartons
4 enveloppes
2 liasses
7 dossiers
Nom du producteur
(... - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Cette série regroupe des conventions, titres et actes notariés passés entre particuliers et entre la commune et des particuliers.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Les documents ont été placés dans des chemises par ordre chronologique, mais sans être cotés individuellement.
L'inventaire a été établi sous forme de fichier alphabétique des noms de famille, regroupant tous les actes par ordre alphabétique en les résumant sommairement. Le dépouillement des actes s'arrête en 1800.