- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1975
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Rapports de révision des comptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapports
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Analyse des finances communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapports
Commission communale de recours
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Rôle des contribuables – Frais de perception
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Impôts des personnes physiques
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rôles
Fait partie de Le Vaud - Commune
Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Budget
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Estimations fiscales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rôles
Office des poursuites et faillites
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Arrêtés d'imposition
Fait partie de Le Vaud - Commune
Listes
Cautionnement - caution de la Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Autorisations du Département des institutions et des relations extérieures (DIRE)
Mise en compte des impôts communaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Compte
Taxe de raccordement eaux-égouts
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, fiche par habitant
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Mise en compte des impôts communaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Compte
Taxes communales (encaissement)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Cautionnements, emprunts communaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Cautionnements, emprunts communaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Domaines et bâtiments – Propriétés communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre des fermes, baux à ferme
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Baux à fermes, contrats de locations, conditions de fermage des montagnes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Baux à ferme, correspondance, procès-verbaux, requêtes à la commission d’affermage, listes récapitulatives
Domaines agricoles – Parcelles communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Domaines agricoles et parcelles communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, tableaux récapitulatifs, conditions spéciales des terrains communaux, plans, croquis
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, convention, testament, inventaire de succession, extraits du Registre foncier, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, études, plans
Déplacement d'une servitude publique au lieu-dit "Sur La Croix"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Pâturages communaux : location
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Exploitation des forêts communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, contrats des coupes et chablis, correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décomptes
SODEFOR I - Association forestière vaudoise
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, statuts
Registre des mises et des ventes de bois
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre
Règlement de protection des arbres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, photographies, plans
Exploitation des forêts communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, acte constitutif de droit de superficie entre la Commune de Le Vaud et la Section montagnarde unioniste « L’Ecureuil », plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan de révision des forêts communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan de révision
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décomptes
Triage forestier intercommunal de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, budgets
Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans de gestion des forêts communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan de gestion
Triage forestier intercommunal de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, correspondance
Exploitation des forêts communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Vente de bois sur pied au m3 reconnu bord de route
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, contrats d’exploitation, analyse, avis officiels, photographies, offre, autorisations d’abattage, attestations d’assurance, devis
Exploitation forestière communale : convention, adjudication, soumission
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, tableaux récapitulatifs, ventes de bois sur pied, attestations, plans
Alpages communaux : adjudications
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, conditions de ferme
Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, devis, préavis municipal, procès-verbal, plans
Gestmontagnes : plan de gestion intégré pilote de l'alpage Le Pré-aux-Veaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport
Fait partie de Le Vaud - Commune
Devis, analyse, contrats, dossiers de soumission
Fait partie de Le Vaud - Commune