Annexe au collège : transformation
- CH 001772-X A-2-1-4-6-v.2017.1259
- Dossier
- 1993 -
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
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Annexe au collège : transformation
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Travaux du bâtiment de la forge
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plan
Réfection des cours du collège
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Transformation de la cuisine du collège
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Grande salle : création de 3 velux
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Cimetière : construction d'un abri et d'une remise à outil
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plan et demande de permis de construire
Réfection de la Cure de Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans et demande de permis de construire
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment demande de permis de construire, devis et plans
Terrain de football : dépôt à matériel
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment demande de permis de construire et plans
Transformation du batiment postal
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Grande salle : aménagement et transformation
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Hôtel de la Balance : transformation de la cuisine
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Refuge forestier : travaux de soubassement
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Travaux d'ouverture d'une fenêtre sur la façade Ouest de la forge
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Garage de la commune de Daillens : citerne à carburant
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Stand de tir : transformations
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan de gestion (forêts) réalisé par l' Inspecteur des forêts du 16ème arrondissement
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan de gestion 2001, Compte-rendu de la présentation du pla le 16 avril 2002,
Fait partie de Daillens - Fonds publics
STEP : entente intercommunale (Lussery, Villars-Lussery, Daillens)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plans, convention, cahier des charges, procès-verbaux
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Concergerie (grande salle, église) : cahier des charges
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Correspondance
Salle villageoise Jean Villard-Gilles : règlement d'utilisation et location
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan d'extraction de carrière et demande de permis pour l'exploitation de l'étape 3
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapports et plans
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment extrait de procès-verbal, contrats de bail et plans
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment baux
Plan d'extraction de carrière et demande de permis pour l'exploitation de l'étape 3
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapports techniques et plans
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Cadastre du bruit : Stand de tir 300 m (jugé : conforme)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Homologation de 4 cibles à marquage électronique
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plans de classements (avant 2013)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Gestion des ressources informationnelles
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
"Daillens et ses premiers pas !" (état au 1er octobre 2007)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Copies d'inventaires d'archives concernant Daillens principalement déposées aux Archives cantonales vaudoises
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Inventaire des fonds d'archives conservés par la Commune de Daillens mis à jour par docuteam en 2014
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Etat au 21.09.2017
Fait partie de Daillens - Fonds publics
état au 27.04.2016
Gestion de la sécurité publique
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Liste des habitants (fin décembre) : personnes morales et physiques
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Recensement propriétaires de chiens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Surveillance mutuelle d'habitation
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Commerçants établis à Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Nomination de l'inspecteur du bétail pour l'arrondissement de Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Préposé à la culture des champs / préposé agricole
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Registre regroupant la liste des membres avec les dates de nomination et de départ
Procès-verbaux du corps des sapeurs-pompiers
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Projets de régionalisation du service incendie
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Corps des sapeurs-pompiers : effectif
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Corps des sapeurs-pompiers : effectif
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Gestion du territoire et de l'environnement
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Révision du plan d'aménagement (2001-2002)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan 22, Parcelles 414 et 301 (situation 1:1000) "Rionzy" (exemplaires signés)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Document formel de constation de la nature forestière 8dans le cadre de la procédure de légilsation du plan général d'affectation)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Document formel de constation de la nature forestière 8dans le cadre de la procédure de légilsation du plan général d'affectation)
Addenda au PGA - secteur en Fossey; rapport justificatif selon l'article 47 OAT / par Urbaplan
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Correspondance avec les services de l'Etat
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Pièces annexes à la procédure de modifications (copies)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan d'aménagement communal / cartes d'analyses réalisées par G.E.A (Lausanne)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Parc éolien de Daillens / Oulens (projet abandonné)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
propositions concurrentes, convention, groupe d'accompagnement, plans
Plan de zones, plan d'extension (avec modifications)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan du village avec no de maison (1:4000)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Correspondance, plans
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Sortie de la planification cantonale
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Urbanisme : plan d'extension partiel du village
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans, conventions et rapports
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Aménagement du territoire : stabilité des terrains
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Plans des zones : modifications
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Modifications : Zone artisanale "Fossar", zone industrielle III "La Millière"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapport d'étude
Extention zone "Le Bourquin" en zone industriell (ZI)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Extension de la zone industrielle Les Graveys
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment convention avec la Régie fédérale des alcools (1990), litige avec des entreprises, acte notarié de division de bien-fonds (1994), projet de servitude
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Projet de route d'évitement de Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment statuts de l'Association pour la sécurité par le contournement de Daillens (ASCODA), procès-verbal de séance
Plan de la route de 3e classe Cossonay-Echallens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan d'abornement correction de la Venoge sur les communes de Daillens, Lussery et Villars-Lussery
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan d'extension partiel du village
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Nouvelle route Daillens-Bettens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan d'aménagement : correspondance
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Enquêtes publiques (-> voir tableau Excel)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Contrôle des citernes : rapports de révision
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment contrôle des citernes de la Régie fédérale des alcools, dont l'entrepôt n'est plus sur le territoire de la commune depuis 1997