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Conseil communal : pièces diverses 1906-1918

Commissions du Conseil communal, 1906-1918
Commissions et état nominatif du Conseil communal, 1917
Minutaire du Conseil, 1916-1917
Initiatives, interpellation, motion, rapports commission, rapports Municipalité, 1909-1917

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Rapports du comité

Rapports du comité de l'Association du Bâtiment de l'Etoile rendus à l'assemblée générale; rapports des vérificateurs des comptes 1904-1905

Association du Bâtiment de l'Etoile

Incendies, pompiers : règlements, assurances, correspondance, procès-verbaux, publications 1842-1917

Diverses brochures, cf. 6.1
Recueil de pièces concernant le Service des incendies, 1901-1907.
Inventaire et police d'assurance pour les Moulins, 1842.
Incendie Café des Négociants, 1895.
Incendie Vermont, 1896.
PV de la commission des pompes, 1845-1850.
Incendie, répertoire du personnel, 1868-?

Yverdon-les-Bains - Archives communales

Permis d'enterrer enfants 1882-1916

Permis d'enterrer pour enfants
Rubriques : n° du piquet, date de l'inhumation, nom, prénom, âge, origine, lieu du décès, n° du registre de l'état-civil
Classement par année et ordre des numéros de piquet

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Projet des chemins de fer fédéraux, passage sous-voie 1906, pont-route sur canal oriental 1907, passage sous-voie le long du canal occidental 1909-1910, construction d'un pont en fer sur le canal oriental en aval du pont des chemins de fer, plan de situation, 1:500, 1907

Plans, correspondance, projets.
Le plan de situation du pont sur le canal oriental est une fraction du plan d'extension, adopté en août 1908 par le Conseil communal.

Yverdon-les-Bains - Archives communales

Bâtiment scolaire Pestalozzi 1907-1910

Plans (projets et réalisation) de construction du bâtiment scolaire Pestalozzi.
Reconditionné dans cartable de conservation.
Des plans dispersés ont été ajoutés au contenu du cartable (GF 2, GF 53, GF 55, GF 56, GF 58 à GF 61).
Onglet: plans, correspondance, soumissions, factures

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Convention Société des Bains - Frossard 1905, Rapport Frossard 1907

Cahier des charges, rapport et correspondance. Convention liant en 1905 la Société des Bains d'Yverdon et les époux Frossard, chargeant ces derniers de la gérance de l'Hôtel des Bains, rapport de gestion 1907 par les Frossard, correspondance.

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Forêts : documents divers 1846-1906

Correspondance, formulaire pour les règlements forestiers, mémoire sur le déboisement des montagnes, instructions sur les cultures forestières, lois sur les forêts, tabelle pour le cubage des bois, inventaire des massifs forestiers.

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Registre mortuaire 1887-1904

Classement alphabétique et chronologique.
Rubriques : date décès, nom, prénom (nom de jeune fille), divers, origine, profession (rarement indiquée), date de naissance, état civil.

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Procédure Christin Perceret (Sermuz) 1801-1900

Conflit entre Christin-Perceret et la Municipalité d'Yverdon au sujet d'un bois au bas de la côte de Sermuz dont Christin revendique la propriété. Christin reproche à la ville de détériorer cette parcelle en exploitant ses bois.

Yverdon-les-Bains - Archives communales

Affaire Cornu

Pièces concernant l'affaire Jules Cornu. Correspondance, comptes, PV de commission d'expertise, arrêt tribunal cantonal.
Le journal L'Âne, tribune libre paraissant à Neuchâtel tous les samedis, 20 numéros (2e année n°22 à 35 et 3e année n°1 à 3), relate cette affaire.

Casino : pièces diverses concernant la construction 1896-1899

Sous-dossiers :

  • Concours, projet, rapport jury, liste envoi programme, présentation projet Bona fide.
  • Règlements, résumé soumissions, conditions particulières.
  • Conditions, offres, soumissions, conventions pour : Sculptures, appareillage, chauffage, couverture et ferblanterie, machinerie scènique, maçonnerie, charpente, poutrelles fonte, gypserie et peinture, menuiserie, décoration staff, serrurerie, paratonnerre, parquets.
    -Comptes général des travaux de fouilles, maçonnerie et ciments exécutés par J. Landry 1896-1898, 1899, 1 cahier.
  • Tableau des places disponibles (nombre de personnes).
  • Salle gymnastique Collège Place d'Armes.

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Rentier de la ville N° 3 1803-1896

Inscription chronologique des obligations envers la commune avec indication de la date de l'extinction ou du remboursement s'il y a lieu. Renvoi à la Grosse.
Répertoire alphabétique.

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

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