Cote
001698-0 Admin-(1)-B-d-4 bis
Titre
Rentier de la ville N° 3 1803-1896
Date(s)
- 1803 - 1896 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 volume, 0.07 m.l., 41 x 29 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Conservé dans une armoire des combles de l'hôtel de ville destinée aux documents financiers anciens.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Pris en charge en 2014, à l'occasion de travaux d'isolation des combles, versement 208
Portée et contenu
Inscription chronologique des obligations envers la commune avec indication de la date de l'extinction ou du remboursement s'il y a lieu. Renvoi à la Grosse.
Répertoire alphabétique.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Aucun
Accroissements
Mode de classement
Intégré au fonds ancien, à la suite des volumes "Rentier" n° 1 et 2 auxquels Léon Michaud avait attribué les cote Bd 3 et Bd 4.
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Registre
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
État de conservation: Reliure endommagée
Feuillets non utilisés de l'onglet coupés, conséquence déformation des pages restantes.
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
6935