Cote
001698-0 Admin-(1)-U-19
Titre
Marais de l'Orbe: pièces diverses no 3 1824-1899
Date(s)
- 1822 - 1899 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 volume (onglet), 0.055 ml, 40.5 x 27.5 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Marais de l'Orbe. Eaux du Jura : procès, recours, jugements.
Pas de répertoire (116 pièces numérotées + une dizaine de pièces en fin de volume).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Marais - assainissement - eaux du Jura \ \ U 19
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Bureau du Syndic
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
1908