- CH 001772-X A-2-3-0-0
- Sous-série
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plans cadastre Folio 1 - 21 (mis à jour)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plans cadastre Folio 1 - 21 (mis à jour)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plans d'abornement des routes cantonales dressés par Raymond Lorbey
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plans de classements (avant 2013)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plans de constructions privés (anciens)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plans de Daillens, signé Abram Berney (second et troisième exemplaires)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plans de Daillens, signés Frédéric Savioz (second exemplaire)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plans sur calques, de grand format
Plans des réseaux d'eaux claires et usées (cadastre souterrain)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plans des zones : modifications
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Plans du réseau de distribution d'eau zone du village
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plans pour enquête (anciens plans privés)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plans préparatoires pour l'extension de l'autoroute
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plans reliés du territoire de Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Avec n° de parcelle et nom de propriétaire.
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Police, police du feu, militaire
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Pose de conduite d'eau potable : carrefour Route de Penthaz / Rue du Château
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan (travaux exécutés) : Situation (1:200)
Pose d'une conduite d'eau : traversée du village
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Poste "colis 2000" : création d'une place de lavage
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment budgets, procès-verbaux et plans
Poste colis 2000 : Swisscom-Poste
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapports et plans
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Originaux signés et copies (avec rapports correspondant des commissions). On peut aussi y trouver quelques extraits originaux de décision du Conseil général. Ainsi que certains procès-verbaux.
Préposé à la culture des champs / préposé agricole
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Prix Gustav Monnard (création)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Lettre de Gustave Monnard à la Municipalité qui officialise un don en vue de la création de deux prix scolaires
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbal de la reconnaissance des limites territoriales entre Bournens et Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
1995 (lacunaire et partiellement signés)
1996 (complet mais non signés) : erreurs présentes dans la numérotation
1997 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
1998 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
1999 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
2000 (1-9, 11-18, 20-22, 24-25, 27): erreurs présentes dans la numérotation
2001 (1-3, 6-9, 11-17, 22, 25, 32-34): erreurs présentes dans la numérotation
2002 (lacunaire, partiellement signés)
2003 (semble complet, peu signés)
2004 (semble complet, partiellement signés)
2005 (semble complet, partiellement signés)
2006 (légèrement lacunaire et partiellement signés)
2007 (la série semble complète et signée)
2008 (la série semble complète et signée)
2009 (la série semble complète et signée)
2010 (la série semble complète et signée)
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux de jaugeage des sources de la Mollombaz
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux de la commission d'assistance
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Manque 2008. On y trouve aussi une lettre signifiant la volonté du Choeur de déposer ses archives à la Commune.
Procès-verbaux des martelages et mises de bois de la commune
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux des votations et élections
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux des votations et élections
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil général
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil Général
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil général
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil général (manuscrits)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux des séances du Conseil général jusqu'en 1997 puis procès-verbaux des séances du bureau du Conseil (8 janvier 1998, 8 avril 2002 ) et des séances d'installation des autorités communales (15 février 2002, 6 juin 2006)
Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité qui concernent plus spécialement les conventions signées avec des tiers.
En tête-bêche:
Rôle des communiers,
Règlements et serments des gouverneurs, communiers et messeillers entre juillet 1798 et septembre 1799,
Amodiation du droit de vendange et amodiation du droit de cabaret.
Procès-verbaux du corps des sapeurs-pompiers
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Procès-verbaux EU/EC : arrière café, Plan quartier "Montet", Zone industrielle "Graveys", PACT-PALT
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment Procès-verbal
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Copies non signées
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Copies non signées
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Projet d'aménagement : "porte nord" sur la RC 306d et la route de Penthaz
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapports et plans
Projet d'aménagement : route de Bettens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans, photographie et rapports techniques
Projet de fusion avec Lussery-Villars, Mex, Penthaz, Penthalaz et Vufflens-la-Ville
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment synthèse de l'état des lieux Venoge+, projets de budget, rapports, préavis d'intention, projections
Projet de route d'évitement de Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment statuts de l'Association pour la sécurité par le contournement de Daillens (ASCODA), procès-verbal de séance
Projets de régionalisation du service incendie
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Prolongation d'une conduite d'eau potable au Chemin du Pressoir, secteur "Sur les Montets"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Questionnaire aux communes vaudoises : degré d'équipement et prestations de services des communes
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Quittance du receveur de l'arrondissement de Cossonay pour le second septième
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Quittance du receveur de l'arrondissement de Cossonay pour le troisième septième
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapport
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rapport de la Municipalité sur les comptes 2008
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rapport détaillé relatif à l'examen des comptes commuanux de l'exercice 1973
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rapport d'inspection : PGEE, eaux claires
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rapport tronçons 157, 156, 155. Plan : Situation (1:200)
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Concernent les années 2004 à 2009
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rapports des commissions suivantes (Liste non-exaustive) : commission de gestion, commission des finances, commission des espaces publiques ainsi que de nombreuses commissions ad-hoc
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rapports de la Municipalité, Correspondance de la Municipalité au Conseil.
Rapports et préavis de la Municipalité / budget
Fait partie de Daillens - Fonds publics
D1 et D2 manquent en 2012. Une boîte manquante.
RC 306 Daillens - Bettens : création d'un trottoir entre l'église et le battoir
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Dossier de mise à l'enquête, demande de défrichement et boisement compensatoire
Recaptage des sources : Sources de la Molomba n° 3 et 5
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Feuilles supplémentaires, Listes de contrôle
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Recensement propriétaires de chiens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Recherche de sites pour décharges contrôlées pour matériaux inertes et/ou bioactifs
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Reconnaissance des limites territoriales entre Oulens et Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Recours contre décision de l'Etat
Fait partie de Daillens - Fonds publics