Cote
001698-0 Admin-(1)-R-6
Titre
Amodiations et conventions diverses 1601-1900
Date(s)
- 1601 - 1900 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier cartonné, 0.04 ml, 38 x 26 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
amodiations diverses 17-18e siècle; scie et battoir 19e siècle
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Documents en feuilles séparées \ \ R 6
Conditions d’accès
Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Datation approximative
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
1629
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Élémentaire
Dates de production, de révision, de suppression
Importé septembre 2018
Complété le 13.11.2018