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Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
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Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
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Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Journaux comptables
Journaux comptables
Registres des mises
Registres des mises
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Rapports de vérification des comptes communaux
Rapports de vérification des comptes communaux
Rapports de vérification des comptes communaux
Rapports de vérification des comptes communaux
Impôts - Taxes
Impôts - Taxes
Arrêté d’imposition
Arrêté d’imposition
Arrêtés d’imposition
Arrêtés d’imposition
Arrêtés d’imposition
Arrêtés d’imposition
Exonérations
Exonérations
Exonérations
Exonérations
Impôts des personnes physiques
Impôts des personnes physiques
Impôt foncier (dîme) des particuliers
Impôt foncier (dîme) des particuliers
Litige entre l’Etat de Vaud et Sheila Arana au sujet de l’imposition communale de cette dernière
Litige entre l’Etat de Vaud et Sheila Arana au sujet de l’imposition communale de cette dernière
Impôt communal
Impôt communal
Impôts sur les chiens, taxe sur les déchets
Impôts sur les chiens, taxe sur les déchets
Impôt communal
Impôt communal
Litige entre la Commune de Founex et Mac Donald’s Suisse Development Sàrl concernant l’impôt foncier 2000
Litige entre la Commune de Founex et Mac Donald’s Suisse Development Sàrl concernant l’impôt foncier 2000
Impôt communal
Impôt communal
Impôt foncier, impôt communal
Impôt foncier, impôt communal
Impôts
Impôts
Recensement des chiens
Recensement des chiens
Taxes communales (encaissement)
Taxes communales (encaissement)
Taxe sur les égouts : fiches égouts
Taxe sur les égouts : fiches égouts
Taxe déchet et taxe d’épuration
Taxe déchet et taxe d’épuration
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Service financier
Service financier
Titres et créances
Titres et créances
Cautionnements, actions
Cautionnements, actions
Cédules, obligations, actions
Cédules, obligations, actions
Emprunts, titres
Emprunts, titres
Emprunts
Emprunts
Rentiers de la Commune de Founex
Rentiers de la Commune de Founex
Emprunts, titres
Emprunts, titres
Rentier de la Bourse des Pauvres
Rentier de la Bourse des Pauvres
Emprunts
Emprunts
Rentier des obligations des rachats des dîmes et censes dues à la Commune de Founex
Rentier des obligations des rachats des dîmes et censes dues à la Commune de Founex
Emprunts
Emprunts
Emprunts, installation d’un bancomat, cautionnements
Emprunts, installation d’un bancomat, cautionnements
Cautionnements, actions
Cautionnements, actions
Emprunts, installation d’un bancomat, cautionnements
Emprunts, installation d’un bancomat, cautionnements
Banques – Institutions financières
Banques – Institutions financières
Banques, emprunts
Banques, emprunts
Banques, emprunts
Banques, emprunts
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
EtaCom, péréquation intercommunale
EtaCom, péréquation intercommunale
Amortissements - Réserves
Amortissements - Réserves
Fondation - Dons - Legs
Fondation - Dons - Legs
Dons
Dons
Dons
Dons
Dons
Dons
Amicale des vétérans pompiers
Amicale des vétérans pompiers
Dons
Dons
Assurances choses
Assurances choses
Gestion du portefeuille
Gestion du portefeuille
Helvetia Accidents
Helvetia Accidents
Assurances choses : gestion du portefeuille
Assurances choses : gestion du portefeuille
La Suisse Assurances, Winterthour Assurances
La Suisse Assurances, Winterthour Assurances
Vaudoise assurances
Vaudoise assurances
La Bâloise Compagnie d’Assurances
La Bâloise Compagnie d’Assurances
La Bâloise Compagnie d’Assurances
La Bâloise Compagnie d’Assurances
Gestion du portefeuille
Gestion du portefeuille
Compagnie d’assurances nationale suisse à Bâle
Compagnie d’assurances nationale suisse à Bâle
Zürich assurances
Zürich assurances
Gestion de portefeuille
Gestion de portefeuille
Gestion du portefeuille : visite annuelle de la société KESSLER
Gestion du portefeuille : visite annuelle de la société KESSLER
Responsabilité civile
Responsabilité civile
Responsabilité civile : déclarations de sinistre
Responsabilité civile : déclarations de sinistre
Bâtiments
Bâtiments
Bâtiments : déclaration de sinistre, estimation de bâtiment
Bâtiments : déclaration de sinistre, estimation de bâtiment
Bâtiments : sinistres
Bâtiments : sinistres
Véhicules - Machines
Véhicules - Machines
Véhicules, machines : déclarations de sinistre
Véhicules, machines : déclarations de sinistre
Véhicules, machines : sinistres
Véhicules, machines : sinistres
Vol - Pertes d'exploitation
Vol - Pertes d'exploitation
Vol, pertes d’exploitation : déclarations de sinistre
Vol, pertes d’exploitation : déclarations de sinistre
Incendie - Dégâts d'eau - Bris de glaces
Incendie - Dégâts d'eau - Bris de glaces
Incendie, dégâts d’eau, bris de glace : déclarations de sinistre, mises à jour de bâtiment
Incendie, dégâts d’eau, bris de glace : déclarations de sinistre, mises à jour de bâtiment
Domaines et bâtiments – Propriétés communales
Domaines et bâtiments – Propriétés communales
Administration – Technique
Administration – Technique
Plans des propriétés communales
Plans des propriétés communales
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Contrôle des prix et loyers : location terrains
Contrôle des prix et loyers : location terrains
Bail entre la Commune de Founex et la société MARINE LOISIRS pour utiliser la parcelle 136, lieu-dit "Aux Verneys", à des fins d'entreposage de bateaux durant la période hivernale
Bail entre la Commune de Founex et la société MARINE LOISIRS pour utiliser la parcelle 136, lieu-dit "Aux Verneys", à des fins d'entreposage de bateaux durant la période hivernale
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