Cote
001698-0 Admin-(1)-E-e-2
Titre
Permis d'enterrer grandes personnes 1902-1911
Date(s)
- 1902 - 1911 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 carnet, 0.01 ml, 21.5 x 17 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Permis d'enterrer chronologique par année et par date de décès. Indication du numéro de piquet de l'origine de la personne décédée et du lieu de décès.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Mouvement de la population \ Inhumations \ Ee 2
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation sous réserve de la LPD
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
1 carnet
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
1276
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD (G)
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Élémentaire
Dates de production, de révision, de suppression
Importé septembre 2018
Complété le 07.11.2018