- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-07-(07)
- File
- 1984 - 1992
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, listes des citernes, autorisations
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Correspondance, listes des citernes, autorisations
Classification des routes communales
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Classification
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Règlement de protection des arbres
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Correspondance, photographies, plans
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Comptes, journal
Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la commune de Le Vaud
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Rapport, procès-verbal, règlement
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Planification financière, ordres de paiement, plan de situation
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Plan de quartier
Registre des familles bourgeoises de la Commune de Le Vaud
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Registre
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Comptes
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Correspondance, plans
Règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires
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Règlement
Alpage Les Trois Chalets : Chalet de la Section montagnarde unioniste Le Brassus L’Ecureuil
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Correspondance, extrait de procès-verbal, procès-verbal, préavis municipal, statuts, réquisition pour la constitution d’une servitude de passage à pied et pour tous véhicules, plans
Construction d'un trottoir à la route du Marchairuz : référendum communal
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Correspondance, plans
Part of Le Vaud - Commune
Comptes, journal
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, invitation à l’inauguration, programme, coupure presse, photographie
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Correspondance, plans
Chalet d'alpage Les Trois-Chalets : construction d'une fosse à purin
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Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
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Rapports, préavis
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Comptes
Plan partiel d'affectation créant une zone de villas et chalets "Le Martellet"
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Plan partiel d'affectation
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
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Essais de production et dimensionnement des zones de protection du puits de la Torne
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Règlement, rapports
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Débiteurs
Plan d'affectation : modification et création d'une zone d'utilité publique "Les Raffours"
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Plan partiel d'affectation
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Correspondance, plans
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "Le Grand Pré - Collège"
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Correspondance, plans
Conseil général, puis Conseil communal
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Procès-verbaux, préavis
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Demandes de crédits
Plan des zones, plan général d'affectation "Sur La Croix"
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Correspondance
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Comptes, journal
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Correspondance, décomptes
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Plans
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Correspondance
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Comptes, journal
Plan d'affectation : modification et création d'une zone d'utilité publique "A l'Ouche"
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Plan d'affectation
Récapitulatif des comptes communaux
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Comptes
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Correspondance, décomptes travaux, factures, plans : épuration des eaux – Défense incendie "Village", travaux exécutés
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Correspondance
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Procès-verbaux
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Règlement
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Comptes, journal
Hoirie P. "En Pensaz" (parcelles 71 et 567)
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Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, dossier d'enquête publique, plans
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Comptes
Dimensionnement des zones de protection du puits filtrant du Clusel
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Règlement, rapports
Part of Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Introduction au réseau d'égouts
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Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Conventions, contrats, concessions, servitudes, obligation, actes de ventes
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
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Règlement
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Correspondance
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Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
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Fichier alphabétique des habitants
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Fichier
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Le Vaud - Commune
Registre des procès-verbaux des élections et des votations
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Procès-verbaux
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Arrêtés d'imposition
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Extraits de procès-verbaux, procès-verbaux
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Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Registre civique
Règlement sur le Service hivernal de déneigement
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Règlement
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Registre
Pâturages communaux : location
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Correspondance
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Plan d'extension fixant la limite des constructions
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Plan d'extension
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Registre
Litige entre la Commune de Le Vaud et S. P. au sujet du déneigement et de la consommation d'eau
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Correspondance
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Dossier d'enquête publique, correspondance
Plan des zones et règlement sur la police des constructions
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Dossier d'enquête publique, correspondance, plans, règlement
Règlements communaux sur le plan d’extension et la police des constructions
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Règlement
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Correspondance