Dossier 6 - Amodiations et conventions diverses 1601-1900

Cote

001698-0 Admin-(1)-R-6

Titre

Amodiations et conventions diverses 1601-1900

Date(s)

  • 1601 - 1900 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Dossier cartonné, 0.04 ml, 38 x 26 cm

Nom du producteur

(1309 - à nos jours)

Histoire administrative

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

amodiations diverses 17-18e siècle; scie et battoir 19e siècle

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Documents en feuilles séparées \ \ R 6

Conditions d’accès

Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Note

Datation approximative

Identifiant(s) alternatif(s)

N° de la fiche FileMaker

1629

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Ébauche

Niveau de détail

Élémentaire

Dates de production, de révision, de suppression

Importé septembre 2018
Complété le 13.11.2018

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

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