Cote
001698-0 Admin-(1)-Q-g-4
Titre
Eau du Cosseau, Procès Calame, Source Bel-Air, échange, Réservoir du Cosseau 1724-1913
Date(s)
- 1724 - 1913 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 volume (onglet), 220 numéros + 1 liasse + documents épars
Rapports, plans, brochures, actes notariés, correspondance
Nom du producteur
(1309 - à nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Onglet de tous les documents concernant les eaux du Cosseau et leur adduction.
Dossier procès Calame, 1783 (liasse).
Acte échange source Bel-Air (parchemin) et rapport, 1771-1772.
Réservoir Cosseau, 1895.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Services communaux \ Services industriels \ Qg 4
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Répertoire en fin de volume, par n°
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
D'autres documents peuvent se trouver dans d'autres onglets
Les numéros 167 à 189 ont été sortis de l'onglet pour constituer un onglet Bains d'Yverdon (note Landry).
Note
État de conservation: Plusieurs plans pliés.
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
1616